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Déliberation - Deliberations du 14 juin 2021
Document publié le Lundi 14 juin 2021 par la commune de Saché.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations du 14 juin 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Commune
de
SACHÉ
- Conseil
Municipal
du
14 juin 2021
DEPARTEMENT
D'INDRE
ET
LOIRE
MAIRIE
DE
SACHÉ
|
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
: 15
En
exercice
15
Présents
14
Votants
15
L'an
deux
mille
vingt-et-un,
et
le
14 juin
à 20
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Saché,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
exceptionnellement
à la Salle
Honoré
de
Balzac,
compte-
tenu
de
la crise
sanitaire
en
cours,
sous
la présidence
de
M.
Stéphane
AUGU,
Maire, Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 08/06/2021,
Présents
: M.
Stéphane
AUGU,
Mme
Marie-Pierre
PLEURDEAU,
M.
Olivier
BOUISSOU,
Mme
Séverine
HEFFI-BOYER,
M.
Pascal
PLANCHANT,
Mme
Josianne
BOUGRIER,
Mme
Sandra
JOVANOVIC,
Mme
Bénédicte
CHEVALIER,
M.
Michaël
LECOMTE,
M.
Sébastien
FRUGIER,
Mme
Cécile
DESCHAMPS,
M.
Jules
VERNIER,
M.
Jean
DE
MAISTRE
et
M.
Philippe
RÉDREAU.
Absent
représenté
: M.
Fabrice
GOBERT
BERINGUER
(procuration
à M.
Sébastien
FRUGIER) Absent
: néant.
Un
scrutin
a eu
lieu,
M.
Mme
Cécile
DESCHAMPS
a été
élue
secrétaire.
Monsieur
le Maire
propose
avant
d'aborder
l’ordre du
jour
de
la
réunion
une
présentation
des
quatre
logements
sociaux
qui
vont
être
construits
au
lotissement
«
Les
Hauts
de
Coutures
».
H
s’agit
de
maisons
jumelées
comportant
deux
logements
T3
de
68
m?
et deux
logements
T4
de
82
m2.
Les
loyers
seront
compris
entre
436
et 485
euros
hors
charges
pour
les
T3
et 551
euros
hors
charges
pour
les
T4,
Les
travaux
devraient
démarrer
en
septembre
pour
une
durée
d’environ
un
an.
Après
approbation
à l’unanimité
du
procès-verbal
de
la réunion
du
10
mai
2021,
Monsieur
le Maire
propose
d’ajouter
à l’ordre
du jour
l’étude
des
conventions
de
mise
à disposition
de
personnel
et d'étudier
Les sujets
figurants
à l’ordre
du jour
de
la convocation
:
2021.6.1/
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°1
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Olivier
BOUISSOU
qui
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la demande
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Chinon
pour
prendre
une
décision
modificative
afin
de
retirer
les
crédits
inscrits
lors
du
Budget
primitif
à l’article
775
« Produits
des
cessions
d’immobilisations
».
Monsieur
le
Maire
propose
également
d’intégrer
la
modification
pour
diminuer
le
budget
prévu
à
l'opération
voirie
de
10
000
euros
afin
de
permettre
l’augmentation
de
l'enveloppe
destinée
à
l’acquisition
du
camion
tri-benne
nécessaire
au
service
technique.
La
décision
modificative
suivante
est
proposée
: Commune
de
SACHÉ
— Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Désignation
Diminution
|
Augmentation
de
crédits
crédits
D
61521
: Entretien
de
terrains
5
000,00
€
TOTAL
D
011
: Charges
à caractère
général
5 000,00
€
D
2152-57
: voirie
10 000,00
€
D21571-56
: matériel
10 000,00
€
TOTAL
D
21
: Immobilisations
corporelles
10
006,00
€
10
006,00
€
R
775
: Produits
des
cessions
d’immob.
