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Compte-Rendu - CR CM 04 02 16
Document publié le Jeudi 4 février 2016 par la commune d'Ernée.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04 02 16)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Sécurité sociale,
DÉPARTEMENT DE LA MAYENNE
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 février 2016
(art. L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R.121.9 du Code des Communes) \ Ta
ñ WF : PR
Üïe d'ERNÉE
Étaient présents : MM. Gérard LEMONNIER, Albert LEBLANC, Mme Jacqueline ARCANGER, M. Christophe BÉCHU, Mme Michèle LEMERCIER, M. Arnaud MOUSSAY, Mme Corinne MERZOUK, M. Gérard HUARD, Mmes Jacqueline PAPOUIN, Michèle PEUDENIER, M. Gérard LE FEUVRE, Mmes Marguerite FONTAINE, Annick GUILLAUME, Denise CARDINAL, Annick GILLES, MM. Paul GARNIER, Alain BELLAY, Stéphane BIGOT, Christophe DÉMAS, Christophe BONNIER, Régis BRAULT, Mmes Mélanie BIDAULT, Nathalie FARCY, M. Aurélien BOUHALLIER, Mme Christiane RAULIN, M. Marc CORNU.
Absentes Excusées : Mmes Gaëlle BONNABESSE-WILLY et Liliane FROGET.
Était représentée : Mme Sylvie BLIN qui avait donné procuration à Mme Jacqueline ARCANGER conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Monsieur Marc CORNU a été nommé secrétaire de séance (art. L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Lecture faite, le compte-rendu de la réunion du 17 décembre 2015 a été adopté par tous les présents.
RIRE OR AURA RE ARR RURE
Décisions du Maire :
Monsieur le Maire fait part des dernières décisions prises dans le cadre de ses délégations :
N°1-2016 : Attribution d'un marché d'un montant de 14 702,50 € HT avec l'entreprise LATP d'Ernée pour des travaux de voirie Route de Montenay concernant la pose de conteneurs semi-enterrés.
N°2-2016 : Attribution d'un marché d’un montant de 7 598,66 € HT avec l'entreprise AME Norbert GUERIN d'Ernée pour des travaux d’exhumations au cimetière.
N°3-2016 : Attribution de marchés pour la fourniture de carburant et de fioul domestique pour l'année 2016 : - Lot n° 1- livraison de carburant type gazole non routier : Entreprise GAMBERT d'Andouillé pour un montant de 510 € HT le m3 et un rabais de 26 € HT
- Lotn°2- fioul domestique: EURO FIOUL SERVICES de Montaudin pour un montant de 476,82 € HT le m3 et un rabais de 40 € HT.
N°4-2016 : Attribution de marchés pour la fourniture de produits d'entretien :
- Lot n° 1 — brosserie- petit équipement : A PRO HYGIENE de Saint Berthevin pour un montant maximum de 883,45 € TTC
- Lotn”2- sacs poublles : LE GOFF GRAND OUEST de Pont Saint Martin (44) pour un montant maximum de 817,91 € TTC
Lot n°3- produits de nettoyage toutes surfaces : GAMA de Brest (29) pour un montant maximum de 3 336,04 € TTC Lot n°4 - essuie-mains, serviettes jetables, papier hygiénique, produits jetables divers, nappes : PARADES RENNES de Rennes (35) pour un montant maximum de 2 952,65 € TTC
Lot n°5 - produits de nettoyage pour le secteur de la restauration : A PRO HYGIENE de Saint Berthevin pour un montant maximum de 2 047,64 € TTC
N°5-2016 : Attribution d'un marché d'un montant de 34 990 € HT avec l'entreprise LATP d'Ernée pour des travaux de voirie rurale VC du Désert et CR de Pannard.
N°6-2016 : Passation d'un bail pour la location du logement communal sis « la Basse Lande de Vahais » pour la période du 16 janvier 2016 au 15 juillet 2016 sur la base d'un loyer mensuel de 250 €.
