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unknown - annexes bp2018 conseil du 290318
Déliberation - ANNEXE RAPPORT BP2025
Conseil Municipal - BP2018 VILLE Annexes
Conseil Municipal - BP2018 VILLE Annexes
unknown - bp2018
unknown - presentation synthetique bp2018 commune
Déliberation - BP 2017 ZA
Déliberation - BP FORETS
Conseil Municipal - BP2018 Cantine
unknown - 127 annexe p1a89 BP2018 COMMUNE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gex.
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Thèmes du document : Budget, Banque, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
- VILLE
DE
GEX
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21010173900014
POSTE
COMPTABLE
: 001014
M.
14
Budget
primitif
voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
PRINCIPAL
(3)
ANNEE
2018
(t)indiquer
la nature
juridique
et le
nom
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
(commune,
CCAS,
EPCI,
syndicat
mixte,
etc),
{2)
A
renseigner
uniquement
pour
les
budgets
annexes.
(3)
Indiquer
le budget
concemé
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe.
Page
1
UOTJEULIOFU ]
“enbriddes jr renbne s51o1x 2p Jorauel 1orue1d a] jueAe 9304 939 e 19-ImJ9 onb SIO[ S9p ‘198pnq 9704 13304 mod juep2991d 29118Xe,] 8p uonejuesoid aun 39 9jdwio9 ap uejd un 2es1rn zoAnod sno À : UOTJEULIOQUI
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2SAEUE, p Hoddey viL
Æ-EDE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Sommaire
1 -Informations
générales
(6)
A
formations
statistiques,
fiscales
et financières
B -Modaltés
de
vote
du
budget
[A
- Présentation
générale
du
budget
A 1
-Vue
d'ensemble
- Sections
AZ
-Vue
d'ensemble
- Section
de
fonctionnement
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
9
B
“1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
11
8
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
13
IÆ1-
Vote
du
budget
A4
-Section
de
fonctionnement
- Détail
des
dépenses
15
AZ
- Section
de
fonctionnement
- Détail
des
recettes
18
B-4
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
20
BZ
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
23
83
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
2,
TŸ
-
Annexes
(7)
A
-Eléments
du
bilan
A
-Présentation
croisée
par
fonction
(1)
GS
A1
.1-
Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
fonctionnement
ÊZ
A1
.2-
Présentation
croisée
par
fonction
- Détail
investissement
a?
AZ.1-
Etat
de
la
dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
Sans
Objet
A2
.2-
Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
24
A2..3-
Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
ÀU3
A2
.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
US
A2.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
Sans
Objet
A2.6-
Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
Sans
Objet
A2.7-
Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
Sans
Objet
A3
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
iu6G
A4
- Etat
des
provisions
Sans
Objet
AS
- Etalement
des
provisions
Sans
Objet
AG.
1 -
Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
AUY
A6.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
su$
A7.1.1
-
Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
Sans
Objet
A7.1.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
Sans
Objet
A7.2.1
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
(3)
Sans
Objet
A7.2.2
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Investissement
(3)
Sans
Objet
A8
- Etat
des
charges
transférées
Sans
Objet
A9
- Détail
des
opérations
pour
le
compte
de
tiers
Au
9
B -
Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la
commune
ou
l'établissement
(4)
AST
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
Sans
Objet
B1.3
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
Sans
Objet
B1.4
- Etat
des
contrats
de
partenariat
public-privé
Sans
Objet
B1.5
- Etat
des
autres
engagements
donnés
Sans
Objet
B1.6
- Etat
des
engagements
reçus
Sans
Objet
B1.7
- Subventions
versées
dans
le
cadre
du
vote
du
budget
(5)
Sans
Objet
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et
des
crédits
de
paiement
afférents
ACL
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
Sans
Objet
B3
- Emploi
des
recettes
grevées
d'une
affectation
spéciale
Sans
Objet
C -
Autres
éléments
d'informations
C1
- Etat
du
personnel
63
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(4)
Sans
Objet
C3.1
- Liste
des
organismes
de
regroupement
auxquels
adhère
la commune
ou
l'établissement
6%
C3.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
Sans
Objet
C3.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
.AGS
C3.4
- Liste
des
services
assujettis
à la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
4
D -
Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
- Arrêté
et
signatures
D]
- Décision
en
matière
de
taux
de
contributions
directes
Sans
Objet
Page
2 V'ILE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
AH
D.
Arrêté
et signatures
Ciltette
présentation
est
cbligaloire
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et plus
(an.
L. 2312-3
du
CGCT),
les
groupements
comprenant
au
moins
une
commune
de
3 500
habitants
et plus
CR.
5211-14
du
CGCT)
et leurs
établissements
publics.
Elle
n'a
cependant
pas
à être
produite
par
les
services
et activité
unique
érigés
en
établissement
public
ou
budget
annexe.
Les
2%
communes
et
établissements
peuvent
les
présenter
de
manière
facultalive,
CAtt
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 500
habitants
et qui
gèrent
les
services
de
distribution
de
l'eau
polable
et d'assainissement
sous
For
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art.
L. 2221-11
du
CGCT).
CSltat
état
est
obligatoirement
produit
par
les
communes
et
groupements
de
communes
de
10
000
habitants
et
plus
ayant
institué
la
TEOM
et
assurant
au
moins
8
collecte
des
déchets
#Tégers
(art.
L. 2313-1
du CGCT).
CAites
états
ne
sont
obligatoires
que
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
pius
(art.
L.
2313-1
du
CGCT),
les
groupements
Comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus
CaiL
5211-36
du
CGCT,
art.
L.
5711-1
du
CGCT)
et
leurs
établissements
publics.
-7 du
CGCT.
€Shila
commune
ou
l'établissement
décide
d'attribuer
des
subventions
dans
le cadre
du
budget
dans
les
conditions
décrites
à l'article
L. 2311
CElls
associations
syndicales
autorisées
doivent
Utiliser
leur
état
particulier
«
Informations
générales
»
annexé
à
l'arrêté
n°
NOR
: INTB1237402A,
relatif
au
cadre
budgétaire
et comptable
Æ3Pfable
aux
associations
syndicales
autorisées.
C71ls
associations
syndicales
autorisées
remplissent
et
joignent
uniquement
les
états
qui
les
concernent
au
titre
de
l'exercice
et
au
titre
du
détail
des
comptes
de
bilan.
Fréver,
pour
chaque
annexe,
si l'état
est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Code
INSEE
VILLE
DE
GEX
BP
BUDGET
PRINCIPAL
2018
1 — INFORMATIONS
GENERALES
|
INFORMATIONS
STATISTIQUES,
FISCALES
ET
FINANCIERES
À
Informations
statistiques
Valeurs
Eopulation
totale
(colonne
h du
recensement
INSEE)
:
11
141
FNombre
de
résidences
secondaires
(article
R.
2313-1
in
fine)
:
312
FNom
de
l'EPCI
à
fiscalité
propre
auquel
la
commune
adhère
:
Potentiel
fiscal
et financier
(1)
Valeurs
par
hab.
on
pra
du
.
.
.
:
potentiel
financier
par
Fiscal
Financier
{population
DGF)
habitants
de
la
re
8 409
100,00
9 584
797,00
0
0
Informations
financières
—
ratios
(2)
Valeurs
Moyennes
nationales
de
la
strate
(3)
1
Dépenses
réelles
de
fonctionnement/population
1002.66
0
2
Produit
des
impositions
directes/population
571.46
0
3
Recettes
réelles
de
fonctionnement/population
1 367,29
0
4
Dépenses
d'équipement
brut/population
684.54
0
5
Encours
de
dette/population
661
0
6
DGF/population
102.11
0
7
Dépenses
de
personnel/dépenses
réelles
de
fonctionnement
(2)
50,00
%
NaN
%
8
Dépenses
de
fonct.
et
remb.
dette
en
capital/recettes
réelles
de
fonct.
