Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D18122
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D27092
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - LISTE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - LISTE
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D27062
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D29092
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - D26062
unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste deliberations 27 11 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire sur l'Adour - Liste deliberations 27 11 25)
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Mode, textile et habillement,
p. 1
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du conseil communautaire du jeudi 27 novembre 2025
Le 27 novembre 2025 à 20h30, les membres du conseil communautaire de la Communauté de
Communes d’Aire sur l’Adour, convoqués le 20 novembre 2025, se sont réunis sous la présidence
de Monsieur Philippe BRETHES à AURENSAN.
Présents : Mrs et Mmes LAGRAVE Xavier, ASSIBAT Marie, POMIES Claude, BARRAILH- LAFARGUE Vincent, MECHIN Isabelle, PELLARINI Philippe, DARRIEUMERLOU Nathalie, GACHIE Florence, CAZABAN Yves, SAINT GERMAIN Paulette, LEBLOND Stéphane, DUPOUTS Roland, BOULIN Thierry, BERDOULET Cédric, DEHEZ Gérard, DUCONGE Joëlle, CASTAING Marie Laurence, SAINT GENEZ Daniel , ROUABLE Hervé, LALANNE Jean Michel, CARREAU Pascal, LAFARGUE Vincent, VACHER Béatrice, BRETHES Philippe, BAQUIE Pascal, GIJSBERS Lambert, FABERES Nadine, PARGADE Jacques, MADER Karl , DOREILH Jean-Paul, DUFAU Jean Jacques, LAMARCADE Lydie, SILVEIRA MORAIS Philippe, MARQUE Michel, LABORDE Benoît.
Excusés : LAFFITTAU Corinne, BARON Chrystelle, DUBOSC Sonia, MALHERBE Bernard, BARRAUD Danielle, MARTIN Didier, BOP Philippe, MARTI Jérémy, SEBI Catherine, LAFARGUE Lionel, SAINT GERMAIN Dominique, CAMPAGNE Jean Luc.
Pouvoirs : LAFFITTAU Corinne à MECHIN Isabelle
BARON Chrystelle à POMIES Claude
MALHERBE Bernard à PELLARINI Philippe
MARTIN Didier à LAGRAVE Xavier
MARTI Jérémy à VACHER Béatrice
SEBI Catherine à BOULIN Thierry
LAFARGUE Lionel à BRETHES Philippe
CAMPAGNE Jean Luc à DUFAU Jean Jacques
Nombre de conseillers en exercice : 47
Présents : … 35
Excusés : 12
Pouvoirs : … 8
Votants : … 43 p. 2
N° OBJET VOTE DE L’ASSEMBLEE
271125/01R1 Fixation d’un tarif pour l’accueil à la demi-journée dans les centres de loisirs A L’UNANIMITE
271125/02 Règlement de fonctionnement du multi-accueil enfance « Le Jardin à Malices » A L’UNANIMITE
271125/03 Convention de financement d’accompagnateurs dans les transports scolaires A L’UNANIMITE
271125/04 Appel à projets 2025 de l'Etat « Lutte contre la précarité menstruelle » A L’UNANIMITE
271125/05 Aides aux entreprises ; attribution d’une subvention au « Bistrot Garlande » A L’UNANIMITE
271125/06 Aides aux entreprises ; attribution d’une subvention à « La Fée Gourmande » A L’UNANIMITE
271125/07 Aides aux entreprises ; attribution d’une subvention au « Gambetta’s » A L’UNANIMITE
271125/08 Convention d’objectifs et de moyens avec l’Office de Tourisme Communautaire A L’UNANIMITE
271125/09 Avenant à la convention de mise à disposition du local d’accueil touristique avec la commune d’Eugénie A L’UNANIMITE
271125/10 Avenant à la convention de mise à disposition du local d’accueil touristique avec l’Office de tourisme communautaire A L’UNANIMITE
271125/11 Plan de financement du pôle culturel A L’UNANIMITE
271125/12 Budget principal : décision modificative n°2 A L’UNANIMITE
271125/13 Fixation du prix de vente des repas facturés à l’EHPAD A L’UNANIMITE
271125/14R Clôture de la régie de recettes de la restauration scolaire A L’UNANIMITE
271125/15R Modification de la régie de recettes des médiathèques A L’UNANIMITE
271125/16 Admission en non-valeur de créances éteintes A L’UNANIMITE
271125/17 Durée d’amortissement pour les équipements photovoltaïques A L’UNANIMITE p. 3
271125/18R Modification des conditions de mise en œuvre du RIFSEEP A L’UNANIMITE
271125/19 Montant de la participation au risque santé pour les agents de la communauté de communes A L’UNANIMITE
271125/19B Adhésion au contrat collectif Mutuelle Santé proposé par le CDG des Landes et la MNT A L’UNANIMITE
271125/20 Instauration de l’indemnité et de suivi des élèves (ISOE) A L’UNANIMITE
271125/21 Instauration de l’indemnité d’heures supplémentaires d’enseignement A L’UNANIMITE
271125/22 Instauration de l’indemnité de maniement des fonds A L’UNANIMITE
271125/23 Créations de postes liés à l’évolution des missions A L’UNANIMITE
271125/24 Création poste attaché territorial TC service RH A L’UNANIMITE
271125/25 Création poste attaché territorial TC service comptabilité A L’UNANIMITE
271125/26 Création poste animateur territorial A L’UNANIMITE
271125/27 Création de 2 emplois AEA 2eème classe A L’UNANIMITE
271125/28 Suppression postes pour actualisation tableau des effectifs A L’UNANIMITE
271125/29 Adhésion système archivage électronique départemental A L’UNANIMITE
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur
notre site internet : http//www.cdcaire.org