5 000,00
€
TOTAL
R
77
: Subventions
d’investissement
5 000,08
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
valider
la décision
modificative
telle
que
présentée,
2021.6.2/
EMPRUNT
POUR
LE
PROJET
D’AGRANDISSEMENT
DE
L'ÉCOLE
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Monsieur
Olivier
BOUISSOU
qui
présente
les
trois
offres
reçues
pour
l'emprunt
de
60
000
euros
sur
15
ans
à
contracter
dans
le
cadre
du
projet
d’agrandissement
de
lPécole
Yves
Elléouët
: -
La
Caisse
d’Épargne
qui
propose
un
taux
de
0,81
%
pour
un
coût
d'emprunt
total
de
3
854,41
euros,
-
Le
Crédit
Agricole
qui
propose
un
taux
de
0,72
%
pour
un
coût
d’emprunt
total
de
3
436,00
euros,
-
Le
Crédit
Mutuel
qui
propose
un
taux
de
0,85
%
pour
un
coût
d'emprunt
total
de
4
120,20
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
retenir
la
proposition
du
Crédit
Agricole
qui
propose
le taux
le plus
bas
sur
la
même
durée,
et
ainsi
le coût
total
de
l’emprunt
le plus
intéressant.
Le
Conseil
Municipal
charge
M.
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à
ce
dossier. 2021.6.3/
DEMANDE
DE
TRANSFERT
DE
LA
GARDERIE
PÉRISCOLAIRE
À
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
TOURAINE
VALLÉE
(C.C.T.V.L)
DE
L’INDRE
ET
DE
SON
HABILITATION
EN
ACCUEIL
DE
LOISIRS
AU
REGARD
DU
CODE
DE
L'ACTION
SOCIALE
ET
DES
FAMILLES
Exposé
des
motifs
Les
statuts
de
la Communauté
de
communes
Touraine
Vallée
de
l’Indre
disposent
qu’elle
est
compétente
en
matière
d’enfance-jeunesse
pour
la
création,
l’extension,
l'aménagement,
l’entretien,
l'exploitation
et
la gestion
des
accueils
de
loisirs
extrascolaires
et périscolaires,
habilités
au
regard
de
Particle
R
227-2
du
Code
de
l’Action
Sociale
et des
Familles.
La
grande
majorité
des
communes
a transféré
son
accueil
de
loisirs
à la
C.C-T.V.L La
commune
possède
une
garderie
périscolaire
non
habilitée.
En
la
transférant,
au
1°
septembre
2021,
à Touraine
Vallée
de
l'Indre,
la garderie
deviendra
un
accueil
de
loisirs
périscolaire,
ce
qui
permettra
de
proposer
des
animations
pendant
le temps
périscolaire,
avec
le renfort
de
professionnels
qualifiés
dans
le cadre
d’un
projet
éducatif.
Le
transfert
de
la garderie
entraînera
un
transfert
des
charges
établi
par
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(commission Commune
de
SACHÉ
- Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
composée
d’un
représentant
par
commune).
Le
rapport
de
la C.L.E.C.T.
devra
faire
l’objet
d’une
approbation
à la majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux
de
la communauté
de
communes
pour
que
le transfert
devienne
définitif.
VU
le code
général
des
collectivités
territoriales,
VU
les statuts
de
la Communauté
de
Communes
de
Touraine
Vallée
de
l'Indre, Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
DEMANDE
à l'unanimité
à la Communauté
de
Communes
de
Touraine
Vallée
de
l’Indre
le transfert
de
la garderie
périscolaire
et son
habilitation
en
accueil
de
loisirs
périscolaire
au
regard
du
code
de
l’action
sociale
et des
familles,
à compter
du
I
septembre
2021.
2021.6.4/
CRÉATION
DE
POSTES
DE
CONTRACTUELS
POUR
LA
SAISON
ESTIVAL Monsieur
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
nécessité
de
créer
des
postes
de
contractuels
pour
pallier
à l’accroissement
d'activité
pendant
la saison
estivale
et aux
remplacements
du
personnel
communal
en
congés.
Ainsi,
il propose
de
créer
un
poste
de
contractuel
sur
la base
de
l'indice
brut
354
pour
:
-
le service
technique
à temps
complet
du
5 juillet
au
13
août
2021,
-
lPagence
postale
communale
à raison
de
17,5
heures
hebdomadaire
du
23
août
au
11
septembre
2021,
-
Pentretien
du
Gîte
d’étape
du
8 juillet
au
31
août
2021
selon
les
besoins
du
service,
-
le service
technique
et Le Gîte
d'étape
du
17 juillet
au
31
août
2021
selon
les
besoins
du
service.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
de
créer
ces
postes
et charge
M.
le Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à
cette
décision.
