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Déliberation - DEL 2025 46
Déliberation - DEL 2023 053
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sillingy.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 053)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Culture et patrimoine,
REGISTRE
DES
DÉLI
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
f k HAUTE-SAVOIE
e
e
QU
Extrait
conforme
Secrétaire
de
séance
: Philippe
LANGANNE
Publié
le
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2023
Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2023
SLOF
ID
: 074-217402726-20230515-DEL_2023_053-DE
nl
BÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Session
du
2ème
trimestre
2023 |
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
quinze
mai à
dix-neuf
heures,
le
Conseil municipal
de
|
>
SILLINGY,
dûment
convoqué
le
neuf
mai,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
Séance
du
15 mai
2023 |
d'animation
au
Chef-Lieu,
sous
la présidence
de
Monsieur
Yvan
SONNERAT,
Maire.
Présent
|
Absent
Pouvoir
donné
à
Présent |
Absent
Pouvoir
donné
à
Yvan
SONNERAT
X
Liliane
BORTOLUZZI
LANGANNE
Philippe
Karine
FALCONNAT
X
Isabelle
RAVIER
X
Ludovic
MONDONGOU
Exc.
Isabelle
DUMONT
X
Fabienne
DREME
X
Jérôme
CHAMOSSET
X
Guy
PONTAROLLO
X
Nathalie
DAVIET
X
Carole
BERNIGAUD
X
Guillemette
SCHALBURG
PONTAROLLO
Guy
Eric
FRULLINO
SONNERAT
Yvan
Vanessa
LEBAILLY
X
Yolande
BAUDIN
BERNIGAUD
Carole _|
Grégoire
BALLANSAT
X
Philippe
LANGANNE
X
Luc
DUBOIS
X
Gérard
FLUTTAZ
X
’
Jean-Marc
STEDILE
DUBOIS
Luc
Jean-Claude
PERCEVAL
DALLEVET
Roger
Sophie
FORNUTO
X
Christine
PEPIN
X
Séverine
CARTIER
X
Alain
GIMENEZ
X
Corinne
BRUCHE
X
Roger
DALLEVET
X
David
DEVULDER
X
Pierre
AGERON
X
—
==
ns
[ Délibération
| N°2023-053
|] SUBVENTIONS
- APE
COLLEGE
- FORUM
THEATRE
]
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
ENTENDU
l'exposé
de
Mme
l'Adjointe
aux
affaires
scolaires,
périscolaires
et au
personnel,
selon
lequel :
L'association
de
parents
d'élèves
du
collège
en
lien
avec
les
communes
rattachées
au
collège
de
la
Mandallaz,
souhaitent
sensibiliser
les
collégiens
au
respect
entre
les
jeunes
avec
comme
support
pédagogique
le forum
théâtre.
La
compagnie
de
théâtre
«
THE'ARTSCO
»
interviendra
auprès
de
l'ensemble
des
classes
de
5ième
du
collège
soit
180
élèves
répartis
en
6 classes.
Pour
le
financement
de
cette
action,
il est
proposé
à
chaque
collectivité
de
participer
à
hauteur
du
nombre
d'enfants
de
sa
commune
scolarisée
au
sein
de
l'établissement.
L'aide
demandée
est
de
19€/jeunes.
77
élèves
domiciliés
à Sillingy
sont
concernés.
Le
montant
maximum
de
la subvention
exceptionnelle
maximum
s'élève
à
1 463
€
(77
élèves
x19
€).
Le
versement
s'effectuera
en 2
fois :
-
Un
premier
paiement
de
50%
sera
versé
au
mois
de
mai
2023
soit
731,50
€€
-
Un
deuxième
versement
aura
lieu
après
déduction
des
éventuelles
subventions
perçues
l'APE
Mairie
de Sillingy
Psge
l/e
Y-
Fax:
0459
68 845)
va silingy.fr Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2023
9
Publié
le
S
L
ID
: 074-217402726-20230515-DEL_2023_053-DE
milin
Qu
HAUTE-SAVOIE
—Ÿ
RECLISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EEE
Extrait
conforme
[ Délibération
| N°2023-053
| SUBVENTIONS
- APE
COLLEGE
- FORUM
THEATRE
>
_Ilest
proposé
au
Conseil
municipal
:
-__
D'attribuer
à
l’association
des
parents
d’élèves
du
collège
de
la
Mandallaz
une
subvention
exceptionnelle
de
1
463
€
pour
l’organisation
d’un
forum
théâtre
et
dans
les
conditions
définies
ci-avant
-__
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tout
document
se
rapportant
à
la
présente
décision
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Après
en
avoir
délibéré,
[ Type
de scrutin
:
Public
|
Nombre
de votants
24
|
Majorité
absolue
13 |
POUR(S)
CONTRE(S)
ABSTENTION(S)
24
0
0
ADOPTE
cette
proposition.
Délibéré
en
séance
publique,
à
SILLINGY, les
jour,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Yvan
SONNERAT.
Philippe
LANGANNE.
Délibération
exécutoire
compte
tenu
:
De
sa
transmission
en
Préfecture
le
:
16/05/2023
De
sa
mise
en
ligne
le
:
17/05/2023
Mairie
de Sillingy
Psge
2/2
Bi;
F5
Fax:
0459
66 045)
vasilingy.fr