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Déliberation - votedelibscm 19mai2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Déliberation - votedelibscm 19mai2026)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Famille,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLENNES-SUR-SEINE
SEANCE DU MARDI 19 MAI 2026 – 20 H 15
EXTRAIT DES DELIBERATIONS
(affiché le 20/05/2026)
Membres en exercice : 29
Présents : 28
Votants : 29
Etaient présents : Marie-Agnès BOUYSSOU, Fabien VIAL, Virginie OKS, Philippe MANGEMATIN, Claire DUMAS, Jean-Michel CHARLES, Elodie ICHOU, Arthur ROUYER, Anne PULVERIC, Pierre CAMOU, Anne-Marie FRANCOIS, Pascal GILIBERTI, Corinne HOUZIAUX, Yannick CHAUSSIVERT, Olivier ALLEHAUT, Sophie BASTIDE-LE DU, Xavier OLIEL, Loïc JAVOISE, Sophie SABOT, Sandra IMBERTI, Mamadou DIABIRA, Bianca BRIENZA, Pierre-François DEGAND, Françoise BARBIER, Katia LEFEUVRE, Pierre MATUCHET, Virginie LASNE et Philippe SENEQUE
Formant la majorité des membres en exercice.
A donné pouvoir : Julie LAPORTE à Katia LEFEUVRE
APPROBATION DE LA CHARTE DE LA GOUVERNANCE PARTICIPATIVE (n°2026/030)
Rapporteur : M. Fabien VIAL, Adjoint au maire « Gouvernance participative »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
CONSTITUTION DES COMMISSIONS MUNICIPALES (n°2026/031)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
CONSTITUTION D’UN COMITE CONSULTATIF DES ANIMATIONS SENIORS (n°2026/032)
Rapporteur : M. Fabien VIAL, Adjoint au maire « Gouvernance participative »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote CONSTITUTION D’UN COMITE CONSULTATIF DU TEMPS LONG (n°2026/033)
Rapporteur : M. Fabien VIAL, Adjoint au maire « Gouvernance participative »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION COLLECTIVITES
FORESTIERES D’ILE-DE-FRANCE (n°2026/034)
Rapporteur : Mme Virginie OKS, Adjointe au maire « Transition écologique, énergétique et cadre de vie »
Pour la représentante TITULAIRE de la commune : Virginie OKS
Pour la représentante SUPPLEANT de la commune : Sophie SABOT
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) (n°2026/035)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX (n°2026/036)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Maire
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) (n°2026/037)
Rapporteur : Mme Claire DUMAS, Adjointe au maire « Finances, prospective et commande publique »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES SCOLAIRES – OCCE – ANNEE 2026
(n°2026/038)
Rapporteur : Mme Elodie ICHOU, Adjointe au maire « Affaires scolaires »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS – ANNEE 2026 (n°2026/039)
Rapporteur : Mme Anne PULVERIC, Adjointe au maire « Culture et vie associative »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 23 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participent pas au vote 6 voix
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES – ANNEE 2026 (n°2026/040)
Rapporteur : M. Yannick CHAUSSIVERT, Conseiller délégué « Action sportive »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 25 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participent pas au vote 4 voix
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DITES DIVERSES – ANNEE 2026 (n°2020/041)
Rapporteur : Mme Anne PULVERIC, Adjointe au maire « Culture et vie associative »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 25 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participent pas au vote 4 voix SUBVENTION A LA CRECHE PARENTALE POMME DE REINETTE – ANNEE 2026 (n°2026/042)
Rapporteur : Mme Sophie BASTIDE-LE DU, Conseillère déléguée « Petite enfance et famille »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU COMITE DE JUMELAGE (n°2026/043)
Rapporteur : Mme Marie-Agnès BOUYSSOU, Maire
Pour la représentante de la commune au sein du Conseil d’Administration : Virginie LASNE Pour les représentants de la commune au sein du Conseil D’Orientation : Pierre-François DEGAND, Elodie ICHOU et Anne PULVERIC.
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote
DESAFFECTATION ET DESTRUCTION DU CHAPITEAU DU CIRQUE AU COMPLEXE SPORTIF (n°2026/044)
Rapporteur : M. Yannick CHAUSSIVERT, Conseiller délégué « Action sportive »
Présents ou exprimés 29 voix
Pour 29 voix UNANIMITE
Contre
Abstention
Ne participe pas au vote