Procès Verbal - 6 pv du cm

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Procès Verbal - 6 pv du cm Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cheffes. Lien du pdf (Procès Verbal - 6 pv du cm)Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Vieillesse, PROCÈS VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 2 juin 2026

Le mardi deux juin deux mille vingt-six, à vingt heures, se sont réunis dans la Salle du Conseil,

3 square René GOUJON, 49125 CHEFFES, les membres du Conseil Municipal de la Commune

de Cheffes sur la convocation et la présidence de Mme Delphine BOUJU, Maire.

Sont présents : BOUJU Delphine, DOS SANTOS Guillaume, DUPIN Claire, DURAND Jacques,

FRADIN Mélinda, GOURRICHON Carl, GYEDJ-Laurent, GUILLERM Cécile,

HAISSAT Christian, HALLOPE Lise, LAMY Hubert, LEGARE Roselyne, RAUX

Valentine, THIEULLE Laurent, VEILLON BOUTEILLER Nathalie

Absent : - Laurent GUEDJ

- Valentine RAUX

Pouvoir : - Laurent GUEDIJ donne procuration à Cécile GUILLERM

- Valentine RAUX donne procuration à Claire DUPIN

Date de la convocation : 26/05/2026

Nombre de conseillers en exercice : 15

Conseillers présents : 13

Conseillers votants : 15

Secrétaire de séance : Mme DUPIN Claire

Heure début de réunion : 20 h00

ÉTEC

Retour sur le procès-verbal du dernier conseil : Monsieur GOURRICHON dit que les tarifs du

camping ne sont pas les mêmes. Explication donnée par Madame le Maire : quelques jours

après le conseil, nous avons été informés que la taxe de séjour était de 0.22€ et non de 0.60€

comme mentionné dans le tableau présenté car le camping n’est pas classé 3*. La modification

a donc été faite sur le tableau inclus dans le PV.

Le procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal en date du 5 mai 2026 est adopté

à l’unanimité

Présentation du SIEML et projet photovoltaïque

Monsieur SIMON, représentant du SIEML, présente au conseil municipal un projet

d'installation photovoltaïque. Au cours des échanges, Madame Lise HALLOPE et Monsieur

Hubert LAMY évoquent la question du régulateur de température de la bibliothèque.

Madame Le Maire propose d'étudier la mise en place d'un système similaire à ceux de la salle

du Piron et de la salle du Val Saint Sulpice, c’est-à-dire un déclenchement du chauffage

uniquement lors de l’occupation de la bibliothèque.Madame Le Maire et Monsieur Christian HAISSAT précisent que cette présentation a pour

objectif de déterminer si la commune souhaite poursuivre les démarches relatives au projet

photovoltaïque.

Monsieur Jacques DURAND demande des précisions complémentaires concernant les

données financières et la durée du projet. Madame Claire DUPIN rappelle une remarque

formulée par Monsieur THIEULLE concernant le SDIS et les Architectes des Bâtiments de

France, en suggérant de solliciter leur avis en amont de toute étude.

Après discussion, le conseil municipal décide de poursuivre les démarches relatives au projet.

Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Madame Le Maire informe le conseil municipal que l'ensemble des conseillers a été inscrit sur

la liste des membres potentiels de la CCID, faute de candidatures volontaires.

Monsieur Guillaume DOS SANTOS et Madame Lise HALLOPE indiquent ne pas souhaiter siéger

au sein de cette commission. Monsieur Jacques DURAND précise qu'une inscription sur cette

liste n'implique pas nécessairement une participation aux réunions. Madame Le Maire

présente ses excuses aux personnes concernées pour cette inscription réalisée en l'absence

de candidatures.

CM 2026-06-02-01 - DÉLIBÉRATION — EMPLOI SAISONNIER ET TEMPORAIRE D’ACTIVITE

Considérant les besoins de la commune au niveau du camping et de la base nautique du 1°

juin au 31 août 2026,

Madame le Maire informe le Conseil municipal qu’en prévision il est nécessaire de faire appel

à un agent sur la période estivale, en application de l’article L332 23 2°.

Madame le Maire propose au Conseil municipal de l’autoriser à recruter, un agent non-

titulaire dans les conditions fixées par la loi précitée à temps complet pour exercer les

fonctions d'agent polyvalent, correspondant au grade d’adjoint technique ; la rémunération

s'effectuera par référence à la grille indiciaire afférente au grade d’adjoint technique

territorial échelle C1.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise à l'unanimité Madame le Maire à

recruter un agent sur la période estivale.