N°7-2016 : Signature du contrat de réservation d'un montant de 4 458,30 € à intervenir avec la base de loisirs de la Rincerie pour l'organisation d'un camp sports par le service jeunesse du 11 au 15 juillet 2016 à la Selle Craonnaise (53) N°8-2016: Signature du contrat de réservation d'un montant de 2 693 € à intervenir avec Fougères Communauté pour l'organisation d'un camp équitation par le service jeunesse du 6 au 9 juillet 2016 à la base de plein air Chênedet de Landéan
(35)
ni ÉDUCATION - JEUNESSE - CULTURE
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE ET JEUNESSE
AVEC LA CAISSE D'ALLOCATION FAMILIALES
Dans le cadre du renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse (2015 — 2018) par la Communauté de Communes et les 11 communes signataires du territoire de l'Emée, et sur proposition de la commission « Enfance Jeunesse Culture », le Conseil municipal approuve le contrat à intervenir avec la CAF et autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer ledit contrat. Il est rappelé que les actions intégrées sur le CEJ pour la commune d'Ernée sont les suivantes : - _ Halte-garderie (subvention au fonctionnement par l'association familles rurales) 2 ALSH en fonctionnement annuel
1 ALSH périscolaire
Formation BAFA
1 poste de coordination
Ludothèque
CŒUR DE VILLE
DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES A l'INTERDICTION DE TRAVAIL LE DIMANCHE ACCORDÉES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016
La loi Macron a pour objectif de faciliter l'ouverture dominicale des commerces en simplifiant l'ensemble des dispositifs qui l'encadrent. L'article L 3132-26 du Code de travail tel que modifié par la loi « Macron » confère au maire l'autorisation des ouvertures dominicales des magasins dans la limite maximale de douze dimanches par an à partir de 2016. Jusqu'à 5 dimanches dans l'année le maire de la commune avant de prendre un arrêté municipal fixant la liste des dimanches doit procéder à la consultation du Conseil Municipal et recueillir en amont les avis des organisations professionnelles et des organisations syndicales concernées.
Ainsi, le Conseil municipal émet un avis favorable sur le calendrier 2016 relatif aux ouvertures dominicales autorisées, à savoir:
dimanche 13 mars 2016
dimanche 26 juin 2016
dimanche 4 septembre 2016
dimanche 11 décembre 2016
dimanche 18 décembre 2016 KKKKS
AMÉNAGEMENT DÉVELOPPEMENT URBAINS - AFFAIRES COMMERCIALES - GESTION DU PATRIMOINE
PARC D’ACTIVITÉS DES SÉMONDIÈRES
VENTE A M. LEGAY ET MME LEROY
Le Conseil municipal décide d'attribuer la parcelle n° 8 du Parc d'activités des Sémondières, cadastrée AR 408 et AR 412, à Monsieur LEGAY et Madame LEROY domiciliés « le Rocher » à Gorron pour 2 301 m°? pour la création d'une station de lavage sur la base d'un prix de 22 € le m°, frais notariés en sus à la charge de l'acquéreur. Il décide de confier la rédaction de l'acte notarié à l'Office Notarial PRODHOMME FRITZINGER d'Ernée et autorise Monsieur le Maire à signer l'acte notarié et à accomplir l'ensemble des formalités administratives.
CONVENTION AVEC LE SIAEP DE LA RÉGION D'ERNÉE
RELATIVE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - VOIE DE LA GUINEFOLLE
Dans le cadre du projet d'aménagement de la voie d'accès du lotissement de la Guinefolle, le SIAEP de la région d'Ernée prévoit de rénover le réseau d'assainissement ancien qui passe actuellement sous la voie communale de la Guinefolle pour un montant estimatif de 50 000 € HT.