2021.6,5/
DÉTERMINATION
DES
TARIFS
DU
GÎTE
D'ÉTAPE
DE
LA
MEÉTAIRIE
ET
DE
LA
SALLE
DES
FÊTES
POUR
L'ANNÉE
2022
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'importance
de
fixer
assez
tôt
dans
la saison
les
tarifs
du
Gîte
d'étape
de
la
métairie
et de
la salle
des
fêtes
communale
pour
l’année
suivante
afin
de
pouvoir
répondre
aux
sollicitations.
M.
le Maire
mentionne
les
tarifs
pratiqués
en
2021
et présente
un
bilan
du
Gîte
pour
l’année
2020
qui
fait
apparaitre
un
déficit
de
fonctionnement
de
1 781,10
euros
dû à
la crise
sanitaire.
M.
le
Maire
sollicite
les
élus
pour
fixer
en
plus
des
tarifs
habituels,
un
tarif
forfaitaire
pour
le ménage
du
Gîte
en
cas
de
location
totale,
ainsi
qu’un
tarif
horaire
de
location
de
la salle
des
fêtes
pour
une
association
qui
souhaite
y
dispenser
des
cours
de
biodanza
payants.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
fixer
pour
l’année
2022
:
Tarifs
du
Gîte
d’étape
de
la
Métairie :
-
15
euros
la nuitée
par
personne
pour
le Gîte
d'étape,
taxe
de
séjour
en
supplément, Commune
de
SACHÉ
— Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
-
3
euros
par
personne
et par
demi-journée,
pour
une
arrivée
anticipée,
ou
un
départ
tardif,
selon
les
disponibilités
au
Gîte
d'étape,
-
3
euros
par
personne
et par
séjour
ou
un
forfait
de
50
€ par
groupe
et par
séjour
si
le gîte
est
réservé
en
totalité
(de
40
à 42
couchages)
de
frais
de
désinfection
COVID.
Ce
tarif est
applicable
pendant
toute
la durée
de
la
crise
sanitaire,
-
200
euros
le forfait
ménage
pour
les
locataires
ayant
réservés
la totalité
du
Gîte
qui
le sollicitent
(14
voix
pour
et
1 abstention).
Tarifs
de
la Salle
Honoré
de
Balzac
:
Hors
Habitants
de
Associations
commune
Saché
locales
SALLE
HONORÉ
DE BALZAC
l2 journée
250
€
170
€
3 utilisations
La journée
420
€
270
€
gratuites
par
an
Week-end
550
€
360
€
Caution
300
€
SONORISATION location
50€
Caution
1000€
Pour
la location
de
la salle
des
fêtes
à l’association
de
Biodanza
(association
à
but
lucratif),
il est
décidé
de
fixer
le tarif à 20
euros
les
deux
heures
(9
voix
pour). 2021.6.6/
REPOSE
D'UN
LUMINAIRE
À
LA
CARRÉE
Monsieur
le Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
devis
du
Syndicat
Intercommunal
d’'Énergie
d’Indre
et Loire
(S.LE.L.L.)
d’un
montant
de
1 018,24
euros
pour
l'installation
d’un
nouveau
luminaire
route
de
la Carrée
car
le précédent
a été
retiré
car jugé
trop
dangereux.
Pour
cette
opération,
le reste
à charge
de
la commune
s’élève
à 429,57
euros.
M.
Le
Maire
indique
qu’il
est
important
de
remettre
en
place
ce
luminaire
car
le secteur
de
la Carrée
manque
déjà
d'éclairage
malgré
l’étude
menée
avec
le
S.LE.L.E,
La
propriétaire
concernée
a accepté
son
installation
au
même
emplacement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
retenir
ce
devis
pour
la somme
de
429,57
euros
afin
de
réinstaller
ce
luminaire. 2021.6.7/
REMPACEMENT
DE
MENUISERIES
À
L'ÉCOLE
ET
À
LA
MAIRIE
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
Le
dossier
de
demande
de
subvention
déposé
auprès
de
la Préfecture
dans
le
cadre
du
DSIL
pour
le remplacement
de
menuiseries
à l’école
et au
secrétariat
de
la mairie
et précise
l’obtention
de
3
609,88
euros
dans
Le cadre
de
cette
demande,
soit 40
%.