(2)
92,45
%
NaN
%
9
Dépenses
d'équipement
brut/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
34,37
%
10
Encours
de
la
dette/recettes
réelles
de
fonctionnement
(2)
49.67%
NaN
%
Dans l'ensemble des
tableaux,
les
cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
{1}11
s'agit
du
potentiel
fiscal
et du
potentiel
financier
définis
à l'article
L. 2334-4
du
code
général
des
collectivités
territariales
qui
figurent
sur
la fiche
de
répartition
de
la DGF
de
l'exercice
N-1
établie
sur
la base
des
informations
N-2
(transmise
par
les
services
préfectoraux).
{2)
Les
ratios
1 à
6
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
3 500
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
3
500
habitants
et
plus.
Les
ratios
7 à
10
sont
obligatoires
pour
les
communes
de
10
000
habitants
et
plus
et
leurs
établissements
publics
administratifs
ainsi
que
pour
les
EPCI
dotés
d'une
fiscalité
propre
comprenant
au
moins
une
commune
de
10
000
habitants
et
plus
(cf.
articles
L.
2313-1,
L.
2313-2,R.
2313-1,
R.
2313-2
et
R.
5211-15
du
CGCT).
Pour
les
caisses
des
écoles,
les
EPCI
non
dotés
d'une
fiscalité
propre
et
les
syndicats
mixtes
associant
exclusivement
des
communes
et
des
EPCI,
il conviendra
d'appliquer
les
ratios
prévus
respectivement
par
les
articles
R.
2313-7,
R.
5211-15
et
R.
5711-3
du
CGCT.
(3)11
convient
d'indiquer
les
moyennes
de
la
catégorie
de
l'organisme
en
cause
(commune,
communauté
urbaine,
communauté
d'agglomération,
..)
et
les
sources
d'où
sont
tirées
les
informations
(statistiques
de
la
direction
générale
des
collectivités
locales
ou
de
la
direction
générale
de
la
comptabilité
publique).
1! s'agit
des
moyennes
de
la
dernière
année
connue.
Page
4 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
1 — INFORMATIONS
GENERALES
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
l-
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
- au
niveau
(1)
du
chapitre
pour
la
section
d'investissement.
-
avec
(2)
les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
Ill
B
3.
-
sans
(3)
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres.
Laliste
des
articles
spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
Ja suivante
:
I -
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le
budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
de
dépense
« opération
d'équipement
».
M -
Les
provisions
sont
(4)
budgétaires
Délibération
du
14/03/2011.
IV -
La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
« Pour
mémoire
»)} s'effectue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
(5)
primitif
de
l'exercice
précédent.
V-Le présent budget
a été
voté
(6)
sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
CT1)A
compléter
par
« du
chapitre
» ou
« de
l'article
».
(2)indiquer
«
avec
» où
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
(3)
Indiquer
« avec
» ou
« sans
» vote
formel,
(4)
A cornpléter
par
un
seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en
recette
de
la
section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...
}
{S)
indiquer
« primitif
de
l'exercice
précédent
» ou
« cumulé
de
l'exercice
précédent
».
(6)
A compléter
par
un
seul
des
trois
choix
suivants
:
- sans
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résultals
de
l'exercice
N-1
après
le
vote
du
compte
administratif
N-1,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de
l'exercice
N-1.
Page
5 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
VUE
D’ENSEMBLE
A
FONCTIONNEMENT DEPENSES
DE
LA
SECTION
DE
RECETTES
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
V ©
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
T|
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1)
15 252
000,00
15
252
000,00
E
+
+
+
É
RESTES
A REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
F
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
'
0,00
Oo
à déficit
R|
002
RESULTAT
DE
FONCTIONNEMENT
(Si
déficit)
(si
excédent)
T
REPORTE
(2
s
@
0,00
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(3)
15
252
000,00
15
252
000,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
y
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
r
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
8 105
020,00
8 105
020,00
E
compris
le
compte
1068)
+
+
+
R
RESTES
A REALISER
(R.A.R)
DE
0.00
ST
5
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
'
,
2
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
{si
solde
négatif)
(si
solde
positif)
+ |
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
(2)
0,00
0,00
s
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
8 105
020,00
8 105
020,00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3)
23
357
020,00
23
357
020,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votès
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2)
A servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
de
fonctionnement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et
non
rattachées
telles
qu'elles
ressortent
de
ta
comptabilité
des
engagements
et
en
recettes,
aux
receltes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
et
non
rattachées
{R.
