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Convocation - dcm 020 demande de subvention du football club
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Briscous.
Lien du pdf (Convocation - dcm 020 demande de subvention du football club)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
11/2025 Reçu en préfecture le 12
Extrait du ré pie 1e AM iois
ID : 064-216401471-20251105-05112025DCM020-DE
Du Conseil Municipal
VE
Séance du 05 novembre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 23
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de conseillers ayant donné procuration : 5
Convocation adressée le 31/10/2025
Affichée le 31/10/2025
L'an deux mille vingt-cinq et le cinq du mois de novembre à 20 h 30, le Conseil Municipal de
cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel
de séance, en session ordinaire, sous la présidence de Pascal JOCOU.
ts : Murielle BARCOS, Christine CHEVERRY PALUAT, Alain ÇUBURU, Mikaël DACHARY, Marie DASSÉ, Carole DAVID, Sylvie
Présen
Pascal JOCOU, Maria JULLIAN, David LARREGUY, Patricia LARRONDE, DUBREUIL ELISSALDE, Eric HIRIART URRUTY, Alain ITHURBIDE, Christophe SAINT-PIERRE, Stéphanie SIBERCHICOT.
Absents ou excusés : Vanessa BEAU (procuration à Maria JULLIAN), Benoît BROUCARET {procuration à A. (UBURU), Fabienne ETCHEGARAY, Sébastien LASSEGUETTE,
Pierre OLÇOMENDY {procuration à A. ITHURBIDE), Jorge RAMIREZ (procuration à M DACHARY), Fabienne SALLABERRY {procuration à S. SIBERCHICOT),
Véronique SANCHEZ.
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut donc valablement délibérer.
Secrétaire de séance : Stéphanie SIBERCHICOT
DCM 020 - Demande de Subvention de l’Ardanavy football club
port -Culture rappelle au Conseil Municipal que les subventions Mme Maria JULLIAN Adjointe à la Vie associative — S
get, soit par délibération ultérieure indiquant le nom de communales sont soit prévues de façon exhaustive au bud l'association et le montant de la subvention attribuée.
association Ardanavy football club n’a pas adressé sa demande de subvention Elle fait part au Conseil Municipal que f’
élaboration du budget 2025. 2025 sur la bonne adresse mail et de ce fait n’a pas pu être étudiée au moment de l’ L'association fait état également de difficultés financières.
OUI Mme JULLIAN dans ses explications, le Conseil municipal à l’unanimité décide :
- D'ACCORDER à l'association Ardanavy football club, une subvention d’un montant de 1500.00 €
Les crédits sont prévus à l’article 65748 du budget principal 2025.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Pascal JOCOU
ET