M.
le maire
laisse
la parole
à Madame
Cécile
DESCHAMPS
qui
présente
les
devis
reçus
de
:
-
KOMILFO
pour
un
montant
total
de
14
266,37
euros
T.T.C.,
- _
DUBOIS
pour
un
montant
de
9
835,25
euros
T.T.C.,
-
PELLETIER
pour
un
montant
de
10
044
euros
T.T.C.
L'assemblée
se
demande
si une
négociation
est
envisageable
sur
ces
devis.
M.
le Maire
propose
de
retenir
une
enveloppe
de
9 835,25
euros
T.T.C.
pour
ces
travaux
et charge
Mme
DESCHAMPS
de
se
rapprocher
des
entreprises. Commune
de
SACHÉ
—
Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
retenir
l'enveloppe
globale
de
9
835,25
euros
T.T.C.
pour
le remplacement
de
menuiseries
à l’école
et au
secrétariat
de
la mairie
selon
les
négociations
des
devis
à venir.
2021.6.8/
ACQUISITION
D'UN
CAMION
TRI
BENNE
POUR
LE
SERVICE
TECHNIQUE
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l’enveloppe
de
24
600
euros
T.T.C.
prévue
au
budget
primitif pour
l'acquisition
d’un
camion
tri-benne
d'occasion
pour
le service
technique.
Après
plusieurs
recherches,
i
s’avère
que
ce
genre
de
véhicule
sur
le marché
de
l’occasion
est complexe
à trouver
et que
le choix
est très
limité
sachant
qu’il
n’est
pas
question
d'acquérir
un
camion
qui
engendrerait
dès
le début
beaucoup
de
frais
d’entretien.
M.
le
Maire
précise
donc
qu’il
est
peut-être
préférable
d'envisager
l’achat
d’un
véhicule
neuf,
mais
dans
ce
cas
le budget
est
trop
juste.
Il précise
que
le
point
suivant
concerne
des
travaux
de
voirie
et qu’une
économie
de
10
000
euros
sur
l’opération
d'investissement
de
la voirie
peut
permettre
d'augmenter
d’autant
le budget
pour
l’acquisition
du
camion
et présente
les
devis
reçus
:
- Renault
propose
un
modèle
à 37
112,25
euros
T.T.C.,
- Opel
propose
un
modèle
à 33
480
euros
T.T.C,
sans
le coffre,
- UGAP
propose
un
modèle
à 33
360,22
euros
T.T.C,
L'assemblée
trouve
dommage
de
ne
pas
pouvoir
trouver
un
modèle
plus
écologique
mais
cela
n’existe
pas
encore
dans
cette
gamme,
Cette
piste
pourra
être
envisagée
pour
le prochain
remplacement
de
l’utilitaire.
Monsieur
PLANCHANT
indique
qu’en
plus
du
prix,
il est
essentiel
de
tenir
compte
du
délai
de
livraison
du
véhicule
qui
est
aménagé
sur
mesure.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à Punanimité
de
retenir
l'enveloppe
globale
de
34
600
euros
T.T.C.
pour
l’acquisition
d’un
camion
tri-benne
pour
le service
technique
et charge
M.
le Maire
de
choisir
avec
ce
budget
le modèle
le plus
approprié
en
favorisant
le délai
de
livraison
le plus
court.
2021.6.9/
TRAVAUX
DE
VOIRIE
2021
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
l'enveloppe
de
60
000
euros
de
travaux
de
voirie
prévus
en
investissement
et
présente
le devis
de
l’entreprise
COLAS
pour
les
interventions
jugées
prioritaires
pour
cette
année
pour
un
montant
total
de
49
525,79
euros
T.T.C.
