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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 2026 39 Representants du conseil municipal au sein des commissions communautaires acteTampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026 EM
Publié le
MAIRIE d’ALIX ID : 069-216900043-20260602-D202639-DE
69380
DELIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL N° 2026 - 39
Séance du mardi 2 juin 2026 à 19h30
Date de convocation du conseil : jeudi 28 mai 2026
Nombre de membres du conseil en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de votants : 15
Président de séance : Pascal LEBRUN
Secrétaire élu : Benoît PROVILLARD
Membres présents: Mesdames & Messieurs Marina AFLALO, Frédérique BURTIN, Marie Madeleine COQUARD, Rémy CORREARD, Alain DRIOT, Franck DUMOULIN,
Fabien DUPIN, Nicolas HIRSCH, Véronique JON, Maude JOUBERT,
Pascal LEBRUN, Audrey MAIALE, Benoit PROVILLARD, Franck SUBERT
Membres absents ayant donné procuration : Marie PAILLONCY à Fabien DUPIN
OBJET : composition des commissions communautaires de la Communauté de
Communes Beaujolais Pierres Dorées
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que le conseil communautaire de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées a créé les commissions communautaires
suivantes :
- Commission générale
+ Commission Économie - Commerce - Tourisme
- Commission Mobilité - Voirie
- Commission Familles et Services
- Commission Habitat - Urbanisme
- Commission Déchets
- Commission Agriculture - Environnement
Considérant que le conseil communautaire a décidé d'ouvrir la possibilité d'y intégrer
des conseillers municipaux des communes membres
;
Considérant qu'afin d'assurer la représentation de chaque commune et de garantir le pluralisme des élus, la composition suivante a été retenue pour
chacune des commissions (hors Vice-présidents dont les délégations
recouvrent les thématiques concernées) : 1 représentant titulaire et 1 suppléant par commune, pouvant être conseillers communautaires ou conseillers
municipaux.
M. le Maire précisant que la commission générale est composée uniquement des conseillers communautaires :
Compte-tenu des observations :
16 place de la Mairie 69380 ALIX —www.alix-village. fr
Tel. : 04 78 43 91 68 — Courriel : mairie@alix-village.fr - Siret : 216900043 00011 Le Conseil Municipal,
Envoyé en préfecture le 11/06/2026
Reçu en préfecture le 11/06/2026
Publié le EM
ID : 069-216900043-20260602-D202639-DE
1} APPROUVE les désignations suivantes au sein de commissions communautaires :
Commission Titulaire Suppléant
Commission générale Pascal LEBRUN
Economie - Commerce - Tourisme Maude JOUBERT Marie PAILLONCY
Mobilité - Voirie Véronique JON Franck DUMOULIN
Familles et Services Audrey MAIALE Frédérique BURTIN
Habitat - Urbanisme Alain DRIOT Nicolas HIRSCH
Déchets Benoît PROVILLARD
Agriculture - Environnement Franck DUMOULIN Alain DRIOT
2) CHARGE le secrétaire général de Mairie de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
Fait et délibéré à Alix le : 2 juin 2026
Certifie exécutoire par :
- Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mis en ligne sur le site de la Commune d’Alix le :
Li
Le secrétaire,
Benoît PROVILLARD
Le président,
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai