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Document publié le Samedi 28 mars 2009 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 090328 CRCM)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Compte rendu du conseil municipal du 28 mars 2009
Présents: Christian Bosquet , Annik Hugon , Nathalie Rodrigues ,Martine Le Cozannet , Alain Rivier , Serge Villard , Eric Bernard , Jérôme Di Méglio , Serge Campana , Jean-François Guilbert.
Membres du CCAS : Dominique Lavandier ; Léon Romain ; Emeline Labonne Absents excusés: Jean-Luc Prat ; Carole Pouzard (membre du CCAS)
____________________
ORDRE DU JOUR:
1°) Compte de gestion CCAS 2008- Compte administratif 2008- Affection de résultats 2008 2°) Budget primitif CCAS 2009
3°) Budget primitif 2009 : COMMUNE - SERVICE EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT 4°) Divers
1°) Compte de gestion CCAS 2008- Compte administratif 2008- Affection de résultats 2008
Présentation des comptes du CCAS :
Dépenses : 841.83€ Recettes : 2143.04€ Solde positif reporté: 1301.21€
Le solde est reporté comme affectation de résultats.
Les propositions sont adoptées à l'unanimité des présents (9 conseillers plus 3 membres du CCAS).
2°) Budget primitif CCAS 2009
Présentation du budget 2009 du CCAS :
Dépenses de fonctionnement : 2131€
Recettes de fonctionnement : 2131€
La proposition est adoptée à l'unanimité des membres du CCAS présents (4 C.M. plus 3 membres du CCAS)
3°) Budget primitif 2009 : COMMUNE - SERVICE EAU - SERVICE
ASSAINISSEMENT
¾ Budget Commune :
Les orientations du budget prévisionnel sont présentées dans le détail.
Le tableau ci-dessous reprend la synthèse de ce budget pour le Fonctionnement.
Dépenses Recettes
Charges à caractères générales 71 900 € Produits et services 17 320 €
Charges de personnel 131 550 € Impôts et taxes 119 369 €
Charges gestion courante 33 995 € Dotations 92 623 €
Charges financières 10 022 € Produit gestion courante 13 000 €
Charges exceptionnelles 300 € Travaux en régie 24 000 €
Dépenses imprévues 960 € Report 67 415 €
Virement à la section
investissement
85 000 €
TOTAL 333 727 € TOTAL 333 727 €
Recettes – dépenses =333 727 €-248 727 € soit 85 000 €
Cf document comptable joint à la convocation Il est proposé d'opérer un virement de cette somme soit 85 000 € à la section investissement.
Le tableau ci-dessous reprend la synthèse des propositions de ce budget pour les Investissements.
Dépenses Recettes
Immobilisation corporelles 69 755 € Subvention d’investissement 95 707 €
Immobilisation en cours 62 000 € Emprunts et dettes assimilées 50 500 €
Emprunts et dettes assimilées 86 191 € Dotations 8 489 €
Participation créances 2 000 € Excédents de fonctionnement 47 558 €
Transfert entre sections 24 000 € Virement investissement 85 000 €
Solde négatif reporté 43 308 €
TOTAL 287 254 € TOTAL 287 254 €
Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
¾ Budget eau :
Les orientations du budget prévisionnel sont présentées dans le détail.
Le tableau ci-dessous reprend la synthèse de ce budget pour le Fonctionnement.
Dépenses Recettes
Charges à caractères générales 23 400 € Produits services et vente 30 000 €
Charges de personnel 8 500 € Amortissement subvention 945 €
Autres charges de gestion
courante
3 000 € Travaux en régie 8 000 €
Charges financières 3 000 €
Charges exceptionnelles 500 €
Dépenses imprévues 876 €
Dotation aux amortissements 6 884 € Report année 2008 38 215 €
TOTAL 46 160 € TOTAL 77 160 €
Recettes – Dépenses =77 160 € - 46160 € soit 31 000 €
Il est proposé d'opérer un virement de cette somme soit 31 000 € à la section investissement. Le tableau ci-dessous reprend la synthèse des propositions de ce budget pour les Investissements.
Dépenses Recettes
Emprunt capital 6 700 € Dotation aux amortissements 6 884 €
Immobilisation corporelle 8 000 € Virement fonctionnement 31 000 €
Immobilisation 23 137 € Excédent année 2008 53 292 €
Amortissement subvention 945 € Restes à réaliser 2008 (subvention) 67 406 €
Restes à réaliser 2008 119 800 €
TOTAL 158 582 € TOTAL 158 582 €
Les propositions sont adoptées à l'unanimité. ¾ Budget assainissement :
Les orientations du budget prévisionnel sont présentées dans le détail.
Le tableau ci-dessous reprend la synthèse de ce budget pour le Fonctionnement.
Dépenses Recettes
Charges à caractères générales 7 950 € Produit services et ventes 10 050 €
Charges financière 1 950 € Produits exceptionnels 4 000 €
Dotation aux amortissements 1 078 € Amortissement subvention 122 €
Dépenses imprévues 896 € Report année 2008 24 702 €
TOTAL 11 874 € TOTAL 38 874 €
Recettes 38 874€ – dépenses 11 874 € = 27 000€
Il est proposé d'opérer un virement de cette somme soit 27 000 € à la section investissement.
Le tableau ci-dessous reprend la synthèse des propositions de ce budget pour les Investissements.
Dépenses Recettes
Restes à réaliser 2008 118 000 € Restes à réaliser 2008 92 287 €
Emprunts capital 5 010 € Affectation résultat 2008 19 646 €
Immobilisation corporelle 500 € Excédent d’investissement
2008
6 067 €
Immobilisation (travaux) 22 446 € Dotation aux amortissements 1 078 €
Amortissement subvention 122 € Virement section de
fonctionnement
27 000 €
TOTAL 146 078 € TOTAL 146 078 €
La proposition est adoptée à l'unanimité.
4°) Divers
¾ Eclairage montée du château :
Un devis a été présenté par la société AEI. Il n’est pas retenu dans l’état, un travail en régie est à étudier.
¾ Devis chemin des Combes :
Un devis a été présenté par Alba TP.
Prochaine réunion du conseil Municipal :
Jeudi 07 mai à 20h30