Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib cm1507 dcm 2020 034 election des administr
Déliberation - DCM 25 041 PETITE ENFANCE Avis pour ouverture crec
Déliberation - votesdelib cm 15 07 2020
Déliberation - 24 094 DCM PETITE ENFANCE Modification RI des crec
Déliberation - delib cm1507 dcm 2020 035 election des represent
Déliberation - 2025 2 19 approbation du projet de statuts du sivu
Déliberation - DELIB2026 0438 PRESENTATION RAPPORT ACTIVITE DU DE
Déliberation - delib cm1507 dcm 2020 040 determination du monta
Conseil Municipal - 22.110 Rapport d activité SIVU Aquavert 2021
Déliberation - delib cm1507 dcm 2020 032 designation des repres
Conseil Municipal - dcm 2020 060 rapport d'activite du sivu de la petite enfance
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villennes-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - dcm 2020 060 rapport d'activite du sivu de la petite enfance)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE
DE
VILLENNES
SUR
SEINE
DPI
D PI
PI
PI
PI
D
PI PS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM
2020/060
DATE
DE
CONVOCATION
:
9
octobre
2020
DATE
D'AFFICHAGE :
9
octobre
2020
EN
EXERCICE
: 29
PRESENTS
: 26
VOTANTS
: 29
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
L'an
deux
mille
vingt
Le
15
octobre
à
20
heures
15
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Jean-Pierre
LAIGNEAU,
Maire.
Etaient
présents
: Jean-Pierre
LAIGNEAU,
Marie-Agnès
BOUYSSOU,
Eva
SEGUY,
Jean-Michel
CHARLES,
Virginie
OKS,
Alain
ADICEOM,
Virginie
ALBAR,
Adrien
PERRET,
Philippe
DESTISON,
Fatima
GUERROUACHE,
Fabienne
SACCHET,
Corinne
HOUZIAUX,
Christine
HANON-BATIOT,
Laurent
BARBOTIN,
Eric
NONON,
Sophie
BASTIDE-LE
DU,
Fabien
VIAL,
Arthur
ROUYER,
Apolline
THOUMELIN,
Pierre-François
DEGAND,
Christine
ASHWORTH,
Jean-Luc
BIANCHI,
Laurent
MAGLIA,
Olivier
HARDOUIN
Valérie
THOMASSEN,
Philippe
SENEQUE
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
A
donné
pouvoir
:
Olivier
DAESCHNER
à
Eric
NONON
Jean-Yves
MORIN
à
Jean-Pierre
LAIGNEAU
Katia
LEFEUVRE
à
Christine
ASHWORTH
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
DU
SIVU
DE
LA
PETITE
ENFANCE
2019
Le
Conseil
Municipal,
VU
l’article
L.5211-39
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
imposant
au
Président
d’un
syndicat
intercommunal
d’adresser
au
Maire
de
chaque
commune
membre
un
rapport
retraçant
l’activité
de
l’établissement.
Après
en
avoir
acté
à
26
voix
«
pour
»
et
3
abstentions
: Olivier
HARDOUIN,
Valérie
THOMASSEN
et
Philippe
SENEQUE,
DIT
que
le
rapport
d'activité
du
SIVU
de
la
petite
enfance
2019
a fait
l’objet
d’une
communication
en
séance
publique.
Pour
extrait
conforme.
Accusé de réception en préfecture 078-217806728-20201015-2020-060 -DE Date de réception préfecture :