A cet effet, le Conseil municipal approuve la convention à intervenir, valant engagement pour la Commune d'Ernée de contribuer financièrement à cette opération à hauteur de sa quote-part (soit 25 000€), le restant étant prise en charge par le SIAEP et le Conseil départemental, et autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention. AFFAIRES FINANCIÈRES
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2016
Après avoir pris acte du contexte très contraint (baisse des dotations de l'Etat, augmentation des cotisations salariales.) qui pèsera sur le budget des collectivités territoriales, le Conseil Municipal adopte pour 2016 le débat d'orientation budgétaire et se donne pour objectifs prioritaires :
* de ne pas augmenter le taux des impôts communaux et de limiter la hausse des tarifs communaux * de respecter l'objectif d'évolution de la dépense locale de fonctionnement (+1,30%) * de contenir le niveau d'endettement de la commune
* de privilégier en matière d'investissement le développement urbain de la commune (création d’un nouveau
lotissement, proposer une offre diversifiée et adaptée en matière d'habitat, étude sur la localisation de la maison de santé pluridisciplinaire, regroupement des points de collecte et inscription de provisions pour le contournement Nord) * de continuer à améliorer de la voirie urbaine et rurale et des réseaux en lançant notamment des programmations pluriannuelles sur les rues de centre-ville, les quartiers, les chemins ruraux et les réseaux d'eau (rue anne Vauloup, route de Carelles…) et d'éclairage public (rue Berlioz)
* de réhabiliter les bâtiments communaux (espace multi activités, toiture du groupe scolaire) et renouveler l'équipement des services
* d'engager les travaux d'accessibilité de la mairie et du FJT et de mettre en place un agenda accessibilité pour l'ensemble des bâtiments communaux
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2016
Sur le rapport des commissions municipales, le conseil municipal à l'Unanimité décide d'attribuer pour 2016 les subventions suivantes :
Finances 1 100,00 €
Education-Jeunesse-Culture 29 635,00 €
Politique familiale — Solidarités 40 570,00 €
Affaires rurales 9 350,00 €
Environnement : 180,00 €
Sports-Loisirs : 80 050,00 €
Vie locale et évènementiel 18 000,00 €
Représentant un montant total de 178 885,00 €
Le détail de ces subventions est joint en annexe.
TAXE D'URBANISME : REMISE DE MAJORATION ET INTÉRÊTS DE RETARD
Le Conseil municipal décide d’exonérer plusieurs pétitionnaires bénéficiaires de permis de construire des pénalités de retard émises dans le cadre du recouvrement de la taxe d'urbanisme, représentant au total 293€.
Pour Extrait Conforme.
Le Secrétaire de Séance, Le Maire
Marc CORNU
AB, : l'intégralité de chaque délibération peut être consultée en mairie sur le registre des délibérations VILLE
D'ERNEE
Subvention
Proposition
Vote
Observations
attribuée
2015
2016
Conseil
municipal
SUBVENTIONS
DE
"FONCTIONNEMENT"
FFAIRES
RURALES
- Christophe
BÉCHU
|Concours
Foire
Interrégional
d'Ernée
4 000,00
€
4 000,00
€
unanimité
[Comice
Agricole
Cantonal
d'Emée
800,00
€
80000€]
unanimité
|Groupement
de
défense
contre
les
organismes
nuisibles
d'Emée
1 650,00
€
1 660,00
€
unanimité
|Subvention
exceptionnelle
LL
1 000,00
€
600,00
€
unanimité
[Société
Pamologique
d'Emée
___
40000€|
unanimité
_
[Mutuelle
Entraide
d'Ernée
600,00€
60000€
unanimié
|
C.C.J.A.
canton
d'Ernée
|
300,00
€
300,00
€
unanimité
Syndicat
du
Percheron
Mayennais
(animation
St
Grégoire)
1000,00
€
1 000,00
€
unanimité
JAFFAIRES
FINANCIÈRES
- GESTION
DU
PERSONNEL
Michèle
LEMERCIER
|
micale
des
Sapeurs-Pompiers
d'Emée
EL
1000,00
€
1 000,00
€ |
unanimité
ssociation
des
conciliateurs
de justice
100,00
€
ne
100,00
€]
unanimité
ÉDUCATION
- JEUNESSE
- CULTURE.
