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Procès Verbal - oj complementaire affiche conseil 04
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Procès Verbal - oj complementaire affiche conseil 04)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Sannois, le mercredi 8 avril 2026
REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Direction Générale
En tant que membre du Conseil Municipal, vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil Public, à l'Hôtel de Ville - Place du Général Leclerc - qui aura lieu le :
- MARDI 14 AVRIL 2026 A 18H00 -
Salle Jean LABEUR (n°504 au 5ème étage)
Ce Conseil Municipal sera retransmis en direct sur la page Facebook de la ville : Ville de Sannois.
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
I - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 7 AVRIL 2026
OBJET
VIE DES ASSEMBLEES
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2026 - Approbation 2
II – PROXIMITE ET SOLIDARITE
OBJET
CULTURE
Délégation de Service Public des musiques "actuelles" et/ou "amplifiées" - gestion par affermage de l’EMB – Avenant 1
JEUNESSE
Modification de l’article 3 de la convention « Chantier Troc » 3
III – RESSOURCES
VIE DES ASSEMBLEES
Désignation des membres dans diverses instances
3 délibérations
VIE DES ASSEMBLEES
Etat annuel présentant l’ensemble des indemnités brutes de toutes natures perçues par les élus siégeant au Conseil Municipal de Sannois – Année 2025
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Budget Principal – Autorisation de Programme/Crédits de Paiement Création d’une Ecole de Transition - Ajustement des CP
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Fixation de la composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de Travail, maintien du paritarisme, recueil du vote des représentants de l’employeur
Nicolas PONCHEL
Maire de Sannois