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Compte-Rendu - CR SOMMAIRE du 24 juin 2024
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune de Callian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR SOMMAIRE du 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 juin 2024
A L’HOTEL DE VILLE
COMPTE RENDU SOMMAIRE
L’an deux mille vingt-quatre, le 24 juin
Le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de
François CAVALLIER
Présents : François CAVALLIER, Jean-Luc ANTONINI, Corine GUIGNON, Jean- Christophe BERTIN, Christiane TANZI, Jacques BERENGER, Céline PELLISSIER, Pascal MONTLAHUC, Marie MEYER, Pascale AUGUET-OTTAVY, Sandrine BUIRON, Philippe VERCHER, Karine CACHELEUX, Timothée KOENIG.
Absents excusés : Cécile AUTRAN (Pascal MONTLAHUC), Michel REZK (Jean-Luc ANTONINI), Aurélie COURANT (Céline PELLISSIER), Nicolas BAGNIS (François CAVALLIER), Isabelle DERBES (Pascale AUGUET-OTTAVY), Laurent DENIS (Jacques BERENGER).
Absents : Jean-Christophe CHAUTARD, Sara SUSINI,
Secrétaire de séance : Pascale AUGUET-OTTAVY
PRESENTS : 14 VOTANTS : 20
1/ Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21 mai 2024
ADMINISTRATION GENERALE
2/ Acquisition du PRADON : autorisation de signature.
3/ Conventions d’utilisation des piscines de Fayence et de Seillans par les
écoles.
4/ Versement d’une subvention pour l’association JSPA.
5/ Signature d’une convention avec ESCOTA.
6/ Modification paiement cantine scolaire.
7/ Annulation d’amortissement.
8/ Participation à un voyage scolaire.
RESSOURCES HUMAINES
9/ Création d’un poste d’adjoint d’animation. 2
10/ Création d’un poste d’adjoint technique.
FINANCES
11/ Demande de subvention à la région pour véhicule CCFF.
12/ Demande de subvention au département pour vêtements CCFF.
13/ Rétrocession d’une concession.
2/ACQUISITION DU PRADON
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à poursuivre les démarches en vue de l’acquisition des parcelles F427-F428-F479-F488 et F492 appartenant à l’association PARISIENNE ET PROVINCIALE dans le but d’y construire entre autres un nouveau groupe scolaire.
Est adopté à l’unanimité.
3/ CONVENTION D’UTILISATION DES PISCINES DE FAYENCE ET DE
SEILLANS PAR LES ECOLES.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les deux conventions concernant l’utilisation des piscines de Seillans et Fayence en acceptant notamment les nouvelles conditions financières de 3 euros par enfants pour les deux piscines concernées.
Est adopté à l’unanimité.
4/ VERSEMENT D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION JSPA.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à verser une
subvention de 600€ à l’association JSPA.
Est adopté à la majorité, Michel REZK ayant voté contre et Nicolas BAGNIS s’étant abstenu.
5/ SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC ESCOTA.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention avec l’Etat représenté par son concessionnaire, la société ESCOTA, dans le cadre du confortement d’un talus situé entre les PR149.560 et 149.630 en bordure de l’autoroute A8.
Est adopté à l’unanimité.
6/ MODIFICATION PAIEMENT CANTINE SCOLAIRE
Le projet de délibération visant à doubler le prix de la cantine, soit 6.40€,
pour les enfants non-inscrits par leurs parents préalablement via l’application MYPERISCHOOL.
Est adopté à l’unanimité. 3
7/ ANNULATION D’AMORTISSEMENT.
Le projet de délibération permettant à Monsieur le Maire d’autoriser le SGC de l’Estérel à corriger l’opération comptable concernant l’amortissement du bien URB002BIS, en créditant le compte 1068 par le débit du compte 28031 pour un montant de 861.12€.
Est adopté à l’unanimité.
8/ PARTICIPATION A UN VOYAGE SCOLAIRE.
Le projet de délibération autorisant la commune à participer aux frais du voyage scolaire en Espagne organisé par le lycée Saint-Exupéry de Saint- Raphaël à hauteur de 150€ pour une lycéenne Calliannaise, Jenna ALUNNI. Est adopté à l’unanimité.
9/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT D’ANIMATION
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à créer un poste d’adjoint animation au service jeunesse au profit de Madame Géraldine MIRALLES.
Est adopté à l’unanimité
10/ CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à créer un poste d’adjoint technique à la police municipale au profit de Monsieur Laurent BUSIGNIES.
Est adopté à l’unanimité
11/ DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION POUR LE VEHICULE CCFF.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du conseil régional pour participer au financement de l’acquisition d’un véhicule mis à disposition du CCFF.
Est adopté à l’unanimité.
12/ DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR VETEMENTS CCFF.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter une subvention auprès du département pour participer au financement de l’acquisition de tenues vestimentaires pour les patrouilleurs du CCFF.
Est adopté à l’unanimité.
13/ RETROCESSION D’UNE CONCESSION.
Le projet de délibération autorisant Monsieur le Maire à verser la somme
de 1067€ à Madame Vanda EKMEKDJIAN, épouse SCALA, en contrepartie
de la rétrocession de la concession N°18.
Est adopté à l’unanimité 4
QUESTIONS DIVERSES
A – Monsieur VERCHER déplore le nombre sans cesse croissant de
deux roues qui provoquent des nuisances sonores dans la plaine et
notamment à proximité des centres commerciaux. Il souhaiterait
d’autre part obtenir des informations sur le projet de la voie de
contournement qui a été sans cesse reporté.
B- Monsieur le Maire rappelle l’obligation pour les élus d’être
présents pour la tenue des bureaux de vote les dimanches 30 juin et
07 juillet à l’occasion des élections législatives.
C- Monsieur le Maire rappelle que, malgré une pluviométrie
relativement abondante, la problématique de l’eau n’est pas pour
autant réglée car même si certains effets sont résolus, les causes
perdurent.
D- Monsieur VERCHER indique que les préparatifs pour l’organisation
des commémorations du 80ème anniversaire du débarquement en
Provence le 15/08 sont en cours.