2311-11
du
CGCT).
Les
restes
à
réaliser
de
la
section
d'investissement
correspondent
en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la
comptabilité
des
engagements
et
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent
(R.
2311-11
du
CGCT).
{3)
Total
de
la section
de
fonctionnement
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
de
fonctionnement
votés.
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
de
fonctionnement
+ Total
de
!a section
d'investissement.
Page
6 WILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
[
Il - PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
[
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
CHAPITRES
A2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
Charges
à caractère
général
3 312
380,00
0,00
3 428
650,00
3 428
650,00
3
428
650,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
5
364
820,00
0,00
5
741
500,00
5
741
500,00
S
741
500,00
014
Atténuations
de
produits
926
000,00
0,00
944
000,00
944
000,00
944
000,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1
272
800,00
0,00
1
132
930,00
1
132
930,00
1
132
930,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
10
876
000,00
0,00
11
247
080,00
11
247
080,00
17
247
080,00
66
Charges
financières
226
000,00
0,00
198
000,00
198
000,00
198
000,00
67
Charges
exceptionnelles
31
000,00
0,00
38
400,00
38
400,00
38
400,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
11
133
000,00
0,00
11
483
480,00
11
483
480,00
11
483
480,00
023
Virement
à
la
section
d'investissement
(5)
3
092
000,00
3
268
520,00
3
268
520,00
3
268
520,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
450
000,00
500
000,00
500
000,00
500
000,00
043
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
I
Total
des
dépenses
d'ordre
de
fonctionnement
3 542
000,00
3768
520,00
3 768
520,00
3
768
520,00
TOTAL
14
675
000,00
0,00
15
252
000,00
15
252
000,00
15
252
000,00
+
l
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0,00
||
L
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
15
252
000,00
|
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
(=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de
charges
183
000,00
0,00
200
000,00
200
000,00
200
000,00
70
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
1 046
000,00
0,00
1 026
000,00
1 026
000,00
1
026
000,00
73
impôts
et
taxes
7 587
000,00
0,00
8 092
000,00
8 092
000,00
8
092
000,00
74
Dotations
et
participations
5 693
000,00
0,00
5 723
000,00
5 723
000,00
5
723
000,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
117
000,00
0,00
167
000,00
167
000,00
167
000,00
Total
des
recettes
de
gestion
courante
14
626
000,00
0,00
15
208
000,00
15
208
000,00
15
208
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
30
000,00
0,00
25
000,00
25
000,00
25
000,00
78
Reprises
provisions
semi-budgétaires
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
14
656
000,00
0,00
15
233
000,00
15
233
000,00
15
233
000,00
042
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(5)
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
C43
Opérat*
ordre
intérieur
de
la
section
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'ordre
de
fonctionnement
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
TOTAL
14
675
000,00
0,00
15
252
000,00
15
252
000,00
15
252
000,00
+
D
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
|
0,00
||
Î
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
15 252
000,00
|
Pour
information
:
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(6)
3 749
520,00
il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelies
de
fonctionnement.
1! sert
à financer
ie remboursement
du
capltal
de
la dette
et ies
nouveaux
investissements
de
la commune
ou
Page
7 de
l'établissement. viL
LE
DEGEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
a?
Cf. Motaïtés
de vote
J-B.
2? >
Le votede
l'ogane
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
«>?
Sila
Commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
semi-budgélaires.
5P
DF023=RI
021
; Di
40
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
=>
Se
del'opértion
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
soïde
de
l'opération
R/
021
+ RI
040
— DI
040.
