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Compte-Rendu - compte rendu 20241210
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-de-Boëge.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 20241210)
Thèmes du document : Logement, Famille, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
ST
ANDRE
DE
BOEGE
Du
10
décembre
2024
à
19
h
00
Présents
: Bosson
Jean-François,
Bosson
Hervé,
Degenève
Patrick,
Hominal
Francis,
Gaillard
Laurent,
Charrat
Michel,
Von
Arx-Dupraz
Chantal,
Dupraz
Isabelle,
Bisetti
Mélodie,
Ruhin
Marie-Luce,
Gardrinier
Jennyfer.
Excusés
: Morandi
Loris
(a
donné
procuration
à Jean-François
Bosson),
Julienne
Marcel
(a
donné
procuration
à Michel
Charrat),
Detraz
Laurent
(pouvoir
à
Laurent
Gaillard)
Chiappani
Mylène
Absent
: néant
Secrétaire
de
séance
: Bisetti
Mélodie
Urbanisme
Demandes
d'urbanisme :
- __
DP
BORELLA
Steve,
1425
route
de
Saint
André,
division
de
la
propriété.
Avis
favorable.
-
DP
CHAPPUIS
Vincent,
2004
route
Santadrionne,
pose
panneaux
solaires.
Avis
favorable.
-
__DP
GERMANANGUE
Margaux:
chez
Nanjoud,
réfection
du
chalet
+
annexe.
Avis
favorable
avec
réserve
sur
l'accès.
-__
Modif.
PC
DELUCINGES
Lionel,
130
impasse
de
Chez
Chabellet,
régularisation
agrandissement.
Avis
favorable.
-
Mr
GALITSKIY
Alexey,
nouveau
propriétaire
de
La
maison
située
1825
route
Santadrionne
a démoli
La
maison.
Il souhaite
déplacer
l'implantation
de
la
nouvelle
maison
dont
Le
permis
de
construire
a été
accordé.
Un
PC
modificatif
va
être
déposé. DICRIM
/ PCS
La
Préfecture
nous
a
relancés
pour
la
mise
à jour
de
notre
DICRIM
(Document
d’Information
Communal
sur
les
Risques
Majeurs)
qui
consiste
à
présenter
et
localiser
l’ensemble
des
risques
qui
existent
sur
la
commune,
à
décrire
les
mesures
prises
par
la
commune
pour
réduire
Les
effets
d’un
risque
et
informer
sur
les
consignes
de
sécurité
à respecter
en
cas
d’évènement.
De
même
pour
notre
PCS
(Plan
Communal
de
Sauvegarde)
obligatoire
pour
les
communes
dotées
d’un
Plan
de
Prévention
des
Risques
Naturels
et qui
consiste
à
identifier
Les
risques
et donner
les
moyens
d’alerte
et d’information
à La
population.
Une
prise
de
contact
avec
un
cabinet
spécialisé
est
en
cours.
Point
réunion
2è
atelier
OAP
Ce
deuxième
atelier
était
plus
concret
et Les
participants
ont
eu
souvent
des
réactions
positives.
Ils ont
apprécié
les
explications
données
sur
l'élaboration
de
cette
OAP
et compris
comment
le conseil
municipal
en
est
arrivé
à ce
projet. Bornages
-__
Bornage
de
la propriété
Soarès
réalisé
par
Arpent’alp,
géomètre
à Viuz.
IL a proposé
un
projet
d’alignement
afin
de
régulariser
l'emprise
foncière.
-__
Bornage
Delporte
: ce
bornage
complémentaire
a
permis
de
voir
que
l’entrée
de
sa
cave
et son
balcon
sont
sur
le domaine
public.
Revoir
l'emprise
de
la
route.
- _
Régularisation
bornage
route
du
Plâne
: une
délibération
avait
déjà
été
prise
en
2022,
mais
il
manquait
certains
numéros.
Délibérer
à
nouveau
pour
régulariser
l'emprise
de
la
route.
Bois
et
forêts
La
journée
débardage
à cheval
a eu
lieu
avec
Les
élèves
de
Boëge,
Saxel
et St André.
Des
arbres
scolytés
ont
été
coupés
par
Hervé
pour
préparer
la journée
et
Les
enfants
ont
pu
voir
sortir
Le bois
avec
un
cheval.
Le
prochain
projet
pédagogique
se
rapportera
à
La scie
mobile.
À
la
suite
de
la
coupe
de
bois
et
au
passage
du
tracteur
forestier
sur
Le
chemin
allant
chez
France
Gave,
une
remise
en
état
provisoire
était
nécessaire
pour
accéder
aux
maisons.
