Compte-Rendu - CR 2019 03 12

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Compte-Rendu - CR 2019 03 12 Document publié le Mardi 12 mars 2019 par la commune d'Archigny. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2019 03 12)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Environnement, 1

Mairie d’Archigny

Compte-Rendu tenant lieu de Procès-Verbal

Réunion du 12 mars 2019

L’An deux mil dix-neuf, le 12 mars à vingt heures, les membres du Conseil municipal de la commune d’Archigny, régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Jacky ROY.

Etaient présents: Mme Dominique DESTREMAU, Mme Laëtitia FLECHARD, Mme Sylvie GOURMAUD, M. Gérard LEFEVRE, Mme Françoise LE MEUR, M. René QUERE, M. Jacky ROY, Mme Chantale VACHON

Procuration : Mme Monique CARDINEAUX donne son pouvoir à M. René QUERE

Etaient absents: M. Florent BUSSEREAU, Mme Béatrice DUVEAU, Mme Caroline ROUSSEL

Etait excusée : Mme Monique CARDINEAUX

Secrétaire de séance : M. René QUERE

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2019 3. Budget Communal : Vote du compte de gestion 2018

4. Budget Communal : Vote du compte administratif 2018

5. Budget Communal : Vote de l’affectation du résultat 2018

6. Budget Lotissement : Vote du compte de gestion 2018

7. Budget Lotissement : Vote du compte administratif 2018

8. Budget Lotissement : Vote de l’affectation du résultat 2018

9. Budget Transport : Vote du compte de gestion 2018

10. Budget Transport : Vote du compte administratif 2018

11. Budget Transport : Vote de l’affectation du résultat 2018

12. Approbation de l’avenant à la convention vision plus avec la SAEML Sorégies 13. Tarif location chalet du plan d’eau

14. Demande de subvention au titre du Contrat de ruralité : salle de réunion 15. Demande de subvention au titre du Fonds de concours Transition Energétique Questions diverses

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance

Le secrétaire de séance est Monsieur René QUERE.

2. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil en date du 12 février 2019 Monsieur le Maire rappelle les différents points étudiés et les délibérations lors de la séance du 12 février 2019.

Vote Pour 7 Contre 0 Abstention 1

Monsieur Frédéric COGNE et Monsieur Wallerand GOUILLY-FROSSARD arrivent à 20h10.2

3. Budget Communal : Vote du compte de gestion 2018

Délibération n° 09-2019 : BUDGET COMMUNAL : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Comptable à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.

Vu le rapport du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2018 du payeur départemental, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

4. Budget Communal : Vote du compte administratif 2018

Délibération n° 10-2019 : BUDGET COMMUNAL : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Wallerand GOUILLY-FROSSARD doyen des conseillers, vote le compte administratif de l’exercice 2018 et arrête ainsi les comptes : INVESTISSEMENT :

Dépenses Prévu : 327 540,00

Réalisé : 259 536,62

Reste à réaliser : 3 735,60

Recettes Prévu : 327 540,00

Réalisé : 209 780,20

Reste à réaliser : 0,00

FONCTIONNEMENT :

Dépenses Prévu : 878 936,00

Réalisé : 703 547,30

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 878 936,00

Réalisé : 942 708,53

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice :

Investissement : -49 756,42

Fonctionnement : 239 161,23

Résultat global : 189 404,81

Vote Pour 9 Contre 1 Abstention 0

5. Budget Communal : Vote de l’affectation du résultat 2018

Délibération n° 11-2019 : BUDGET COMMUNAL : VOTE DE L’AFFECTATION DU RESULTAT 2018 Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacky ROY, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2018,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 163 958,78 - Un excédent reporté de : 75 202,45 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 239 161,23 - Un déficit d’investissement de : 49 756,42 - Un déficit des restes à réaliser de : 3 735,60 Soit un besoin de financement de : 53 492,023

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2018 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2018 : EXCEDENT 239 161,23 AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 53 492,02 RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 185 669,21

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 49 756,42

Vote Pour 10 Contre 1 Abstention 0

6. Budget Lotissement : Vote du compte de gestion 2018

Délibération n° 12-2019 : BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Comptable à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.