Page
8
kscrireen
Caï
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vole
du
compte
administratif)
ou
si reprise
anticipée
des
résultats. VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il -
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
(2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelies
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobliisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Totai
des
opérations
d'équipement
3
680
750,00
0,00
5
235
900,00
5
235
900,00
S
235
900,00
Total
des
dépenses
d'équipement
3
680
750,00
0,00
5 235
900,00
5 235
900,00
5
235
900,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
13
Subventions
d'investissement
6,00
6.00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
2 753
250,00
0,00
2 599
120,00
2 599
120,00
2
599
120,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat°
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
2
753
250,00
0,00
2
604
120,00
2
604
120,00
2
604
120,00
45...
| Total
des
opé.
pour
compte
de
tiers
(8)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
6 434
000,00
0,00
7 840
020,00
7 840
020,00
7
840
020,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
120
000,00
246
000,00
246
000,00
246
000,00
Total
des
dépenses
d'ordre
139
000,00
265
000,00
265
000,00
265
000,00
d'investissement
TOTAL
6
573
000,00
0,00
8
105
020,00
8
105
020,00
8
105
020,00
+
L
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2)
|
0,00
|
1
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8
105
020,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+
vote)
précédent
(1)
{2)
010
Stocks
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(hors
138)
0,00
0,00
1 000
000,00
1 000
000,00
1 000
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors165)
1 770
000,00
0,00
2 090
500,00
2 090
500,00
2
090
500,00
20
Immobilisations
incorporelies
(sauf
204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1 770
000,00
0,00
3 090
500,00
3 090
500,00
3 090
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
{hors
930
000,00
0,00
1
000
000,00
1
000
000,00
4
000
000,00
1068)
1068
Excédents
de
fonctionnement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
capitalisés
(9)
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf,
211
000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
(7)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
Immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
1
141
000,00
0,00
1
000
000,00
1
000
000,00
1
000
000,00
45...
Totai
des
opé.
pour
le
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(8)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
2
911
000,00
0,00
4 090
500,00
4
090
500,00
4 090
500,00
Page
9 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
(=
RAR
+ vote)
précédent
(1)
(2)
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
(4)
3
092
000,00
||! 7e
3
268
520,00
3
268
520,00
3
268
520,00
040
Opérat”
ordre
transfert
entre
sections
(4)
450
000,00
800
000,00
500
000,00
500
000,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
120
000,00
246
000,00
246
000,00
246
000,00
Total
des
recettes
d'ordre
d'investissement
3 662
000,00
||
"2
x 5
4 014
520,00
|
4014
520,00
4 014
520,00
TOTAL
6
573
000,00
0,00
8
105
020,00
8
105
020,00
8
105
020,00
+
|
R
091
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
Î
0,00
|
IE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8105
020,00
|
Pour
information
:
1#
S'ajit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
œ
Oréspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
|
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
15
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
||
sert
à
financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
3 749
520,00
remboursement
du
capital
de
la
dette
et
les
nouveaux
Investissements
FONCTIONNEMENT
(10)
d
e lacommune
ou
de
l'établissement.
{>
Cf
Modalités
de
vote
I-B.
(27
Inscire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif)
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats
(3)
Levi
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(4)
DF023
=RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI
040
= DF
042
; DI
041
= RI
041
; DF
043
= RF
043.
(5)
À
Senir
uniquement
dans
le
cadre
d'un
suivi
des
stocks
selon
la
méthode
de
l'inventaire
permanent
simplifié
autorisée
pour
les
seules
opérations
d'aménagements
(lotissement,
ZAC...)
par
ail
@uUrs
retracées
dans
le cadre
de
budgets
annexes.
(6)
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
Il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
exercice
antérieur.
(7)
À
senir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
publie
nan
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
(8)
Seulle
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV
A9).
(8)
Le
compte
1068
n'est
pas
un
chapitre
mais
un
article
du
chapitre
10.