:
-
création
d’un
aménagement
sécuritaire
à la Sablonnière
permettant
de
créer
un
trottoir
et un
rétrécissement
pour
sécuriser
les piétons
et faire ralentir
la circulation
pour
un total de
17
115,74
euros
T.T.C,,
-
création
d’un
aménagement
sécuritaire
avec
des
poteaux
bois
sur
la rue
du
Pré
Guibert
pour
un
montant
de
1 237,50
euros
T.T.C.,
-_
réfection
de
la voirie
au
lieu-dit
Le
Grand
Boulay
pour
un
montant
de
16
537,27
euros
T.T.C.,
-__
réfection
de
la voirie
au
lieu-dit
La Neuraie
pour
un
montant
de
9
889,72
euros
T.T.C.,
-
réfection
d’une
partie
de
la Place
Calder
pour
un
montant
de
4 472,56
euros
T.T.C.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
retenir
cette
enveloppe
maximale
de
49
252,79
euros
T.T.C.
pour
les
travaux
prioritaires
de
2021
et charge
M.
le Maire
de
faire
réaliser
d’autres
devis. Commune
de
SACHÉ
— Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
2021.6.10/
NETTOYAGE
DES
VITRES
DES
BÂTIMENTS
COMMUNAUX
Monsieur
le Maire
laisse
la parole
à Monsieur
Pascal
PLANCHANT
qui
a fait réaliser
des
devis
pour
le nettoyage
des
vitres
des
bâtiments
communaux
(école,
bibliothèque,
mairie,
agence
postale,
salle
des
fêtes,
maison
Davidson
et Gîte
d’étape
de
la Métairie)
:
- _
CARRÉ
Net
qui
propose
la prestation
au
tarif total
de
1
194
euros
T.T.C.,
-
OcNet-vitre
qui
propose
la prestation
au
tarif total
de
710
euros
(exonéré
de
TVA).
M.
PLANCHANT
précise
que
ces
travaux
sont
habituellement
réalisés
par
le
personnel
communal
mais
que
certaines
vitres
ne
sont
pas
accessibles
et que
la
commune
ne
dispose
pas
du
matériel
adapté.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
retenir
la proposition
de
l’entreprise
OcNet-vitre
pour
un
montant
total
de
710
euros
afin
de
faire
nettoyer
l’ensemble
des
vitres
des
bâtiments
communaux.
2021.6.11/
ORGANISATION
DES
FESTIVITÉS
POUR
LE
14
JUILLET
Monsieur
le Maire
fait part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
réponse
négative
du
Conseil
Départemental
d’Indre
et Loire
de
faire
tirer
le
feu
d'artifice
du
14 juillet
dans
le parc
du
Musée
Balzac
en
raison
des
risques
d’incendie
et de
la présence
sur
le site
de
nombreuses
œuvres
prêtées
par
des
musées
nationaux.
Le
Conseil
Départemental
est disposé
à réfléchir pour
2022
à une
organisation
commune
qui
pourrait
s’articuler
autour
d’un
spectacle
de
lumière
(mapping
vidéo).
M.
le Maire
indique
donc
qu’il
faut
réfléchir
à un
nouveau
lieu
pour
Le tir du
feu
d'artifice.
Plusieurs
pistes
sont
évoquées
(circuit
de
bmx,
bord
de
l'Indre,
étang
de
Maurux,.....).
Madame
HEFTI-BOYER
propose
quatre
groupes/
fanfares
qui
pourraient
agrémenter
la soirée
du
14 juillet
entre
la tablée
balzacienne
et le tir du
feu
d'artifice
(chaque
élu
a reçu
au
préalable
les
bandes
sonores
de
ces
groupes
) :
-
Pan’n’Co
street
band
pour
1 618
euros,
-
la Banda
Jul
avec
7
musiciens
pour
1 640
euros,
-
les
percussions
brésiliennes
avec
5 musiciens
pour
1 530
euros,
-
Dix
de
Der
avec
5 musiciens
pour
1 500
euros.
Mme
HEFTI-BOYER
propose
également
en
complément
le devis
d’Artmonissences
de
150
euros
pour
la proposition
d’une
animation
maquillage
à destination
des
enfants
pour
la soirée.
