Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2017 05 30 compte rendu sommaire r union du 30 05
Conseil Municipal - 2017 02 27 Conseil Municipal
Conseil Municipal - 2016 06 16 Conseil Municipal
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 30 03 2015
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 06 11 2014
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL S ance du 01 06 2015
Conseil Municipal - 2015 11 16 CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal - 2016 12 01 Conseil Municipal
Conseil Municipal - Conseil municipal du 30 juin 2017
Conseil Municipal - 2016 22 01 Conseil Municipal
Conseil Municipal - 2017 06 30 Conseil Municipal
Document publié le Mardi 30 mai 2017 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2017 06 30 Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Énergies,
Département de l’Orne
---
Arrondissement d’Alençon
---
Commune de Chailloué
---
5 place de la Mairie –
61500
COMPTE RENDU SUCCINCT
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Commune nouvelle de CHAILLOUÉ
L’an deux mil dix-sept, le trente juin à vingt heures,
Le Conseil Municipal de la Commune de Chailloué dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de Chailloué, sous la Présidence de Monsieur Marcel RIANT.
Sur la convocation qui leur a été adressée.
Etaient présents : Mesdames GUERIN Martine, MAACHI Christine, DE STOPELLEIRE-BOUSSAUD Françoise, GARNIER Manuéla, PROD’HOMME Jeannine, DANOT Agnès, GAUME Isabelle, DUVAL Cécile, COTTEREAU Pamela, BOURGERIE Séverine et Messieurs RIANT Marcel, LECOEUR Henri, COUPARD Gilbert, CHATEL Jacques, ALEIXANDRE Emmanuel, CORU Vincent, ROBLIN Bruno, GESLIN Michel, BLANPAIN Franck, POTTIER Marc, TABUR Denis, GALLOT Jérôme, CATTEAU Gérard, GICQUEL Jean-Luc .
Etaient absents : Mme DROUILLET Jessica, M. LEPRIEUR Jérôme, M. LETARD Philippe, Mme SCHNEIDER Véronique, Mme BREBION Jessica, M. LEBOË Pierrick.
Excusés : Mme COESNON Martine a donné pouvoir à Mme MAACHI Christine, M. BOULANT Samuel a donné pouvoir à Mme GUERIN Martine, RAISON Christophe a donné pouvoir à DE STOPELLEIRE-BOUSSAUD Françoise.
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Jacques CHATEL a été désigné comme secrétaire de séance.
1) Compte rendu de la réunion du 30 mai 2017 : Adopté ;
2) Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs :
Elus au 1er tour de scrutin de l’élection des délégués :
- RIANT Marcel
- CHATEL Jacques
- MAACHI Christine
- GUERIN Martine
- CORU Vincent
Elus au 1er tour de scrutin de l’élection des suppléants :
- LECOEUR Henri
- COUPARD Gilbert
- ROBLIN Bruno.
3) Droit de préemption :
La commune n’exerce pas son droit de préemption des parcelles ZC : 34 – 35 – 36 – 37 – 39 – 40 – 41 – 77 – 79 – 81 - 89 ;
4) Acceptation de dons :
Reconduction de la délibération 16-050
5) Occupation du domaine public par les réseaux électrique :
Le conseil municipal fixe le taux maximum prévu selon la règle de valorisation définie, soit un taux de 30.75 % ;
6) TAP :
Le conseil municipal décide la reconduction des TAP pour l’année scolaire 2017-2018
.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 20 h 50. A chailloué le 1er juillet 2017.
Le Maire, Marcel RIANT