QUESTIONS DIVERSES

Retour sur le festival

Madame le Maire présente un bilan du festival organisé le week-end précédent. Malgré des

conditions météorologiques particulièrement chaudes durant la semaine précédant

l'événement, celui-ci s'est déroulé dans de bonnes conditions. Aucun malaise n'a été signalé

au poste de secours et aucun incident n'est à déplorer.La fréquentation est estimée à plus de 6 000 personnes sur l'ensemble du festival, dont

environ 700 spectateurs lors du dernier spectacle.

Madame Cécile GUILLERM informe le conseil municipal que le stand du comité des fêtes a

servi environ 600 repas au cours de l'événement. Plusieurs autres stands de restauration

étaient également présents sur le site.

Retour sur le COPIL « VAGUES DE CHALEUR »

Monsieur Hubert LAMY présente les principaux points abordés lors du comité de pilotage

(COPIL).

Il indique que le département est actuellement placé en vigilance orange canicule.

Une cartographie des différents niveaux d'alerte a été présentée, précisant les actions à

mettre en œuvre selon le niveau de vigilance. Il recommande l'utilisation de l'application

Météo-France pour suivre l'évolution de la situation.

Monsieur LAMY rappelle l'importance de maintenir à jour les listes de contacts destinées aux

alertes préfectorales. Il précise qu'en cas de vigilance orange canicule, une attention

particulière devra être portée aux personnes vulnérables, conformément aux dispositions du

Plan Communal de Sauvegarde (PCS).

Madame le Maire invite les membres du conseil municipal à signaler toute situation qui

pourrait justifier l'activation du plan d'action canicule.

Monsieur LAMY rappelle enfin que la vigilance ne concerne pas uniquement les fortes

chaleurs. Elle comprend également l'adaptation des horaires de travail, la prévention liée aux

moustiques tigres, les risques de baignade dans des zones non surveillées, la présence possible

d'algues toxiques pour les animaux et les personnes, les risques de noyade ainsi que la

prévention des feux de forêt.

Questions diverses :

- Dans le cadre de la Semaine Bleue (du 4 au 11 octobre), une manifestation

intergénérationnelle est proposée. Un spectacle autour des souvenirs et de la mémoire, à

travers des images et des chansons, pourrait être organisé avec un intervenant travaillant

déjà auprès de la commune et des EHPAD.

- Madame Le Maire présente un point d'étape sur la situation financière de la commune et

l'état d'avancement du budget.

- Une rencontre entre les agents communaux et les élus est prévue le 16 juin à 18 h 30.

- Le conseil municipal échange sur l'opportunité d'organiser un feu d'artifice lors du marché

de Noël. Après discussion, il est décidé de ne pas organiser de feu d'artifice cette année.

Plusieurs propositions d'utilisation du budget correspondant sont évoquées (soutien aux

animations, décorations ou cinéma en plein air)

Madame Mélinda FRADIN quitte la séance à 22 h 06.

- Présentation des dispositifs de financement disponibles, notamment le Fonds Vert pour la

rénovation énergétique des bâtiments publics, la renaturation des espaces et les mobilitésdurables. Il est rappelé qu'aucun projet ne doit être engagé avant le dépôt des demandes

de subvention.

Le dispositif « Village d'Avenir » de l'ANCT est également présenté. Il permet un

accompagnement des collectivités dans leurs projets par un chef de projet dédié, sous

certaines conditions d'éligibilité.

-_ Renaturation de l’école :

Une réflexion est engagée sur la renaturation de la cour de l'école. Plusieurs projets

seront présentés à l'équipe enseignante afin de définir les orientations à privilégier. Les

enseignants, les élèves et les parents seront associés à la démarche portée par la

commune.

Monsieur Laurent THIEULLE quitte la séance à 22 h 33.

- Projet d’aire de jeux :

Différentes solutions d'aménagement d'une aire de jeux en zone inondable sont étudiées,

notamment l'installation d'équipements adaptés aux contraintes du site et nécessitant un

entretien limité.

La séance est levée à 22h48

Prochain Conseil municipal le 7 juillet 2026 à 20h00

La Secrétaire le Maire

Claire DUPIN Delphine BOUJU