Conseil Municipal - CM 201601

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Conseil Municipal - CM 201601 Document publié le Mercredi 27 janvier 2016 par la commune de Belleydoux. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 201601)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Éducation, CONSEIL MUNCIPAL DU 27 JANVIER 2016

Présents : Mme Madeleine DURAFFOURG , Maire , Mrs Claude CAVALLINI ET Alexandre MICHALET, Adjoints, Mr Pascal COURTOIS, Mme Suzie DECOSTER , Mr Alexandre DESBORDES , Mr Jean-Marie DROMARD, Mr Cyril GRENARD, Mr Frédéric PANSARD, Mme Laétitia MICHALET-BUSSOD

Absents : Mme Morgane NIVOT, excusée

Secrétaire de séance : Mme Laétitia MICHALET-BUSSOD

Le Conseil approuve le Compte-rendu de la séance précédente

1. DELIBERATION REGLEMENT ET TARIFS LOCATION SALLES MAIRIE NOMBRES DE JOURS SALLE SEULE CUISINE SALLE+CUISINE

1 Journée 30€ 40€ 70€

2 Journées 40€ 60€ 100€

La location est attribuée uniquement aux personnes de Belleydoux. Les associations locales peuvent bénéficier de la gratuité jusqu’à 2 occupations/an. Les règlements et tarifs sont votés à l’unanimité.

2. ASSURANCES :

Le Conseil approuve à l’unanimité les changements d’assurance de la commune.

3. DELIBERATION POUR LOCATION CABANE MONTELET :

Le Conseil accepte à l’unanimité le renouvellement de la location à Mme Marnat ( « Ferme des Huskies » La Pesse) de la Cabane Forestière du Montelet du 15/12/2015 au 15/03/2016 aux mêmes conditions que précédemment.

4. PC /CU/DT :

• PC déposé par Mr Sébastien JACQUAND pour une extension de son

habitation

• CU déposé par Mr Pascal COURTOIS, qui concerné s’est retiré

• DP déposée par Mr et Mme Jean DURAFFOURG , qui concernée s’est retirée

5. DELIBERATION POUR REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE : Suite à la fermeture de l’école une nouvelle orientation et aménagement des salles du bâtiment de la mairie a été fait : Existent maintenant dans les locaux les activités suivantes : - jardin d’enfants

- secrétariat mairie

- Permanences du Maire et Adjoint et réunions du Conseil et Commissions Municipales - Location de salles et cuisine aux associations locales et aux particuliers

- Club et Activité Yoga…

Le chauffage du bâtiment est assuré actuellement par une chaudière fioul datant de 1954 et qui présente des dysfonctionnements. Il convient donc d’en changer pour une chaudière neuve éventuellement à bois. L’isolation des combles allant de pair avec cette acquisition. La commune fera une demande de subvention en direction de l’achat d’une chaudière à granulés et/ou plaquettes. Si elle n’obtient pas ces subventions, elle optera pour une chaudière fuel. Le conseil vote à l’unanimité la demande de subventions.6. PROGRAMME DES COUPES DE BOIS POUR 2016 :

Le programme tel que présenté par l’ONF est adopté à l’unanimité par le conseil.

7. RESTES A REALISER ET NOUVELLES DEPENSES :

Afin de pouvoir régler les factures d’investissement de début d’année le Conseil donne son accord à l’unanimité pour le report des RAR 2015 sur l’exercice 2016 ainsi que pour le vote anticipée de 2 dépenses (200€ numérotation des rues et 3160€ pour aménagement cuisine)

8. DELIBERATION POUR PAIEMENT SANS ORDONNANCEMENT PREALABLE :

Afin de permettre au Comptable d’exécuter directement à la régularisation de certaines factures (EDF et prêt Banque Postale) le conseil accepte à l’unanimité l’application de l’instruction relatives à ces dépenses ;

9. DELIBERATION POUR CONVENTION AVEC SYNDICAT ELECTRICITE AIN :

Le conseil accepte à l’unanimité la convention telle que présentée par le SIEA concernant son partenariat avec la commune pour la maitrise des consommations d’énergie et d’électricité des bâtiments communaux. Mme le Maire est désignée pour signer les documents.

10. DELIBERATION POUR GESTION FINANCIERE DU RAPPROCHEMENT PEDAGOGIQUE ECHALLON-BELLEYDOUX :

Le Conseil accepte à l’unanimité le principe du paiement des frais de scolarité au prorata du nombre d’élèves.

11. DIVERS :

Le Rallye Ain-Jura aura lieu les 27 et 28 mai 2016.

Le produit des vente de cartes ski est à 3444€.

Mme madeleine DURAFFOURG et Mr Claude CAVALLINI ont été nommés pour représenter la commune aux commissions d’attribution logement de la SEMCODA Les nouveaux horaires de la mairie au 1er février 2016 sont : Lundi, jeudi et vendredi de 9h30 à 11h30 et 15h30 à 18h et mardi de 10h30 à 11h30 et 15h30 à 18h. Sur demande, un rendez vous peut éventuellement être pris pour un samedi matin. CVO : contribution volontaire obligatoire. Décision est prise de ne pas donner suite au courrier reçu.

Changement des chaines du tracteur : le conseil demande l’examen des devis avant toute décision

Devis pour la réfection du toit de la Chapelle St Anne

Date de réunion pour plan ORSEC : le 15 février 2016 à 18h30

Des cours de cuisine sont donnés par le professeur de Yoga dans l’ancienne salle de classe. 5 séances sont prévues.

Fait à Belleydoux le 9 février 2016

Le Maire,