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Procès Verbal - PV 2020.01.27
Document publié le Lundi 27 janvier 2020 par la commune de Vezin-le-Coquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2020.01.27)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Budget, Éducation,
NOMBRE
de Conseillers en exercice
de Conseillers présents
de votants
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 27 janvier 2020
: 27
: 16
: 23
L'an deux mil vingt, le vingt-sept janvier à dix-neuf, heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Vezin-le-Coquet convoqué le 21 janvier, conformément à l'article L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni à la Mairie, salle du conseil municipal sous la présidence de Monsieur Jean ROUDAUT, Maire.
Étaient présents :
Étaient absents excusés :
Étaient absents :
Pouvoir de vote :
Secrétaire :
Mme BARBIER Isabelle - M. BAUDET Thierry - M. BECAM
Dominique - Mme BUHAN Martine - Mme CANNEVA Odile -
Mme DAGUIN Marie-Claude - Mme EL HASNAOUI Bouchra - Mme GATTET Nadine - Mme GENETAY Anne - M. GUERARD Alain - M. HOUSSIN René-François - Mme LECROSNIER Madeleine - M. MALINGRE Alain - M. MOR Armel - M. ROUDAUT Jean - Mme VILBOUX Marie-Laure
M. BOYER Thibault - Mme CROCQ Virginie -
Mme GALLAIS Marie-Noëlle - M. LEFEUVRE Daniel -
M. MANAC'H Jacques - M. MOULLEC Allain - Mme SAVIN Régine
M. GUILLEMIN Matthieu -
M. MAMBOU KIBINDA Parfait-Landry -
M. LE MEUT Paul - Mme SELLIN Catherine
M. BOYER Thibault à Mme VILBOUX Marie-Laure
Mme CROCQ Virginie à M. HOUSSIN René-François
Mme GALLAIS Marie-Noëlle à Mme EL HASNAOUI Bouchra
M. LEFEUVRE Daniel à Mme LECROSNIER Madeleine
M. MANAC'H Jacques à Mme BUHAN Martine
M. MOULLEC Allain à M. ROUDAUT Jean
Mme SAVIN Régine à M. BECAM Dominique
Mme BARBIER Isabelle Réf. : CBD/SB/20/01
OBJET : 7.1 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - RESSOURCES HUMAINES
Débat d’orientations budgétaires 2020
EXPOSÉ
M. Houssin, rappelle que chaque année, dans les deux mois précédant le vote du budget, un débat sur Les orientations budgétaires de la ville est inscrit à l’ordre du jour du conseil municipal. i
La loi NOTRe, promulguée le 7 août 2015, en a défini Les modalités de présentation.
L'article L. 2312-1 du Code Général des Collectivités Territoriales est désormais rédigé comme suit : « Le budget de la commune est proposé par le maire et voté par le conseil municipal. Dans les communes de 3 500 habitants et plus, le maire présente au conseil municipal, dans un délai de deux mois précédant l'examen du budget, un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette. Ce rapport donne lieu à un débat au conseil municipal, dans les conditions fixées par le règlement intérieur prévu à l'article L. 2121-8. Il est pris acte de ce débat par une délibération spécifique. »
Le décret n°2016-841 du 24 juin 2016 vient préciser le contenu ainsi que les modalités de publication et de transmission du rapport d’orientations budgétaires visé à l’article L. 2312-1 du CGCT.
La présentation d’un rapport d’orientations budgétaires (ROB) par l'exécutif doit donner lieu à débat dont il sera pris acte par une délibération spécifique.
IL est donc proposé aux membres du Conseil municipal de débattre de ces orientations budgétaires 2020 sur la base du Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) joint en annexe.
M. Mor interroge sur le coût prévisionnel de l'installation d’une vidéo-protection. M. Houssin indique que cela n’a pas été déterminé pour le moment
DÉCISION
Après avoir débattu, le Conseil municipal prend acte :
> du débat d’orientations budgétaires 2020.
Réf. : ON/SB/20/02
OBJET : 7.1 AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE & JEUNESSE
Crédits scolaires - Groupe scolaire Éric Tabarly
EXPOSÉ
Mme Bouchra El Hasnaoui, Adjointe aux Affaires scolaire, indique que la commission « Affaires scolaires - Enfance >» propose au Conseil municipal un maintien des crédits par élève alloués en 2019, ce qui - compte tenu du nombre d'élèves - donne la répartition suivante : - Bibliothèques scolaires : 2,47 € par élève
" école maternelle (2,47 € x 107 élèves)
" école élémentaire (2,47 € x 182 élèves)
- Fournitures scolaires : 42,20 € par élève
» école maternelle (42,20 € x 107 élèves)
" école élémentaire (42,20 € x 182 élèves)
- Forfait transport et projets d'école
" école maternelle : 21 € par élève
21 € x 107 élèves
" école élémentaire : 18,38 € par élève
18,38 € x 182 élèves
- Jeux et goûter de Noël
" école maternelle
ILest proposé au Conseil municipal de valider ces propositions.
DÉCISION
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide à l'unanimité de :
> valider les crédits scolaires du Groupe scolaires Eric Tabarly.
