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Document publié le Jeudi 26 novembre 2015 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 096 26 novembre 2015 ok)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Démocratie,
PTT EIRE
20152611-096
REPUBLI NCAISE &
a RAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE SAINT-BONN,
CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes)
Séance du 26 NOVEMBRE 2015
L'an deux mil quinze le vingt-six du mois de NOVEMBRE à 20
heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet,
étant assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
datée du 19 Novembre 2015, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
M. Roland BERNARD, Mme Emilie DROUHOT, M. Benoît GOSSELIN, M. Paul DAVIN, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Jean-Yves GARNIER, M. Philippe GONDRE, M. Dominique GOURY, Mme Nathalie LATKO, Mme Marie-Anne MANAUD, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, Mme Marion PELLEGRIN et M. Carmine ROGAZZO.
Etaient absents et représentés : Mme Béatrice ALLOSIA ayant donné pouvoir à Mme Martine MARC, Mme Emmanuelle PELLEGRIN ayant donné pouvoir Mme Florence MILLON et M. Christian PARPILLON ayant donné pouvoir à M. Pierre-Yves MOTTE.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE - EXERCICE 2015
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 1612-11,
Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 14 Avril 2015 portant vote du budget primitif de la Commune afférent à l'exercice 2015,
Vu l'instruction budgétaire et comptable M14,
Considérant que des modifications peuvent être apportées au budget par l'organe délibérant jusqu'au terme de l'exercice auquel elles s'appliquent,
Considérant la nécessité de procéder à des ajustements du budget principal de la commune de l'exercice 2015,
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL DECIDE D'ADOPTER la décision modificative n° 2 au budget principal de la commune de l'exercice 2015 telle que ci-après énoncée :
Budget principal commune :
Article section Opération et Libellé Dépenses Recettes
2315 investissement | 1302 - Aménagement chemin piétonnier +30.000
2313 investissement | 18 - réhabilitation CPM + 10.000
2315 investissement | 18 - réhabilitation CPM + 5.000
2315 investissement | 201509- jeux écoles + 10.000
2315 investissement | 2014041 - travaux église - 55.000
Ainsi fait et délibéré le 26 Novembre 2015 Membres en exercice: 19
Membres présents : 16 Pour copie conforme
représentés 3
Pour : 19 Le Maire,
Abstention : o Laurent DAUMARK
Contre : o TT
A
=