Conseil Municipal - cr080916

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Conseil Municipal - cr080916 Document publié le Jeudi 8 septembre 2016 par la commune de Domsure. Lien du pdf (Conseil Municipal - cr080916)Thèmes du document : Énergies, Banque, Eau et assainissement, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 08 septembre 2016

Présents : Lilian BILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, Christine DROUILHET, François FERTHET, Karine JULIEN, Stéphane MARZA, Isabelle PAPIN, Yvan PAUGET

Absents excusés : Corinne DONDE

Secrétaire de séance : Christine DROUILHET

Voirie :

• Dénomination et numérotation des voies :

La pose des poteaux a débuté le 29 août.

• Plan général de la commune :

Quelques menues corrections ont été apportées à l’ébauche du plan général de la commune lors de la dernière réunion de la Commission Voirie.

Deux versions de cette carte seront proposées ; l’une complète avec mention de tous les types de voies, l’autre épurée où ne seront mentionnées que les voies revêtues. Quelques détails techniques et esthétiques restent encore à régler, tel la matérialisation des bois, des habitations et autres éléments afin que cette carte reste la plus lisible possible.

Assainissement

• Extension du réseau d’assainissement au Villard

Les travaux débuteront le 12/09, pour une durée estimée à 1 mois ½. Une demande de versement de 1er acompte de 40% de l’aide attribuée par l’Agence de l’Eau et le Conseil Départemental sera transmise au service concerné dès que l’ordre de service de débuter les travaux aura été signé.

TEPCV - Installation de panneaux photovoltaïques

Le générateur solaire photovoltaïque en sur-imposition toiture a été installé durant la seconde moitié du mois d’août et les branchements ont été réalisés le 29/08/2016. Les batteries n’ayant pas encore été fournies, la consommation est « directe » et le surplus repart sur le réseau. Avec la reprise d’activité à l’école et à la cantine, l’électricité produite devrait-être entièrement consommée.

Il est possible d’observer la production d’énergie par panneaux et par jour et d’établir des comparatifs mensuels et annuels via un site internet en consultation libre. Ceci permet entre autre, de détecter une éventuelle défaillance.

En cas de problème sur l’installation, le fournisseur HELIOPHOTON est prévenu par un système d’alerte et peut intervenir très rapidement.

Une demande de versement d’un premier acompte a été transmise à la DREAL, sans suite à ce jour.

Personnel communal

• Recrutement d’une secrétaire de mairie.

Une offre d’emploi a été déposée le 18/08 sur le site CAP TERRITORIAL, le dépôt des candidatures est arrêté au 09/09. A ce jour 19 candidatures ont été reçues en mairie, dont 6 correspondent au profil recherché.Budget Principal COMMUNE

• Point financier

Un point financier est présenté sur l’exécution du budget en cours.

• Reprise du solde des comptes de l’USDB

Lors de assemblée générale extraordinaire le 11 octobre 2015, les membres de l’USDB ont décidé de la dissolution de l’association à compter du 1er novembre 2015. Il a été décidé qu’il serait attribué à la commune de Domsure l’excédent de trésorerie ainsi que l’ensemble des biens appartenant à l’USDB

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité ; accepte le transfert à titre gratuit des biens de l’USDB et le versement de l’excédent de trésorerie au profit de la commune ; et autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à ce transfert.

RPI

• Rentrée des classes

Domsure accueille les classes maternelles et quelques élève de CP soit 44 enfants et Beaupont les autres CP jusqu’au CM2, soit 69 enfants. Au total le RPI accueille 113 élèves. Une modification du contrat de Camille FERRIER (TAP) sera nécessaire, compte-tenu que tous les enfants sont dans la même salle de sieste.

• Besoins matériels

Les institutrices ont demandé un appareil photo numérique et un ordinateur portable.

Affaires diverses

• SIEA / RODP :

Dorénavant le SIEA n’effectue plus le calcul de la Redevance d’Occupation du Domaine Public dû par Orange au profit des communes. C’est à la commune de la calculer et de la demander à Orange sans quoi elle ne perçoit rien.

• Révision du SCOT :

L’enquête Publique est en cours.