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Conseil Municipal - CM Cpte rendu du15 12 2016
Document publié le Jeudi 15 décembre 2016 par la commune de Croze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cpte rendu du15 12 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE CROZE
________________
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 décembre 2016
MEMBRES 10
PRESENTS 9
REPRESENTES 1
VOTANTS 10
Le QUINZE DECEMBRE DEUX MILLE SEIZE à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de CROZE s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Didier TERNAT, Maire, selon convocation en date du 09 décembre 2016.
Etaient présents : M.M. TERNAT Didier, DEGAINE Henri, LESBATS Thierry ; MMES, CHAGOT Joëlle, CHAUVAT Claire, CRUICKSHANK Caroline, GAULE Raymonde, CONTI Mélissa, MERCIER Mandy
Excusés : LEPROUX François (procuration à Thierry LESBATS)
CHAGOT Joëlle a été désignée secrétaire de séance
ORDRE DU JOUR :
- Appel nominal des Conseillers
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2016
Démission volontaire d’un Adjoint au Maire
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- Questions diverses :
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Rendez-vous avec un correspondant de l’ONF suite à dégradations des pistes forestières : réflexion pour déterminer des solutions afin de remédier à ce problème récurrent
Ouverture de séance : 19 H 30
DELIBERATION N° 2016/ 044 en date du 15 décembre 2016 portant sur ELECTION D’UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE SUITE A LA DEMISSION DU 1ER ADJOINT AU MAIRE
DELIBERATION N° 2016/ 045 en date du 15 décembre 2016 portant sur fixation de l’indemnité de fonction du nouvel adjoint
DELIBERATION N° 2016/ 46 en date du 15 décembre 2016 portant sur modification de la composition des diverses commissions thématiques municipales
DELIBERATION N° 2016/ 47 en date du 15 décembre 2016 portant sur modification de la composition des délégués auprès du SIAEP DELIBERATION N° 2016/ 48 en date du 15 décembre 2016 portant sur modification de la composition des délégués auprès du syndicat d'électrification et syndicat d’énergie.
DELIBERATION N° 2016/ 49 en date du 15 décembre 2016 portant sur modification de la composition des délégués auprès du PNR de Millevaches en Limousin.
DELIBERATION N° 2016/ 50 en date du 15 décembre 2016 portant sur DECISION MODIFICATIVE : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES ET VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL
DELIBERATION N° 2016/ 51 en date du 15 décembre 2016 portant sur engagements de crédits pour 2016
Fin de la séance à 22 H 30
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Les membres du Conseil Municipal,