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Document publié le Vendredi 27 mai 2016 par la commune de Croze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cpte rendu du 27 05 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE CROZE
________________
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 27 MAI 2016
MEMBRES 11
PRESENTS 8
REPRESENTES 3
VOTANTS 11
Le vingt-sept mai deux mille seize à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de CROZE s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Didier TERNAT, Maire, selon convocation en date du 20 mai 2016
Etaient présents : M.M. TERNAT Didier, DEGAINE Henri, LESBATS Thierry, MMES CHAGOT Joëlle, CRUICKSHANK Caroline, GAULE Raymonde, CONTI Mélissa, MERCIER Mandy
Excusés ayant donné procuration : Claire CHAUVAT à Didier TERNAT ; François LEPROUX à Thierry LESBATS ; Gérard JABOUILLE à Henri DEGAINE.
Joëlle CHAGOT a été désignée secrétaire de séance
Ordre du jour :
- renouvellement des contrats de maintenance avec les sociétés CERIG INFORMATIQUE et BODET (église)
- désignation du coordonnateur communal, recensement de la population 2017 - délibération portant sur déclaration préalable (La Jasseix)
- procuration postale
- Convention- travaux de fauchage
- coupe de bois lot n°9
- Fusion des Com Com
- Travaux Maisonnette:
- Etude des devis et choix du fournisseur
- Demandes de subventions
- Questions diverses
Ouverture de séance : 20 h
DELIBERATION N°2016/ 14 en date du 27 mai 2016 portant sur Demande de Certificat d'Urbanisme et déclaration préalable.
DELIBERATION N°2016/ 15 en date du 27 mai 2016 portant sur Location Chasse de la forêt communale des Grands Bois.
DELIBERATION N°2016/ 16 en date du 27 mai 2016 portant sur projet de périmètre de l’EPCI n° 4 DELIBERATION N°2016/ 17 en date du 27 mai 2016 portant sur Recensement de la population - Désignation du coordonnateur communal-.
DELIBERATION N°2016/ 18 en date du 27 mai 2016 portant sur PROCURATION pour retirer tous
courriers postaux
DELIBERATION N°2016/ 19 en date du 27 mai 2016 portant sur attributiond’une indemnité d’administration et de technicité
DELIBERATION N°2016/20 en date du 27 mai 2016 portant sur destinations des coupes de bois - exercice 2016
DELIBERATION N°2016/ 21 en date du 27 mai 2016 portant sur DECISION MODIFICATIVE : VOTE DE CREDITS SUPPLEMENTAIRES ET VIREMENTS DE CREDITS BUDGET PRINCIPAL DELIBERATION N°2016 / 22 en date du 27 mai 2016 portant sur fixant le nombre d’autorisation de stationnement de taxi sur la commune
DELIBERATION N°2016 / 23 en date du 27 mai 2016 portant sur renouvellement contrat de maintenance du matériel informatique
DELIBERATION N°2016 / 24 en date du 27 mai 2016 portant sur renouvellement contrat de d’entretien campanaire de l’église
DELIBERATION N°2016 / 25 en date du 27 mai 2016 portant sur travaux de réhabilitation de l’ancienne maison de garde barrière (SNCF) -Choix des fournisseurs et demande de subvention
Fin de la séance à 22 H 05.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Les membres du Conseil Municipal,