Corinne
MERZOUK
[Amicale
Laïque
:
|
700,00
€
700,00€]
unanimité
.
ssociation
de
Parents
d'Élèves
de
l'Enseignement
Libre
d'Emée
{A.P.EL.)
EL
700,00
€
__
100,00€
unanimité
oo
Àsociation
de
Parents
d'élèves
du
Collège
René
Cassin
700,00
€
700,00
€ D
unanimité
Les
Scouts
de
France
- Groupe
d'Emée
750,00
€
500,00
€
unanimité
ction
Catholique
des
Enfants
de
la
Mayenne
(A.C.E.)
- section
d'ERNÉE
165,00
€
165,00
€
unanimité
[Comité
d'entente
des
associations
de
résistance
et
de
déportation
de
la
Mayenne
|
200,00
€
200,00
€]
unanimité
.
Prévention
Routière
(initiation
Code
de
la
Route)
.
|
200,00
€
___200,00€
unanimité
Musique
Municipale
11
500,00
€
|
11
500,00
€
unanimité
Les
Chœurs
d'ERNÉE
- CHAILLAND
|
1800,00€]
145000€]
unanimité
Emée
Théâtre
a
50,00
€
50,00
€
unanimité
Association
des
Amis
de
l'Orgue
d'ERNÉE
720,00
€
720,00
€
unanimité
[Exposition
Régionale
d'Art
(53ème
Salon)
10
500,00
€
9 500,00
€
unanimité
Club
œnologique
ernéen
:
|
500,00
€
500,00
€
unanimité
__
|
u Foin
de la
Rue
(Au
foin
de
la lune)
-
500.00
€
500,00
€
unanimité
Créajeux
53
_
|
70000€
1500,00€|
unanimité
Echecs
pous
tous
750,00
€
unanimité
TOTAL
à reporter
40
085,00
€ |
REPORT
z
ENVIRONNEMENT
- CADRE
DE
VIE
- ÉCONOMIES
D'ÉNERGIES
- Michèle
LEMERCIER
Mayenne
Nature
Environnement
180,00
€
unanimité
[POLITIQUE
FAMILIALE
- AFFAIRES
SOCIALES
&
SOLIDARITÉS
- Jacqueline
ARCANGER
a
U.D.A.F.
53
620,00
€
620,00
€
unanimité
Association
pour
le
don
du
sang
- bénévoles
d'Ernée
L
150,00
€
150,00
€]
unanimité
Familles
Rurales
.
11
000,00
€
11
000,00
€
unanimité
_
Aide
à Domicile
en
Milieu
Rural
(A.D.M.R.)
-Fonctionnement
|
18
700,00
€
18 700,00
€
unanimité
_
a
Fédération
Nationale
des
Accidentés
du
Travail
- Section
d'Emée
_
.
200,00
€
200,00
€
unanimité
Croix
d'Or
de
la
Mayenne
_
200,00
€
200,00
€
unanimité
Association
de
Solidarité
et
d'Entraide
pour
la
Promotion
des
Orphelins
Burkinabé
.
L
750,00
€
750,00
€
unanimité
U.N.A.F.A.M.
section
53
250,00
€
250,00
€
unanimité
France
Alzheimer
Mayenne
-LAVAL
500,00
€|
500,00
€
unanimité
Centre
d'information
sur
les
droits
des
femmes
et
des
familles
(CIDFF)
- LAVAL
200,00
€
200,00
€
unanimité
Aide
et
Solidarité
au
BURKINA
FASO
(convention
2015-2019)
6 000,00
€
6 000,00
€
unanimité
MICI
L
150,00€
000€]
unanimité
AMAV
:
_
2 000,00
€
2000,00
€
unanimité
SPORTS
&
LOISIRS
- Arnaud
MOUSSAY
:
.
