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Déliberation - rectification erreur 2 2023 015 0
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Beauchamp.
Lien du pdf (Déliberation - rectification erreur 2 2023 015 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RECTIFICATION DE DEUX
ERREURS MATERIELLES SUR
LA DELIBERATION 2023-015
DU 13 AVRIL 2023
RECTIFICATION DE DEUX ERREURS MATERIELLES SUR LA DELIBERATION 2023-015
DU 13 AVRIL 2023
Deux erreurs matérielles sont présentes sur la délibération 2023-015 du conseil municipal du 13 avril
2023, elles se trouvent au niveau des élus présents lors de la séance ainsi qu'au niveau de la désignation
du secrétaire de séance. Celle-ci a été affiché le 14 avril 2023, les erreurs doivent être corrigées.
Ainsi,
Etaient présents les conseillers municipaux suivants :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme
PIRES, M. HUMBERT, M. BRASSEUR, M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. DUHEM, M.
PERRIN, Mme LE BRAS, Mme LOISEAU, Mme DIAS, Mme BARROCA, M. WALTER, M. CHANDELIER,
Mme KEPEKLIAN, M. CARREL,
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du
Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de
séance. Il est proposé de désigner Madame Maryse SERVAIS pour assurer ces fonctions. Sans
observation, Madame Maryse SERVAIS est désignée secrétaire pour remplir ces fonctions qu'elle a
acceptées.
Est modifié comme suit :
Mme NORDMANN, M. PLANCHE, Mme KERGUIDUFF, M. SEIGNÉ, Mme CERIANI, M. MANAC'H, Mme
PIRES, M. HUMBERT, M. BRASSEUR, M. REMOND, Mme MAILLARD, M. AFONSO, M. PERRIN, Mme
LE BRAS, Mme LOISEAU, Mme DIAS, Mme BARROCA, M. WALTER, M. CHANDELIER, Mme
KEPEKLIAN, M. CARREL,
La séance est ouverte le quorum étant atteint. Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du
Code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de
séance. || est proposé de désigner Monsieur Marc REMOND pour assurer ces fonctions. Sans
observation, Monsieur Marc REMOND est désigné secrétaire pour remplir ces fonctions qu'il a
acceptées.
Beauchamp, le 18 avril 2023