Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 6 decembre 2018
Compte-Rendu - 12 decembre 2024
Compte-Rendu - 20 novembre 2015
Déliberation - 8732d6bfe584bcbab544ac70839a3c0f
Compte-Rendu - 26 juin 2014
Compte-Rendu - 29 avril 2026
Compte-Rendu - 5 septembre 2024
Compte-Rendu - 5 juin 2026
Compte-Rendu - 1 decembre 2017
Compte-Rendu - 9 juin 2015
Arrêté - e99524fcffbc030cb5be4ca12e3a6c06
Document publié le Mercredi 23 novembre 2022 par la commune de Saint-Louis-en-l'Isle.
Lien du pdf (Arrêté - e99524fcffbc030cb5be4ca12e3a6c06)
Thèmes du document : Dialogue social, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Feuillet n°
LISTE DES DÉLIBERATIONS ABORDÉES
AU COURS DE LA SÉANCE 23 NOVEMBRE 2022
N°
des Objet Approuvée | Rejetée Décision délibérations
OK
Le rapport est adopté à
Assainissement l'unanimité et sera mis en ligne 2022-2311-1 | collectif communal : X sur le site - RPQS 2021 www.services.eaufrance.fr conformément à l'arrêté SNDE
du 26 juillet 2010
OK
2022-2311-2 CDSOEUTENEE X Renouvellement du contrat pour - Contrat 2023 5e l'année 2023
OK
- Mise en place à compter du
Tarifs cantine 1* janvier 2023.
scolaire avec prise en - 4tarifs différents : 2022-2313 compte du quotient X " 100 €
familial CAF " 220€
" 2,40€
n 320€
Passe de 470 € à 500 € par
employé.
pu a Le plafond de l'enveloppe
2022-2311-4 | Régime indemnitaire x maximal n'étant pas dépassé, pas - Année 2022 A. : aus de délibération - juste arrêtés
du Maire pour attribution
individuelle
Eclairage public : À voir sur le terrain
2022-23115 | © Réduction de la x Décision reportée à une date plage horaire ultérieure
d'éclairage
Augmentation du Pas d'augmentation de temps de 2022-2311-6 | temps de travail X travail, voir plutôt pour des
secrétariat Aménagements - à définir Feuillet n°
LISTE DES MEMBRES PRÉSENTS
AU COURS DE LA SÉANCE DU 23 NOVEMBRE 2022
men a ne dtenre
MASSIAS Jean-Luc x
ROUX Vincent x
LYOEN Marie-Yvonne x
THURMEL Frédérique x
IMBEAUX Michel x
DELORD Benoit x
HENNEUSE Véronique x
MICHALCZYK Excusée
Catherine
PASQUET Benjamin x
VIDEAU Christine Excusée
WEBER Katty x