(10)
Sole
de
l'opération
DF
023
+ DF
042
— RF
042
ou
solde
de
l'opération
À
021+
RI
040
— DI
040.
Page
10 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ll —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B1
1
—-
DEPENSES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
Charges
à caractère
général
3 428
650,00
|
Fe
ARE
Fa
+
3 428
650,00
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
5 741
500,00
FA
Eee
Mae
5 741
500,00
Atténuations
de
produits
944
000,00
944
000,00
Achats
ef
variation
des
stocks
(3)
0,
00
0,00
Autres
charges
de
gestion
courante
1
132
930,00
1
132
930,00
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
(4)
0,00
|!
ki
0,00
Charges
financières
198
000,00
0,00
198
000,00
Charges
exceptionnelles
38
400,00
0,00
38
400,00
Dot.
aux
amortissements
et
provisions
0,00
500
000,00
500
000,00
Production
stockée
(ou
déstockage)
(3)
0,00
0,00
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Virement
à la
section
d'investissement
08
3 268
520,00
3 268
520,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
11
483
480,00
3 768
520,00
15
252
000,00
+
l
D 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
LL
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
15
252
000,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
210
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
5
000,00
0,00
5
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
19
000,00
19
000,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
une
taie)
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
2
598
120,00
0,00
2 599
120,00
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
{8
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
5 235
900,00
5 235
900,00
198
Neutral.
amort.
subv.
équip.
versées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles(sauf
204)
(6)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
0,00
1 500,00
1 500,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
(9)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
244
500,00
244
500,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(5)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat*
des
stocks
et
en-cours
(5)
0,00
0,00
45...
Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(5)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(5)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
7 840
020,00
265
000,00
8 105
020,00
+
[___D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
Page
11
6 105
020,00
| VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
« 2
Ÿ compris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
À Voir
iste
des
opérations
d'ordre.
(&
2
Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
&
2
Communes,
communautés
d'agglomération
et
communautés
urbaines
de
plus
de
100
000
habitants.
(5
>
Silacommune
ou
l'établissement
applique
te
régime
des
provisions
budgétaires.
{6
2
Ho
chapitres
« opérations
d'équipement
».
7
2
Seulle
tot
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(vair
le
détail
Annexe
IV
A9).
8
>
À servir
uniquement
lorsque
la
commune
ou
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
te
>
En
dépenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tets
travaux
effectués
sur
un
ee
efcice
antérieur.
Page
12 V7
ÎLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
2
-
RECETTES
(du
présent
budget
+
restes
à
réaliser)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
Atiénuations
de
charges
200
000,00
200
000,00
Achats
et variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
Produits
services,
domaine
et
ventes
div
1 026
000,00
1 026
000.00
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
Production
immobilisée
0,00
0,00
Impôts
et
taxes
8
092
000,00
8
092
000,00
Dotations
et
participations
5 723
000,00
5 723
000,00
Autres
produits
de
gestion
courante
167
000,00
0,00
167
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
71
Produits
exceptionnels
25
000,00
19
000,00
44
000,00
78
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
—
Total
15
233
000,00
19
000,00
15
252
000,00
+
[
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
L
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
15
252
000,00
|
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
1
000
000,00
0,00
1 000
000,00
13
Subventions
d'investissement
1 000
000,00
0,00
1 000
000,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
2 090
500,00
0,00
2 090
500,00
budgétaires)
18
Compte
de
liaison
: affectat°
(BArégie)
(6)
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
0,00
166
000,00
166
000,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(7)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
80
000,00
80
000,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
500
000,00
500
000,00
29
Prov.
pour
dépréciat®
immobilisations
(4)
0,00
0,00
39
Prov.
dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Prov.
dépréc.
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Prov.
dépréc.
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
3
268
520,00
3 268
520,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
—
Total
4 090
500,00
4 014
520,00
8 105
020,00
+
Î
R
001
SOLDE
D’EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
ÎL
AFFECTATION
AU
COMPTE
1068
|
0,00
|
1
TOTAL
DES
RECETTES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8 105
020,00
|
Page
13 VIL-LEDE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
tt) Y
ompris
les
opérations
relatives
au
rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(Z
) Voïiste
des
opérations
d'ordre.
