Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB2026 III 44
Déliberation - DELIB2026 III 42
Déliberation - DELIB2026 III 40
Déliberation - DELIB2026 III 41
Déliberation - DELIB2026 III 46
Déliberation - DELIB2026 III 56
Déliberation - DELIB2026 III 45
Déliberation - DELIB2026 III 55
Déliberation - DELIB2026 III 54
Déliberation - DELIB2026 III 49
Déliberation - DELIB2026 III 47
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Meyzieu.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026 III 47)
Thèmes du document : Démocratie, Vieillesse, Institutions publiques,
nas om S'LO
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU
Tél. 04.72.45.16.29 - 09 avril 2026
Fax. 04.78.31.08.24
1 Convocation adressée le
03 avril 2026
Publication faite le
Métropole de Lyon 10 avril 2026
Direction générale des services
Secrétariat général VILLE DE MEYZIEU
ML/CL
Nombre de conseillers Nombre de conseillers municipaux en exercice : 39 municipaux présents : 37
Le neuf avril deux mille vingt-six, le conseil municipal de Meyzieu s'est réuni, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de monsieur Issam BENZEGHIBA, maire.
Présents : Issam BENZEGHIBA, Sylvie NORMAND, Axel MARIN, Sofia HASSED DAAS, Nicolas BERNARD, Valerian PÊPE, Anne MATHIEU PESTEIL, Abdelkader CHANEGUE, Anne-Marie DUBOST, Jacques-Aristide PERRIN, Christian BOUR, Christian DUCARRE, Bernard MOUSSEY, Didier POISSON, Catherine MEJEAN, Kakela Jean-Baudoin SHIBABA, Sylvie GAYE, Frédéric HERLEMONT, Isabelle MAISONIAL, Valérie FOUR, Régis GALLARD, David SARHOK, Edwige COUREAU-FALQUERHO, Radia LEGOUAD, Cindy BOYE, Sirine REMILI, Louis GAILLARD, Léane PERILLAT, Robert PELLARINI, Odette GARBRECHIT, Pascale NACCACHE, Christophe QUINIOU, Lionel CLARINI, Rémi REVELLIN, Grégory ACHARD, Delphine DELOYS DUGOUR, Bénédicte PLACE.
Excusées : Pascale PAYAN, Marion DEVIENNE.
Procurations : Pascale PAYAN pouvoir à Sylvie NORMAND, Marion DEVIENNE pouvoir à Axel MARIN.
Secrétaire : Sylvie NORMAND
N° 2026.III. 47 : élections des représentants du conseil municipal à diverses structures
Vu les articles L. 2121 et suivants du code général des collectivités territoriales ;
Considérant qu’à la suite du renouvellement du conseil municipal en date du 28 mars 2026, il convient
de procéder à l'élection au scrutin secret à la majorité absolue, de nouveaux représentants du conseil municipal au sein de nombreuses structures, au premier chef desquelles figurent les conseils de la vie sociale d'organismes extérieurs afin d'y faire valoir ses positions. Si après deux tours de scrutin, aucun
candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, le plus âgé est élu.
Considérant que le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret
aux nominations ou aux présentations.
Le maire invite le conseil à délibérer.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Considérant les explications du rapporteur et à l'unanimité,: 3
* PROCEDE à ces élections par vote à main levée, conformément à l'article
L. 2121-21 du code général des collectivités territoriales :
*_ ELIT, pour la durée du mandat :
- Ses représentants aux conseils de la vie sociale de plusieurs organismes extérieurs :
RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES LES TAMARIS
David SARHOXK, délégué titulaire
Pascale PAYAN, déléguée suppléante
RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES LES MARGUERITES
Pascale PAYAN, déléguée titulaire
MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE DE MEYZIEU - JEAN COURJON
Sylvie NORMAND, déléguée titulaire
INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES COQUELICOTS
Sylvie GAYE, déléguée titulaire
FOYER ACCUEIL MEDICALISE ODYNEO
Pascale PAYAN, déléguée titulaire
- ses représentants au sein de diverses structures :
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) RELATIVE AU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE RESIDUS URBAINS DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON SIS A GENAS
Louis GAILLARD, délégué titulaire
Marion DEVIENNE, déléguée suppléante
FONDS D'AIDE AUX JEUNES
Kakela Jean-Baudoin SHIBABA, délégué titulaire
Léane PERILLAT, déléguée suppléante
COMITE CONSULTATIF SUR L'ALIMENTATION
Sylvie NORMAND, déléguée titulaire
Marion DEVIENNE, déléguée titulaire
Didier POISSON, délégué titulaire
Jacques-Aristide PERRIN, délégué titulaire
Bénédicte PLACE, déléguée titulaire
CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS RHÔNE-ALPES DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX Didier POISSON, délégué titulaire
—