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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - DeliberationV2 publiee le 02.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - DeliberationV2 publiee le 02.06.26)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Animaux,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’'AVEYRON
Objet : Désignation des délégués aux
associations : Itinéraire Clunisien Auvergne
Rouergue (ICARE / GR 465), Communauté
Professionnelle Territoriale de Santé Nord
Aveyron (CPTS Nord Aveyron), Association de
Défense des Animaux (ADA), Agence
Nationale pour l'information sur le Logement
(ADIL), Mission Locale Départementale,
l'association pour le Développement par la
Formation des Projets, Acteurs et Territoires
(ADEFPAT), l’Agence Française des chemins
de Compostelle
Rapporteur Monsieur le Président
L'an deux mille vingt-six
COMMUNAUTE de COMMUNES
Comtal, Lot et Truyère
Extrait du registre des Délibérations du
Conseil Communautaire
Séance du lundi 18 mai 2026
N° 2026-05-18-D119
Et le lundi 18 mai à vingt heures, le Conseil Communautaire dûment convoqué le mardi 12 mai 2026
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle Calcaire — 18 Bis Avenue Marcel Lautard — 12 500 Espalion, sous la présidence de Monsieur Nicolas BESSIERE, Président.
Membres en exercice : 40 Conseillers (ères) présents (es) :
Mesdames : Cécile BERTHIER, Magali BESSAOU, Myriam CABROL, Marie-France COSTES, Nathalie
Membres présents : 35 COUSERAN, Céline DEMEYER, Marie DONOSO, Laure FARRENQ, Céline GIMALAC, Nathalie GRIPPON, Sabine
Suffrages exprimés : 39 KLEIN-TOURRETTE, Katherine KRAUSS, Francine LAFON, Pauline LAPORTE, Marie-Aimée LEMARCHAND,
Votes : Elisabeth OLLITRAULT, Nathalie TEYSSEDRE, Adeline VERNHES.
Pour : 39 Messieurs : Jean-François ALBESPY, Bernard ARETTE-HOURQUET, Benoit BARRAL, Alexandre BENEZET, Remy
Contre : 0 BERALS, Nicolas BESSIERE, David BLANC, Jacques DALMONT, Wielfried DOOLAEGHE, Jean-Paul MARCILLAC,
Abstentions : 0 Patrice PHILOREAU, Eric PICARD, Jean-Luc POMMIER, Benoit RASCALOU, Jean-Louis RAYNALDY. Conseillers (ères) ayant donné pouvoir : Roger BRALEY a donné pouvoir à Nathalie GRIPPON, Jean-Luc CALMELLY
a donné pouvoir à Sabine KLEIN-TOURRETTE, Robert COSTES a donné pouvoir à Laure FARRENO, Elodie GARDES a
donné pouvoir à Nicolas BESSIERE.
Conseillers (ères) suppléés (éées) : Sébastien COSTES suppléé par Damien MEJANE, Patricia NOEL suppléée par
Alain PRADALIER.
Conseillers (ères) absents (es) : Marc BALMETTE.
Secrétaire de séance : Céline GIMALAC.
Vu les articles L5211-1, L 2121-21 et L 2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales,
La Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère est représentée dans un certain nombre
d'organismes. Il appartient au conseil communautaire de désigner en son sein les représentants qui assureront cette mission.
L'article L 2121-21 du CGCT prévoit que le conseil de communauté peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations.
Le Conseil de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère :
- DECIDE, à l’unanimité, de ne pas procéder aux opérations de vote à bulletin secret,
- __ DESIGNE les délégués communautaires ci-après qui assureront ces représentations :
CCCLT — n° 2026-05-18-D119
Nomenclature : 534 DESIGNATION ORGANISMES Nb REPRESENTANTS DESIGNATION
Francine LAFON,
Itinéraire Clunisien Auvergne 4 représentants Pauline LAPORTE,
Rouergue (ICARE / GR 465) P Jean-François ALBESPY
Jean-Luc CALMELLY
Communauté Professionnelle
Territoriale de Santé (CPTS) Nord 1 représentant Benoît BARRAL
Aveyon
Association de défense des Animaux 1 représentant Nicolas BESSIERE
(ADA)
ence Départementale : : d'information sur le Logement (ADIL) 1 représentant Pauline LAPORTE
Association pour le Développement 1 Titulaire Eric PICARD - Titulaire
et de la Formation, des Projets, 1 Suppléant Patrice PHILOREAU -
Acteurs, Territoires (ADEFPAT) Suppléant
Mission Locale Départementale 1 représentant Nicolas BESSIERE
Agence Française des Chemins de 1 représentant élu Marc BALMETTE
Compostelle 1 technicien référent Chargé de mission au GR 65
- _ AUTORISE Monsieur le Président à signer l’ensemble des pièces relatives à cette décision.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme,
Le Président, La Secrétaire de séance,
Nicolas BESSIÈRE Céline GIMALAC
Certifié exécutoire ,
Transmis en Préfecture û 1 JUIN ivéd
Publié et notifié le :
Pour copie conforme,
Le Président,
Délais et voies de recours : « La présente délibération, peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
de Toulouse dans un délai de deux mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le Tribunal administratif pourra être saisi par
courrier ou par l’application informatique Télérecours accessible par le lien : http://www.telerecours.fr ».
CCCLT — n° 2026-05-18-D119
Nomenclature : 534