Arrêté - 707 circul et stat

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Arrêté - 707 circul et stat Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Val Suran. Lien du pdf (Arrêté - 707 circul et stat)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique, VILLE DE PONTARLIER

REGION DE FRANCHE-COMTE

DEPARTEMENT DU DOUBS

ARRONDISSEMENT DE PONTARLIER

CANTON DE PONTARLIER

Extrait Du Registre des Arrêtés du Maire

Objet _ : JUSTICE ET POLICE - Circulation et stationnement — Interdiction de circulation et de stationnement dans diverses artères de la ville du 12 au 13 juin 2026.

LE MAIRE DE LA VILLE DE PONTARLIER,

VU le Code Général des Collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6,

VU le Code de la Route,

VU l'organisation du Festival « Pont des Arts » par la Sarbacane Théâtre dans divers secteurs de la ville le 13 juin 2026,

CONSIDERANT qu'il appartient à l'Autorité Municipale d'assurer la sécurité de ses concitoyens et la commodité de la circulation,

ARRETE

ARTICLE 1 - Interdiction de stationnement

Du vendredi 12 juin 2026, 9 h 00 au lundi 15 juin 2026, 12 h 00, le stationnement sera interdit à tout véhicule :

- rue du Bastion : sur les 4 places situées côté théâtre Bernard Bilier.

Du vendredi 12 juin 2026, 9 h 00 au dimanche 14 juin 2026, 9 h O0, le stationnement sera interdit à tout véhicule :

- parking Centre Sportif Municipal: sur les 20 places de stationnement situées face au Doubs, entre le Quai du Doubs et le terrain de pétanque.

Du samedi 13 juin 2026, 7 h 00 au dimanche 14 juin 2026, 2 h 00, le stationnement sera interdit à tout véhicule :

- rue de la République : entre la rue de la Gare et la rue de la Halle.

Samedi 13 juin 2026, de 13 h 30 à 20 h 30, le stationnement sera interdit à tout véhicule en cas de repli des spectacles pour cause de mauvais

temps :

- Halle couverte Emile Pasteur

Arrêté n° 707ARTICLE 2 - Interdiction de circulation

Du samedi 13 juin 2026, 7 h 00 au dimanche 14 juin 2026, 2 h 00, la circulation sera interdite à tout véhicule :

- rue de la République : entre la rue de la Gare et la rue de la Halle.

- rue Parquez

Les véhicules circulant rue de la République en direction de la rue de la

Halle seront déviés par :

- rue de la Gare.

Les poids-lourds circulant faubourg Saint-Etienne en direction du centre-

ville seront déviés par :

- rue des Augustins

- rue Commandant Valentin

ARTICLE 3 —

Les panneaux de signalisation et les barrières Vauban qui découlent du présent arrêté seront mis en place par les organisateurs. Les plots béton ainsi que les BAAVA et les panneaux d'interdiction et de déviation seront mis en place par les agents de la DVEP.

ARTICLE 4 —

Les véhicules en infraction avec l’article 1 du présent arrêté seront immédiatement mis en fourrière aux frais et risques des contrevenants.

ARTICLE 5 -

Du samedi 13 juin 2026, 7 h 00 au dimanche 14 juin 2026, 2 h 00, les barrières Vauban et/ou des BAAVA et des plots béton seront installées aux intersections suivantes :

- rue de la République — rue Vannolles/Gare (BAAVA + BV)

- rue de la République — rue de la Halle (BAAVA)

- rue de la République — rue Parguez (BAAVA)

-__ place d'Arçon (devant CPC)

- rue Ste Anne — angle du Musée (2)

En cas de repli sou la halle couverte, les barrières Vauban et/ou des BAAVA et des plots béton seront installées aux intersections suivantes :

- quai du Petit Cours — rue Mal de Lattre de Tassigny (BAAVA)

- halle couverte — quai du Doubs et rue À. Combattants (plots

béton)

Arrêté n° 707ARTICLE 6 -

Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant de Police, ses agents, Messieurs les agents de Police Municipale et tous agents assermentés sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché.

PONTARLIER, le 5 juin 2026

1 ex. Arrêté du Maire

1 ex. Police Municipale

4 ex. Police

1 ex. DVEP

1 ex. Sarbacane Théâtre

| ex. Pôle Citoyenneté

Arrêté n° 707