Conseil Municipal - réunion du 50718

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Conseil Municipal - réunion du 50718 Document publié le Jeudi 5 juillet 2018 par la commune de Mirabel. Lien du pdf (Conseil Municipal - réunion du 50718)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Économie et finances, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 05 juillet 2018 à 20 H 30

Convocation du Conseil Municipal du 26 juin 2018. La convocation a été adressée le 27 juin 2018 à chaque membre du Conseil Municipal, et affichée en Mairie pour la réunion prévue le 05 juillet 2018 à 20 H 30.

Présents : Tous les Conseillers sauf absent excusé : M. VACHELLERIE.

Mme Claude OBERLIN est nommée secrétaire de séance.

1) Approbation du compte-rendu de la séance précédente.

Le compte-rendu de la séance du 31 mai 2018 est adopté à l’unanimité.

2) Modification du bail de location du cabinet infirmier (n°48D18).

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que Julia COMMAZZETTO cesse ses fonctions au 31 juillet 2018 et que c’est Alicia DELMAS qui lui succèdera toujours en collaboration avec Charlotte FICHE.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, charge Monsieur le Maire de modifier les termes du bail de location à compter du 1er août 2018 et de le signer.

3) Amortissement travaux d’assainissement et décision modificative correspondante (n°49D18).

Ce point est reporté à une séance ultérieure, dans l’attente d’informations complémentaires.

4) Questions de personnel (n°50D18)

Suite aux besoins de la collectivité et afin de répondre à une surcharge de travail et à un arrêt de maladie d’un agent, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de créer un emploi non permanent à temps complet d’adjoint technique territorial du 16-07-2018 au 15-07-2019 inclus. Monsieur le Maire est chargé de recruter un agent contractuel sur ce poste dans les meilleurs délais.

5) Compte-rendu du conseil d’école (n°51D18).

Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu du conseil d’école du 26 juin 2018. Les aménagements suivants seront réalisés : réparation d’un banc de la cour, de l’habillage en alu du coin extérieur de la classe des GS/CP, du grillage vert qui touche au grand préau, d’une étagère au-dessus du lavabo des CM, du volet roulant de la porte de la maternelle côté cour ; remplacement du tableau noir par un tableau blanc rabattable dans la classe des CE ; achat de 4 ventilateurs pour les classes de CE et CM.

Une réflexion sur l’achat d’un logiciel pour la gestion de la cantine sera menée à la rentrée. Enfin, le devis de M. Jean COMBELLES, d’un montant de 2 966,89 € TTC, relatif à la peinture de la classe maternelle est accepté à l’unanimité.

6) Demande de subvention de l’association « Lire et faire lire » (n°52D18). Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide l’octroi d’une subvention de 100 € à cette association en remerciement des services rendus par Mme LECOMTE Monique, bénévole de l’association qui intervient régulièrement à l’école.

7) Devis et travaux divers (n°53D18).

Devis des Ets GUITIERREZ : M. SOULIE informe l’assemblée que lors du violent orage survenu en juin dernier, des dégâts très importants sont survenus sur le chemin d’accès à la lagune, occasionnant l’encombrement des buses et des débordements dans les bassins. Ces dégâts doivent être rapidement réparés avant un nouvel épisode orageux. Il présente à cet effet un devis des Ets GUITIERREZ, d’un montant HT de 24 940 €. Après en avoir délibéré, leconseil municipal, à l’unanimité, accepte ce devis et charge M. SOULIE de faire réaliser les travaux dans les meilleurs délais.

Devis Ets COFFIGNAL : Mme ARANDJELOVIC propose un devis des Ets COFFIGNAL relatif à la fourniture et pose d’illuminations pour les fêtes de fin d’année d’un montant TTC de 4 260 €. Après en avoir délibéré, comparé le coût d’une installation en régie et pris en compte la charge de travail des employés municipaux, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition.

8) Questions diverses (n°54D18).

Courrier Mirabel Tennis Club : Monsieur le Maire donne lecture du courrier envoyé par le nouveau bureau de l’association de tennis. Suite à leurs demandes un devis pour la réparation du court sera demandé et étudié lors de la prochaine séance. La subvention de 200 € inscrite au budget primitif 2018 sera versée sur production du compte de résultat. Une intervention d’un professeur diplômé pourrait être envisagée dans le cadre des TAP.

Villages fleuris : Mme BES informe le conseil municipal que le jury des villages fleuris a visité la commune le 04 juillet dernier et que leurs remarques sur l’entretien et la mise en valeur du village ont été particulièrement encourageantes.

Aménagement SICA : M. LEROY informe le conseil municipal que l’étude menée pour la réhabilitation de la SICA afin de permettre l’installation d’une entreprise a mis en évidence les risques qu’une remise en état sommaire du bâtiment pourraient représenter à terme pour la commune. Le projet débattu lors de la dernière séance est donc abandonné. Une réflexion globale sur l’avenir de ce bâtiment devra être lancée.

Transports scolaires : Monsieur le Maire informe le conseil municipal, que le conseil communautaire du Quercy Caussadais a décidé la fin de la gratuité des transports scolaires pour les familles. A compter de l’année scolaire 2018-2019 une participation de 30 € sera demandée par carte de transports.

Concert : Sur proposition de M. LEROY, le conseil municipal décide la tenue d’un concert sur la place de la mairie le samedi 1er septembre 2018 à 21 h en présence de plus de 70 musiciens.

Travaux cloches Viminiès : Mme ARANDJELOVIC informe le conseil municipal que la deuxième cloche de l’église de Viminiès est fêlée. Le devis de réparation s’élève à 3 500 € TTC environ. La paroisse va faire appel aux dons. La Mairie délibèrera sur une éventuelle participation en fonction du montant obtenu.

Assemblée Générale de l’ADMR : Mme LINSTRUISEUR donne le compte-rendu de cette réunion. Le bilan financier de l’association est légèrement excédentaire. 27 foyers mirabelais bénéficient des services de l’ADMR.

La séance est levée à 22 H 25.

Le Maire,

Jacques PAUTRIC.