264,29 €
449,54 €
4 515,40 €
7 680,40 €
2247 €
3 345,16 €
450 €
Réf. : ON/SB/20/03
OBJET : 7.1 AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE & JEUNESSE
Crédits scolaires - Ecole Notre - Dame
EXPOSÉ
Mme Bouchra El Hasnaoui, Adjointe aux Affaires scolaire, indique que la commission « Affaires scolaires - Enfance » propose au Conseil municipal un maintien des crédits par élève alloués en 2019, ce qui - compte tenu du nombre d'élèves - donne La répartition suivante :
- Bibliothèque scolaire : 2,47 € par élève Vezinois
” école maternelle (2,47 € x 102 élèves)
" école élémentaire (2,47 € x 155 élèves)
- Fournitures scolaires : 42,20 € par élève Vezinois
" école maternelle (42,20 € x 102 élèves)
" école élémentaire (42,20 € x 155 élèves)
-Forfait transport et projets d'école
" école maternelle : 21 € par élève Vezinois
" 21€ x 102 élèves
" école élémentaire : 18,38 € par élève Vezinois
18,38 € x 155 élèves
251,94 €
382,85 €
4 304,40 €
6 541 €
2142€
2 848,90 € L'ensemble des dépenses correspondantes sera imputé à l’article 657482.
ILest proposé au Conseil municipal de valider ces crédits.
DÉCISION
Après en avoir délibéré Le Conseil municipal décide à l’unanimité de :
> valider les crédits scolaires de l’école Notre-Dame,
Réf. : EP/ON/SB/20/04
OBJET : 7.5 VIE ASSOCIATIVE
Subventions 2020
- SPORTS
EXPOSÉ
M. Le Maire, rappelle que La Commune de Vezin-le-Coquet attribue des subventions aux associations qui en font la demande, après étude de leur dossier et en application du règlement d’attribution du soutien municipal aux associations en vigueur.
Les commissions "Vie Associative - Sports” et "Affaires scolaires - Enfance et Jeunesse” propose au Conseil municipal les subventions suivantes (comparatif avec Les crédits accordés en 2019) :
Ï 2019 2020
Associations locales
Anciens combattants 64 € 62€ Ça Tourne ! 15 € 100 € Club Photo-Vidéo 50 € 33€ Douze lunes 42€ 37 € Ibisirkus 551 € 600 € L'Amitié vezinoise 668 € 450 € Les Champs bleus 300 € 320 € TOTAL Associations locales 1602 €
Associations locales avec salariés
A.C.H.V.B. 4781 € 4371 € A.M.V. 19021 € 19571 €
Gymnastique Volontaire 1723 € 794 €
Tennis Club de la Flume 1486 € 1284 € Vezin Fitness 2710 € 3379 € TOTAL Associations locales avec salariés 29400 €
Associations sportives avec championnat
ASV Ï 20572 € 21306 €
TOTAL associations sportives avec championnat 21306 €
Associations liées aux écoles
A.P.A.E.P. 626€ 601 € A.P.E.L 523 € 519€ TOTAL associations liées aux écoles 1119€ Associations intercommunales
COP Gym 0€ 300 €
Judo Club L’Hermitage-Le Rheu 0€ 85 €
Ouest Athlétisme 35 100 € 140 €
Office des Sports (OSCOR) 5671 € 5727 €
Part'âges 283 € 401 € TOTAL associations intercommunales 6653 €
Associations Divers
Jongle et Rit 500 € 500 €
Espace des sciences 4000 € 1700 €
TOTAL Associations Divers 2200 €
Associations de Solidarité Internationale
Malalay-Afghanistan | 500 € 500 €
TOTAL Associations de Solidarité internationale 500 €
TOTAL Subventions aux Associations 62 780 €
2019 2020
ACTIVITES SCOLAIRES
Classe découverte Ecole 0e 0€ maternelle« Eric Tabarly »
Classe transplantée
Ecole élémentaire « Eric Tabarly » 0€ 3 300 € Classe transplantée
Ecole Notre Dame 2415 € 2 700 €
DDEN 77,92 € 77,92 €
Etablissements extérieurs
Centre de Formation d’Apprentis de
la Chambre des Métiers et de 100 € 200 € l'Artisanat des Côtes d’Armor
Bâtiment CFA d’Ille-et-Vilaine 70 € 0€
École Diwan Bro Roazhon 100 € 100 €
Maison Familiale Rurale de Goven 100 € 0€
TOTAL ACTIVITES SCOLAIRES 6377,92€
[ TOTAL GENERAL] 69157.92€ |
IL est donc proposé au Conseil municipal de voter Les subventions pour l'année 2020 aux associations et établissements précités.
DÉCISION
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide à l'unanimité de :
> voter Les subventions pour l'année 2020 aux associations précitées. Réf. : EP/SB/20/05
OBJET : 7.1 VIE ASSOCIATIVE - SPORTS
Subventions de projet
EXPOSÉ
M. Le Maire, rappelle que dans le cadre de son soutien aux associations, la Commune de Vezin-le-Coquet attribue des subventions de projet aux associations vezinoises ou intercommunales qui en font la demande, après étude de leur dossier et validation par la commission « Vie associative - Sports ». |
1
Deux dossiers de demande de subvention de projet ont obtenu un avis favorable suite à la commission « Vie associative - Sports » réunie le 16 janvier 2020 :
- Club Photo Vidéo : 925 euros (participation au renouvellement d’un ordinateur).
- ACHVB : 250 euros (participation aux frais d'organisation du championnat d'orthographe).
Soit un total de 1 175 euros.
IUest donc proposé au Conseil municipal :
-_ d’autoriser Monsieur Le Maire à verser ces subventions aux associations précitées.
DÉCISION
Après en avoir délibéré le Conseil municipal décide à l’unanimité :
> d’autoriser Monsieur Le Maire à verser des subventions aux associations précitées.
M. Le Maire rappelle que la présence des élus est attendue aux bureaux de vote des élections municipales.
La séance est levée à 19h45
La secrétaire de séance, Le Maire,
\ AT
Isabelle BARBIER ean ROUDAUT