Moto-Club
d'Ernée
25
000,00
€
5 000,00
€
unanimité
IL'Eméenne
{toutes
sections
confondues)
En
59
800,00
€
61
200,00
€
LL
unanimité
L
u
CANOM
(Cross
et
Athlétisme
du
Nord-Ouest
Mayennais)
1 000,00
€
unanimité
CANOM
- Foulées
St
Grégoire
.
_ 700,00
€
700,00
€
unanimité
[Cyclo-Club
Eméen
3 500,00
€
3500,00€|
unanimité
IlCycio-Club
Eméen
(subvention
exceptionnelle
Championnat
de
France
Handisport)
500,00
€|
[Randonneurs
Cyclotouristes
Ernéens
:
1 400,00
€
__1400,00€
unanimité
La
Gaule
Eméenne
800,00
€
800,00
€
unanimité
Les
Vieux
Bols
Ernéens
85000€]
85000€|
unanimité
_.
ÎEmée
Jazz
Danse
1 500,00
€
1 500,00
€
unanimité
Ernée
Randonnée
Pédestre
300,00
€
200,00
€
unanimité
Société
les
Boules
Bretonnes
d'Ernée
500,00
€
500,00
€
unanimité
Ba
Club
de
l'El'Han
1 000,00
€
1 000,00
€
unanimité
Ernée
Running
:
|
1 000,00
€
1000,00
€
unanimité
Association
Sportive
"La
Libellule"
700,00
€
700,00
€
unanimité
Association
Sportive
"St
Jo”
:
:
700,00
€
700,00
€
unanimité
_
[TE0
S8E
00
€ REPORT
VIE
LOCALE
&
ÉVÉNEMENTIELLE-
Sylvie
BLIN
Association
de
Jumelage
(subvention
de
fonctionnement)
1 000,00
€
1 000,00
€
unanimité
Association
Foire
de
la
Saint
Grégoire
(21ème
Édition)
12
000,00
€
12
000,00
€
unanimité
ssociation
Foire
de
la
Saint
Grégoire
(subvention
complémentaire
si
de
nouvelles
animal
1 000,00
€
1 000,00
€
unanimité
Miss
Gun
:
|
|
100,00€
_
2 000,00
€
2 000,00
€
unanimité
Carte
cadeau
|
|
2 000,00
€
unanimité
Fait
et
délibéré
en
séance
le
4
Février
2016
-
Certifié
exact
Bérard
LE
MONNIER
ERNÉENNE
SPORTS
fSuwention
Proposition
Vote
Observations
A
‘attribuée
2015
2016
Conseil
municipal
Ernéenne
Sports
(fonctionnement)
500,00
€
500,00
€
unanimité
Football
12 000,00
€
13 200,00
€
unanimité
dont
1000
€ Futsal
CANOM
|
L
1 000,00
€l
L
indépendant
à compter
de 2016
lub
subaquatique
1 200,00
€
1 200,00
€
unanimité
|
ennis
- Badminton
8 200,00
€
8 200,00
€
unanimité
:
_
ennis
de Table
/
10200,00€|
1020000€
unanimité
Judo
|
930000€
930000€]
unanimité
Natation
4
000,00
€
4
400,00
€
unanimité
ubvention
exceptionnelle
800,00
€
unanimité
lignes
d'eau
Handball
2 750,00
€
2 750,00
€
unanimité
P
1 700,00
€
1700,00€|
unanimité
:
Boxing
Club
|
1 700,00
€
1700,00€|
unanimité
_
Triathlon
| 170000€
170000€|
unanimité
|
|Basket
Bal
=
__
345000€
3 450,00
€
unanimité
La
Flamme
(rattachée
désormais
à l'Ernéenne
Sports)
2 100,00
€
2 100,00
€
unanimité
TOTAL
59
800,00
€
61
200,00
€