Vu le rapport du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2018 du payeur départemental, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

7. Budget Lotissement : Vote du compte administratif 2018

Délibération n° 13-2019 : BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Wallerand GOUILLY-FROSSARD doyen des conseillers, vote le compte administratif de l’exercice 2018 et arrête ainsi les comptes : INVESTISSEMENT :

Dépenses Prévu : 207 247,08

Réalisé : 197 247,08

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 207 247,08

Réalisé : 93 623,54

Reste à réaliser : 0,00

FONCTIONNEMENT :

Dépenses Prévu : 147 247,08

Réalisé : 93 623,54

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 147 247,08

Réalisé : 137 247,08

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l’exercice :

Investissement : -103 623,54

Fonctionnement : 43 623,54

Résultat global : -60 000,00

Vote Pour 10 Contre 0 Abstention 0

8. Budget Lotissement : Vote de l’affectation du résultat 2018

Délibération n° 14-2019 : BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DE L’AFFECTATION DU RESULTAT 2018 Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacky ROY, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2018,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,4

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 30 000,00 - Un excédent reporté de : 13 623,54 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 43 623,54 - Un déficit d’investissement de : 103 623,54 - Un déficit des restes à réaliser de : 0,00 Soit un besoin de financement de : 103 623,54

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2018 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2018 : EXCEDENT 43 623,54 AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 0,00 RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 43 623,54

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 103 623,54

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

9. Budget Transport : Vote du compte de gestion 2018

Délibération n° 15-2019 : BUDGET TRANSPORT : VOTE DU COMPTE DE GESTION 2018 Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Comptable à la clôture de l’exercice.

Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au Conseil Municipal en même temps que le compte administratif.

Vu le rapport du Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2018 du payeur départemental, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

10. Budget Transport : Vote du compte administratif 2018

Délibération n° 16-2019 : BUDGET TRANSPORT : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Wallerand GOUILLY-FROSSARD doyen des conseillers, vote le compte administratif de l’exercice 2018 et arrête ainsi les comptes : INVESTISSEMENT :

Dépenses Prévu : 0,00

Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 0,00

Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 0,00

FONCTIONNEMENT :

Dépenses Prévu : 29 600,00

Réalisé : 4 533,74

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 29 600,00

Réalisé : 32 258,18

Reste à réaliser : 0,005

Résultat de clôture de l’exercice :

Investissement : 0,00

Fonctionnement : 27 724,44

Résultat global : 27 724,44

Vote Pour 10 Contre 0 Abstention 0

11. Budget Transport : Vote de l’affectation du résultat 2018

Délibération n° 17-2019 : BUDGET TRANSPORT : VOTE DE L’AFFECTATION DU RESULTAT 2018 Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, Jacky ROY, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2018,

Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,

Constatant que le compte administratif fait apparaître :

- Un excédent de fonctionnement de : 10 758,55 - Un excédent reporté de : 16 965,89 Soit un excédent de fonctionnement cumulé de : 27 724,44 - Un déficit d’investissement de : 0,00 - Un déficit des restes à réaliser de : 0,00 Soit un besoin de financement de : 0,00

DECIDE d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2018 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2018 : EXCEDENT 27 724,44 AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE (1068) 0,00 RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 27 724,11

RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) : DEFICIT 0,00

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

12. Approbation de l’avenant à la convention vision plus avec la SAEML Sorégies Délibération n° 18-2019 : APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION VISION PLUS AVEC LA SAEML SOREGIES

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu le transfert de compétence opéré par la Commune au profit du Syndicat ENERGIES VIENNE en matière d’éclairage public,

Vu la délibération 2018/32 du 13 décembre 2018 du Comité Syndical du Syndicat ENERGIES VIENNE approuvant la validation de l’avenant à la convention vision plus actuellement en vigueur avec l’ajout de 2 options (annexe 2 de l’avenant à la convention Vision Plus) :

- Option de remplacement standard des lanternes

- Option de pose provisoire de lanternes et de mâts

Ainsi que les prix des options (annexe 1 de l’avenant à la convention Vision Plus). Reprenant également deux volets ayant fait l’objet de délibérations du Comité Syndical du Syndicat ENERGIES VIENNE, relatives :

- Au programme de Maîtrise de la Demande en Energies (MDE) et Eclairage Public (délibération 2017/25 du 29 juin 2017)

- Aux Certificats d’Economies d’Energie (CEE) (délibération 2018/09 du 29 mars 2018)

Vu l’avenant à la convention Vision Plus ne modifiant pas les clauses relatives à la date d’effet et la durée initiale de la convention.

Le Conseil Municipal sur proposition de Monsieur le Maire :6

-Approuve l’avenant à la convention Vision Plus et choisit la ou les options complémentaires reprises dans l’annexe 2.

