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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Cheffes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6 CR affichage mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Cheffes
Compte-rendu de la séance du 20 mars 2023 Page 1 sur 3
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 20 mars 2023
Le vingt mars deux mille vingt-trois, à vingt heures, se sont réunis dans la salle du Conseil, 3, Square René GOUJON, 49125 CHEFFES, les membres du Conseil municipal de la commune de Cheffes sur la convocation et la présidence de M. Marc DUTRUEL, Maire.
Sont présents : Marc DUTRUEL, Delphine BOUJU, Jacques BLONDET, Françoise FEDERKEIL, Patrick LECLERC, Michel CADEAU, Alain CERVAL,
Virginie DOS SANTOS, Jacques DURAND, Mélinda FRADIN,
Roselyne LEGARÉ, Ludovic LERAY, Jocelyne PORTIER, Laurent
POUX et Audrey RENAUDON
Excusés : Jacques DURAND et Ludovic LERAY
Pouvoirs : Jacques DURAND a donné pouvoir à Virginie DOS SANTOS Ludovic LERAY a donné pourvoir à Marc DUTRUEL
Date de la convocation : 15 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : 13
Conseillers votants : 15
Secrétaire de séance : Melinda FRADIN
Date de publication : 27 mars 2023
Heure début de réunion 20h00
**********
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion du Conseil municipal à l’unanimité
**********
DCM 2023-03-01 FINANCES Subventions 2023
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les propositions de subventions 2023, arrêtées par la commission des Finances lors de sa réunion du 6 mars 2023 et invite le Conseil Municipal à délibérer.
Après un vote à main levée et à l’unanimité des présents et représentés, le Conseil Municipal :
- VOTE les subventions 2023 telles que proposées par la commission des Finances Cheffes
Compte-rendu de la séance du 20 mars 2023 Page 2 sur 3
DCM 2023-03-02 PATRIMOINE : Proposition achat terrains et maison Rue du Stade
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la proposition de racheter aux Domaines, à la suite d’un refus d’héritage les biens suivants situés Rue du Stade à CHEFFES : - Terrains d’une surface de 1 292 m² pour un montant de 2 500 €
- Une maison de 108 m² pour un montant de 40 000 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité :
- DONNE son accord
-
Plus personne ne demandant la parole, et l’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 23h00.
ORGANISMES
Associations communales ou proches commune et œuvrant sur / pour
commune
Boule de fort (participation au Challenge communal) 300.00 €
Club de l’Amitié 150.00 €
UNC - Union Nationale des Combattants 150.00 €
Z’Arts Cheffois 500.00€
Z’Arts Créatifs 150.00 €
Tennis Club 100.00 €
Sous sous total 1 350.00 €
Associations extérieures x 0.05 € par habitant (arrondi à la dizaine
supérieure)
Cour d'Appel d'Angers Asso des conciliateurs de justice 100.00 €
Sous sous total 100.00 €
Aide sociale
Restos du Cœur 220.00 €
Tournoi resto du cœur - ASTC 200.00 €
Sous sous total 420.00 €
Sous-total 1 870.00 €.
Ecole Cheffoise
Coopérative scolaire = 50 € par élève 4 750.00 €
Budget fournitures scolaires =50€ par élève Article 6067 du BP 4 750.00 €
Sous-total 9 500.00 €
TOTAL 11 370.00 € de rêves et d’eau
Compte-rendu de la séance du 20 mars 2023 Page 3 sur 3