3 grosses
remorques
de
gravier
ont
été
étendues
et compactées
en
attendant
ce
printemps.
Dans
le massif
de
Vuan
et sur
Fillinges
environ
2000
m3
de
bois
ont
été
coupés
pour
cause
de
maladie.
Maison
Smiesko
Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à publier
les
mandats
pour
la vente
de
la maison
Smiesko.
Les
diagnostics
ont
été
réalisés.
Deux
agences
sont
missionnées
pour
vendre
la
maison
: l'agence
IAD
et
l’agence
Bouvet
Cartier
au
prix
de
285
000
€.
Les
honoraires
sont
à
la
charge
de
la commune. Comptabilité
Régie
de
recettes
: Le
conseil
municipal
décide
de
clore
la
régie
de
recettes
existante
qui
consiste
à encaisser
les
locations
de
la salle
des
fêtes.
Pour
simplifier
et
réduire
plusieurs
écritures,
un
titre
de
recette
uniquement
sera
émis
après
chaque
location.
Paiement
des
factures
d’investissement
: afin
de
pouvoir
payer
les
factures
d'investissement
avant
le vote
du
prochain
budget
primitif,
le conseil
municipal
autorise
le
Maire
à engager
et
liquider
le 4
des
crédits
votés
au
titre
de
l’année
2024.
Travaux
divers
La
patte
d’oie
vers
la fruitière
en
direction
de
Chez
Le Cadet
a été
élargie.
La
réfection
des
parois
au
hangar
communal
est
terminée.
Le
livreur
avait
abimé
Le chéneau
en
déposant
Le
matériel
mais
l’entreprise
Cagnin
l’a
toute
reprise. CA
Badaboum
Les
enfants
sont
en
nombre
suffisant. IL y
a
des
parents
qui
participent
et
donnent
des
coups
de
mains
à
la vie
de
l’association.
En
2024
les
comptes
sont
équilibrés.
En
2025-2026
la
crèche
devra
fournir
un
effort
pour
éponger
son
déficit.
Si son
budget
continue
à être
déficitaire
ce
sont
les
communes
qui
subventionneront
ainsi
que
la CAF.
Des
mises
aux
normes
doivent
être
réaliser. CA
Paysalp
Pour
2024,
le déficit
prévisionnel
était
de
40
000
€.
La
simulation
faite
fin
septembre
le
ramène
à 24
000
€.
La
prévision
du
déficit
pour
2025
est
évaluée
à 50
000
€.
Ce
déficit
provient
de
l'incendie
de
la fruitière
de
Mieussy
dont
les
animations
faites
par
Paysalp
sur
ce
lieu
ne
peuvent
plus
être
réalisées.
En
2026
Paysalp
ne
pourra
plus
fonctionner
s’il n’y
a
pas
d’évolution
positive.
Projets
2025
: Discussion
en
vue
de
l’animation
du
Moulin
Dégerine
(aujourd’hui
conflit
entre
intérêts
publics
et
privés).
La
fruitière
de
Mieussy
est
en
reconstruction.
Un
nouveau
partenariat
est
en
discussion
entre
La
fruitière
et
Paysalp.
Un
nouveau
projet
en
partenariat
avec
le SM3A
concernant
Les
milieux
aquatiques
sera
géré
par
Paysalp
ces
prochaines
années
avec
visite
des
scolaires
sur
Le site.
Un
nouveau
projet
de
convention
va
être
rédigé
pour
l’année
prochaine
concernant
le
petit
patrimoine
et
l’actualisation
de
mémoires
alpines.
Faire
participer
les
enfants
pour
qu’ils
Le
retranscrivent
à
Leur
façon
sous
forme
de
dessin.
Une
partie
de
la
participation
versée
annuellement
par
la
commune
ne
sera
pas
demandée
par
Paysalp
pour
la nouvelle
convention.
Infos
diverses
CTG
(Convention
Territoriale
Globale)
3 groupes
de
travail
: petite
enfance,
personnes
âgées
et vie
associative.
Un
projet
est
en
cours
d'élaboration
pour
chaque
groupe.
Remise
du
brevet
des
collèges
aux
élèves
de
du
collège
de
Boëge
en
présence
de
Mme
la Sous-Préfète.
Isabelle
Mansay
qui
est
partie
à
la retraite
a été
remplacée
depuis
ce
jour.
La
borne
incendie
située
aux
Vorziers
a été
changée.
Avenant
au
contrat
d’un
bail
rural
: une
parcelle
communale
exploitée
par
Régine
Vachat
a été
vendue.
Elle
a
donc
été
enlevée
du
bail
initial
Le
secrétaire
de
séance,
Mélodie
Bisetti
Le
Maire,
Jean-François
Bosson