Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ordre du jour cm 10 04 2019
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 9 04 2018
Compte-Rendu - ordre du jour CM 31 03 2021
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 26 09 2019
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 28 09 2017
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 19 12 2018
Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR CM 10 12 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 15 10 2020
Compte-Rendu - Ordre du jour CM 01 10 2021
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 10 avril
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Maurice.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 10 avril)
Thèmes du document : Budget, Associations, ONG et mouvements politiques, Santé,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
MAIRIE DE SAINT-MAURICE
(VAL DE MARNE)
Dans le cadre du prochain Conseil Municipal qui aura lieu en séance publique
le jeudi 10 avril 2025 à 20 h 30 dans la salle du Conseil Municipal,
le Maire de Saint-Maurice a l'honneur d'informer les habitants d'un ordre du jour
ORDRE DU JOUR
Les débats seront également accessibles en direct au public de manière électronique (visioconférence) sur le site internet de la ville.
Site de la Ville : https:/www ville-saint-maurice.com
Page Facebook : https://www.facebook.com/VilledeSaintMaurice
1. VOTE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
2. VOTE DES TAUX D'IMPOSITION — ANNEE 2025
3. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 - BUDGET PRINCIPAL VILI
4. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE LEGS SERGE CAS
5. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024 - BUDGET ANNEXE MARCHE EMILE BERTRAND
6. REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2024- BUDGET ANNEXE RESIDENCE DE PRESLES SERGE CAS
7... VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL VILLE - ANNEE 2025
8. VOTE DU BUDGET PREVISIONNEL RESIDENCE DE PRESLES SERGE CAS - ANNEE 2025
9. VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE MARCHE ALIMENTAIRE EMILE BERTRAND - ANNEE 2025
10. VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE LEGS SERGE CAS - ANNEE 2025 ET CLOTURE DU BUDGET AU 1° MAI 2025
11. ATTRIBUTION DE L'INDEMNITE DE REPRESENTATION DU MAIRE - ANNEE 2025
12. APPROBATION DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE — ANNEE 2025
13. APPROBATION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ANNEE 2025
14. APPROBATION DE LA DESAFFECTATION ET DU DECLAS
ANTONY (CADASTRE 062)
SEMENT DU DOMAINE PUBLIC DU BIEN IMMOBILIER SIS 7 AVENUE DE LA VILLA
15. APPROBATION DE LA CREATION DE SERVITUDES DANS LE CADRE DE LA CESSION DU BIEN IMMOBILIER SIS 7 AVENUE DE LA VILLA ANTONY (CADASTRE 062)
16. APPROBATION DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE MARCHE AUX COMESTIBLES EMILE BERTRAND A L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS EST MARNE&BOIS
17. APPROBATION DE LA CREATION DU BONUS ATTRACTIVITE POUR LE SECTEUR DE LA PETITE ENFANCE
18. APPROBATION DE L'ADHESION AU SIFUREP DES COMMUNES DE SAINT-GRATIEN, COIGNIÈRES, LIVRY-GARGAN, QUINCY-SOUS-SENART ET VIRY-CHATILLON
19. APPROBATION DE L'ADHESION À LA CENTRALE D'ACHAT NUMERIQUE ET TELECOM POUR LA DIRECTION INFORMATIQUE ET RESEAUX
PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE DU SECTEUR CENTRAL DU VAL-DE-MARNE INFOCOM — ANNEE 2023 2
22.
23.
24.
25.
26,
27.
28.
29.
30.
31.
32,
33.
34,
35.
36.
37.
38
39.
APPROBATION DU RENOUVEI.LEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENT'AL POUR L'ACCES AUX DROITS À L'ESPACE FRANCE SERVICES
APPROBATION DA LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN CONCILIA
L'ESPACE FRANCE SERVICES IR DE JUSTICE PAR LA COURS D'APPEL DL PARIS A
APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURI DU PERSONNNEL COMMUNAL LE GROUPEMEN'" D’ENTRAIDE
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DU CONSEIL LOCAI, DE SANTE MENTALE ENTRE LES VILLES DE CHARENTON-LE- PONT ET SAINT-MAURICE, LES HOPITAUX DE PARIS-EST VAL-DÉ-MARNE, L'AGENCE REGIONALE DE SANTE ET L'ASSOCIATION UNAFAM
APPROBATION DES NOUVEAUX MONTANTS DES REVENUS PLANCHER ET PLAFOND POUR LE CALCUL DES PARTICIPATIONS FAMILIALES EN CRECHES MUNICIPALES, MULTI-ACCUEIL ET HALTE GARDERIE (DSP) — ANNEE 2025
APPROBATION DU SCHEMA PLURIANNUEL DR MAINTIEN ET DE DEVELOPPEMENT DE L'OFFRE D'ACCUELL DU JEUNE ENFANT
APPROBATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES CRLCHES COLLECTIVES (DAUPHINS ETDELACROIX)
APPROBATION DE L'AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCERNANT « LES SUBVENTIONS DE SOUTIEN AUX FORMATIONS BAFA ET/OU BAFD ET AUX SEJOURS DE VACANCES »
FIXATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES SEJOURS DE VACANCES A DESTINATION DES JEUNES DE 6 À 17 ANS — ANNGE 2025
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR LES CLASSES DR DECOUVERTE ET D'ENVIRONNEMENT ORGANISEES PAR LES ECOLES PRIVLES ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
ATTRIBUTION DU PRIX SAINT-MAURICE JEUNES — ANNEE 2025
APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L'ASSOCIATION LES MUSICALES
APPROBATION DU CADRE CONVENTIONNEL DES MISES À DISPOSITION GRATUITES ET PAYANTES DU THEATRE DU VAL D'OSNE
APPROBATION DES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES LOCALES
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE LABELLISATION AU LABEL APICITE ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET L'UNION NATIONALE DE L’APICULTURE FRANÇAISE (UNAF) - ANNEES 2025-2026-2027
APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ALEC-MVE POUR LE RECRUTEMENT D'UN ECONOME DE FLUX MUTUALISE - MESURE DE SOBRIETE ENERGETIQUE
APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE SAINT-MAURICE ET LA METROPOLE DU GRAND PARIS POUR LE VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU TITRE DU CONCOURS D'ECONOMIES D’ENERGIE CUBE VILLE
APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTRRCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES LT LÉS RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) - ANNRE 2023
LISTE DES MARCHE PUBLICS CONCI.US PAR LA VILLE - ANNEE 2025