- Autorise la signature par Monsieur le Maire de l’avenant à la convention Vision Plus et l’annexe 2.

Cette délibération est mise aux voix.

Vote Pour 0 Contre 11 Abstention 0

13. Tarif location chalet du plan d’eau

Délibération n° 19-2019 : TARIF LOCATION CHALET DU PLAN D’EAU

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal de fixer un tarif de location du chalet du plan d’eau aux personnes souhaitant exercer une activité saisonnière du mois de mai 2019 à octobre 2019.

Il suggère un montant de 40 Euros par mois pour couvrir les charges d’eau et d’électricité.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal

APPROUVE le tarif mentionné ci-dessus.

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

14. Demande de subvention au titre du Contrat de Ruralité : Aménagement d’une salle de réunion

Délibération n° 20-2019 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DE RURALITE : AMENAGEMENT D’UNE SALLE DE REUNION

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une aide auprès de l’Etat au titre du Contrat de ruralité pour l’opération « aménagement d’une salle de réunion ». Il s’agit en effet de l’aménagement d’un bâtiment de type hangar en salle de réunion. Des travaux de maçonnerie sont envisagés pour faire le terrassement des fondations ainsi qu’une dalle en béton. La façade du bâtiment se composera d’une ossature bois avec isolation à laquelle seront ajoutées des menuiseries, les murs intérieurs seront aménagés avec du placo-plâtre. Des travaux d’électricité, de plomberie et de chauffage seront nécessaires, ainsi que les travaux de finition en peinture et revêtement de sol.

Le coût prévisionnel de cette opération est estimé à 89 632.43 Euros HT.

Plan de financement :

Etat (contrat de ruralité) sollicitée : 26 889.73 Euros

CAGC (fonds de concours TE) sollicitée : 27 381.66 Euros

(Dépense subventionnable : 54 763.33 HT)

Autofinancement : 35 361.04 Euros

TOTAL HT 89 632.43 Euros

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

APPROUVE le projet d’aménagement d’une salle de réunion ainsi que le plan de financement. AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter la subvention et à effectuer les démarches et signer les documents techniques et financiers nécessaires à la mise en place du projet.

Vote Pour 9 Contre 2 Abstention 07

15. Demande de subvention au Grand Châtellerault dans le cadre des fonds de concours pour la transition énergétique

Délibération n° 21-2019 : DEMANDE DE SUBVENTION AU GRAND CHATELLERAULT DANS LE CADRE DES FONDS DE CONCOURS POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de solliciter une aide auprès de Grand Châtellerault au titre du Fonds de concours pour la transition énergétique pour l’opération « aménagement d’une salle de réunion » et le changement des menuiseries de divers bâtiments communaux (boulangerie, bar-restaurant, local ménage, salle du conseil).

Salle de réunion : 54 763.33 Euros HT

Menuiseries divers bâtiments communaux : 13 633.61 Euros HT

Le coût prévisionnel est donc estimé à 68 396.94 Euros HT.

Nous sollicitons le Grand Châtellerault pour une aide financière de 34 198.47 Euros.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

- autorise Monsieur le Maire à faire la demande de subvention auprès du Grand Chatellerault dans le cadre des fonds de concours pour la transition énergétique.

- autorise Monsieur le Maire à signer tous actes nécessaires à la réalisation de cette opération.

Vote Pour 11 Contre 0 Abstention 0

Questions diverses

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal des remerciements adressés par Madame Sylvie Berlaud et Monsieur Steve Guédon concernant les obsèques de Monsieur Joël Guédon.

* * * * *

Madame Dominique DESTREMAU informe le Conseil Municipal de la cérémonie du 19 mars à 11h30 au monument aux morts, suivi d’un vin d’honneur offert par la mairie.

* * * * *

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la convention et le marché à bon de commande concernant la maîtrise d’œuvre pour la voirie arrivent à terme en 2019. La commune va faire part à M. Bossard de Grand Châtellerault de son souhait de renouveler celle-ci.

* * * * *

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal d’un projet de groupement de commandes pour l’achat de bacs à déchets mis en place par le service déchets de Grand Châtellerault. La commune va informer M. Jacaud, responsable du service déchets, qu’elle est intéressée par ce groupement de commandes.

* * * * *

Mme Dominique DESTREMAU fait part au Conseil Municipal du passage d’une randonnée VVT sur les chemins de la commune le 28 avril 2019.

* * * * *

N’ayant plus rien à l’ordre du jour, la séance est levée à 22h15.