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Déliberation - 15042014 05
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 15042014 05)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 1 sur 6
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°d’ordre 15/04/2014/05
L’an deux mille quatorze, le 15 avril à 18 h30, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 9 avril 2014.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 15 avril 2014 : 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX ; Chantal NYS ; Rodrigue DESMET ; Thérèse-Marie COUVREUR ; Patrick BOSSUT ; Annick CASTELEIN ; Antonio DA SILVA ; Anne THOREZ ; Michel PETILLON ; Natalie CARDON ; Thibault TELLIER ; Rose-Marie BUCHET ; Jacquelina FONSECA ; Laurent WINDELS ; Claudine ZAHM ; Xavier DUQUESNE ; Franck GILME ; Claudia GELINEAU ; Dany DELBECQUE ; Catheleen COPPIN QUIVRON ; Louis COSYN ; Claudie RIUS ; Mustapha GUIROUS ; Alexandra COUSTY ; Thierry MITTENAERE ; Peggy ROBERT ; Jonathan GLIBERT ; Patrick VANDAMME ; Eric ZAJDA ; Guy PLOUVIER
ABSENT(S) :
Néant
PROCURATION :
Thierry BUCQUOYE donne procuration à Michel PETILLON
Réjane CASTEL donne procuration à Annick CASTELEIN
Valérie WILLEMETZ donne procuration à Patrick VANDAMME
SECRETAIRE :
Louis COSYN
- CONSEIL MUNICIPAL –
- DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELÉS A SIEGER
DANS DIVERSES STRUCTURES OU INSTANCES INTERNES,
INTERCOMMUNALES ET AUTRES - N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 2 sur 6
A – STRUCTURES « INTERNES »
1) Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S)
Nous vous proposons de porter le nombre d’Administrateurs à SEIZE (maximum) dont la moitié est issus de notre Assemblée délibérante (huit). Ces derniers étaient au nombre de cinq lors du mandat écoulé.
Il est ici précisé que le maire préside de droit le C.C.A.S.
Les opérations de désignation donnent les résultats suivants :
nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par au
vote
1
nombre de votants 32 nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0 nombre de suffrages exprimés 32
Ensemble pour Roncq avec Vincent LEDOUX 29 Roncq Avenir 3 Action Roncquoise Citoyenne 0
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Vincent LEDOUX – MAIRE -
PRESIDENT
Chantal NYS
Annick CASTELEIN
Peggy ROBERT
Rose-Marie BUCHET
Claudine ZAHM
Thierry MITTENAERE
Claudia GELINEAU
Valérie WILLEMETZ
2) Caisse des Ecoles (C.E)
Maintien du nombre de conseillers municipaux siégeant au sein de la Caisse des Ecoles à CINQ (minimum = 2). Président de droit : le maire.
nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris par au
vote
1
nombre de votants 32 nombre de suffrages blancs ou déclarés nuls par le bureau 0 nombre de suffrages exprimés 32
Ensemble pour Roncq avec Vincent LEDOUX 29 Roncq Avenir 3 Action Roncquoise Citoyenne 0 N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 3 sur 6
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Vincent LEDOUX – MAIRE -
PRESIDENT
Thibault TELLIER
Jacquelina FONSECA
Claudia GELINEAU
Thierry BUCQUOYE
Louis COSYN
3) Conseils d’Ecole
Désignation d’un représentant du Conseil Municipal pour chaque Conseil d’Ecole ou pour l’ensemble de ceux-ci. Le maire (ou son représentant) y siège de droit.
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Claudine ZAHM
Thierry MITTENAERE
4) Commission Communale d’Accessibilité
Maintien du nombre de représentants du conseil Municipal : CINQ titulaires et CINQ suppléants. A ces représentants de la commune (Conseil Municipal) s’ajoutent TROIS représentants (titulaire et suppléant) d’association de personnes handicapées et DEUX personnes qualifiées (titulaire et suppléant).
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Chantal NYS Thierry MITTENAERE
Peggy ROBERT Dany DELBECQUE
Rose-Marie BUCHET Annick CASTELEIN
Xavier DUQUESNE Jonathan GLIBERT
Louis COSYN Laurent WINDELS
5) Commission d’Appel d’Offres (C.A.O)
Présidée par le Maire, la C.A.O est composée obligatoirement de CINQ titulaires et CINQ suppléants.
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
TITULAIRES SUPPLEANTS
Antonio DA SILVA Franck GILME
Michel PETILLON Louis COSYN
Anne THOREZ Thierry BUCQUOYE
Patrick BOSSUT Claudine ZAHM
Thérèse-Marie COUVREUR Laurent WINDELS N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 4 sur 6
B - INTERCOMMUNALITE
1) Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Becque de Neuville et
ses affluents
2 représentants du Conseil Municipal
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
TITULAIRE SUPPLEANT
Rodrigue DESMET Michel PETILLON
2) Syndicat Métropolitain des Réseaux de transport et de Distribution
d’Energie (SIMERE)
DEUX représentants du Conseil Municipal (2 titulaires & 2 suppléants)
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
TITULAIRE SUPPLEANT
Laurent WINDELS Mustapha GUIROUS
Thierry MITTENAERE Dany DELBECQUE
3) Union Syndicale d’Aménagement Hydraulique du Nord (USAHN)
DEUX représentants du Conseil Municipal
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Alexandra COUSTY
Xavier DUQUESNE
4) Syndicat Mixte des gens du voyage
Désignation d’UN membre titulaire et d’UN membre suppléant issus du
Conseil Municipal
La désignation du représentant du conseil municipal est la suivante :
Michel PETILLON N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 5 sur 6
C - AUTRES
1) SCIC KALEIDE (Conseil de Surveillance)
Désignation d’UN représentant du Conseil Municipal
La désignation du représentant du conseil municipal est la suivante :
Peggy ROBERT
2) MAISON DE RETRAITE « LA COLOMBE »
Désignation de DEUX représentants du Conseil Municipal. Le maire est président de droit au Conseil d’Administration.
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Thérèse-Marie COUVREUR
Chantal NYS
3) COLLEGE PAUL-ELUARD
Désignation de DEUX membres du Conseil Municipal. Le maire y siège de droit.
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Xavier DUQUESNE
Jacquelina FONSECA
4) SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE (S.E.M) VILLE RENOUVELEE
Désignation d’UN représentant du Conseil Municipal au Conseil d’Administration
Désignation d’UN représentant du Conseil Municipal à l’Assemblée Générale
Possibilité de désignation d’UNE seule et même personne pour les deux représentations => option retenue par la ville de Roncq
La désignation du représentant du conseil municipal est la suivante :
Patrick BOSSUT
La personne désignée est ici habilitée à exercer toute fonction qui lui serait confiée pour l’Assemblée Générale ou le Conseil d’Administration N°d’ordre 15/04/2014/5 - Page 6 sur 6
5) COMMISSION DE SUIVI DE SITE (C.V.E)
Désignation de DEUX représentants du Conseil Municipal.
La désignation des représentants du conseil municipal est la suivante :
Claudine ZAHM
Xavier DUQUESNE
La commission municipale plénière a examiné cette question lors de la séance du 8 avril 2014.
ADOPTEE
Pour extrait conforme
Le Maire
Vincent LEDOUX