M.
le Maire
précise
également
qu’une
décoration
a été
choisie
pour
la Place
Caïder
et demande
l’autorisation
de
rembourser
M,
Olivier
BOUISSOU
pour
la somme
de
60,60
euros,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de :
-
retenir
la
Banda
Jul
avec
7 musiciens
pour
1 640
euros
afin
d’animer
la soirée
jusqu’au
feu
d’artifice,
-
retenir
le devis
d’Artmonissences,
à 9 voix
pour
et
1 abstention,
pour
l’animation
maquillage
à destination
des
enfants
pour
un
montant
de
150
euros,
-
rembourser
60,60
euros
à M.
Olivier
BOUISSOU
suite
à
l’acquisition
de
décoration
pour
fa place
Calder
le
14 juillet
prochain.
2021.6.12/ THÉÂTRE
DE
L’ANTE
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
la
venue
tous
les
étés
de
la compagnie
du
Théâtre
de
|” Ante
pour
une Commune
de
SACHÉ
— Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
représentation.
Il précise
que
cette
année
ils viendront jouer
la pièce
« Chez
Arthur,
cabaret
du
temps
retrouvé
» le vendredi
6 août.
Le
coût
de
cette
représentation,
prévue
au
budget
des
fêtes
et cérémonies,
est
de
Ï 018,50
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
de
valider
la venue
du
Théâtre
de
l’Ante
cette
année
encore
et accepte
de
régler
le coût
de
1 018,50
euros.
Monsieur
le maire
est
chargé
de
signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
INFORMATIONS
DIVERSES
M.
le Maire
fait
passer
à l’ensemble
des
membres
du
Conseil
Municipal
un
courrier
de
Madame
le
Maire
de
PONT
DE
RUAN
concernant
le financement
des
vestiaires
du
stade
William
Lambert.
Elle
revient
notamment
sur
sa
sollicitation
auprès
des
communes
d’Artannes,
Saché
et Thilouze
pour
participer
à hauteur
de
2
500
euros
afin
de
financer
les
10
000
euros
de
subvention
non
perçue
de
la Fédération
Française
de
Football
par
le
SIVOM.
Après
en
avoir
débattu,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
de
ne
pas
répondre
à ce
courrier
car
le sujet
a déjà
été
traité
lors
d’une
précédente
séance. M.
Sébastien
FRUGIER
informe
que
la mairie
a été
approchée
par
une
élue
de
PONT
DE
RUAN
afin
d'organiser
une
journée
des
associations
commune
sur
le circuit
de
la Châtaigneraie.
Les
élus
préfèrent
reconduire
Porganisation
de
l'an
passé
sur
la place
Calder,
le city
stade
et le jardin
public
pour
l’édition
2021. M.
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Pavancée
du
dossier
de
reprise
du
bar-restaurant
Le
Balzac.
Une
remise
aux
normes
électriques
doit
être
réalisée
avant
la réouverture
du
bar
prévue
au
mois
d’août.
La
partie
restauration
devrait
reprendre
en
février
2022.
Une
commission
Vie
du
village
est
prévue
le 30
juin
2021
à
19h
pour
la
prévision
des
festivités
de 2022.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
M.
le Maire
clôture
la séance
à 23h00
et
fixe
le prochain
Conseil
Municipal
au
lundi 12 juillet
2021
à 20h00.
Noms
Signature
M.
AUGU
Stéphane
Mme
PLEURDEAU
Marie-Pierre
M.
BOUISSOU
Olivier
Mme
HEFTI-BOYER
Séverine
M.
PLANCHANT
Pascal Commune
de
SACHÉ
— Conseil
Municipal
du
14 juin
2021
Mme
BOUGRIER
Josianne
M.
GOBERT
BERINGUER
"
Absent
représenté
Fabrice Mme
JOVANOVIC
Sandra
Mme
CHEVALIER
Bénédicte
M.
LECOMTE
Michaël
M.
FRUGIER
Sébastien
Mme
DESCHAMPS
Cécile
M.
VERNIER
Jules
M.
DE
MAISTRE
Jean
M. RÉDRÉAU
Philippe