(&
) Permet
de
retracer
des
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(&-
) Sikcommune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
&)
Seule
totat
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le
détail
Annexe
IV
AS).
{&
)
À Sir
uniquement
lorsque
ta
commune
où
l'établissement
effectue
une
dotation
initiale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
ou
qu'il
crée.
{7
)
Endipenses,
le
chapitre
22
retrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
il retrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
tels
travaux
effectués
sur
un
e
antérieur.
Page
14 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-—
DETAIL
DES
DEPENSES
A1
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
Charges
à
caractère
général
3 312
380,00
3 428
650,00
3
428
650,00
Eau
et
assainissement
58
100,00
64
900,00
64
900,00
Energie
- Electricité
541
800,00
555
300,00
555
300,00
Combustibles
75
500,00
65
500,00
65
500,00
Carburants
45
500,00
49
800,00
49
800,00
Alimentation
48
700,00
53
100,00
53
100,00
Autres
fournitures
non
stockées
1
550,00
1
550,00
4
550,00
Fournitures
d'entretien
33
400,00
58
400,00
58
400,00
Fournitures
de
petit
équipement
62
400,00
64
100,00
64
100,00
Fournitures
de
voirie
20
300,00
16
300,00
16
300,00
Vêtements
de
travail
19
900,00
22
900,00
22
900,00
6k4
Fournitures
administratives
25
000,00
27
000,00
27
000,00
GK5
Livres,
disques,
...
(médiathèque)
10
000,00
8 000,00
8 000,00
GK7
Fournitures
scolaires
72
630,00
62
300,00
62
300,00
GK
Autres
matières
et
fournitures
150
950,00
146
700,00
146
700,00
ét
Contrats
de
prestations
de
services
569
500,00
695
000,00
695
000,00
612
Locations
immabilières
40
300,00
39
300,00
39
300,00
6135
Locations
mobllières
65
500,00
58
500,00
58
500,00
Gl
Charges
locatives
et
de
copropriété
20
300,00
19
900,00
19
900,00
61521
Entretien
terrains
154
000,00
154
500,00
154
500,00
615221
Entretien,
réparations
bâtiments
publics
120
000,00
110
000,00
110
000,00
615231
Entretien,
réparations
voiries
180
000,00
130
000,00
130
000,00
61551
Entretien
matériel
roulant
35
000,00
30
000,00
30
000,00
61558
Entretien
autres
biens
mobiliers
29
000,00
23
000,00
23
000,00
615
Maintenance
229
100,00
282
700,00
282
700,00
6161
Multirisques
12
900,00
31
000,00
31
000,00
G168
Autres
primes
d'assurance
24
000,00
41
000,00
11
000,00
617
Etudes
et
recherches
45
000,00
5 000,00
5 000,00
618
Documentation
générale
et
technique
40
700,00
7 500,00
7 500,00
6184
Versements
à des
organismes
de
formation
48
000,00
18
000,00
18
000,00
G188
Autres
frais
divers
3 600,00
3 600,00
3 600,00
6225
indemnités
aux
comptable
et
régisseurs
2 500,00
2 500,00
2
500,00
6226
Honoraires
76
000,00
63
000,00
63
000,00
6227
Frais
d'actes
et
de
contentieux
0,00
3 000,00
3 000,00
622
Divers
1 000,00
4 000,00
1 000,00
6231
Annonces
et
insertions
24
000,00
21
200,00
21
200,00
623%
Catalogues
et
imprimés
39
100,00
36
800,00
36
800,00
6237
Publications
5 500,00
5 500,00
5
500,00
6238
Divers
4
000,00
4
700,00
4
700,00
6241
Transports
de
biens
5
500,00
3
500,00
3
500,00
6247
Transports
collectifs
46
100,00
40
300,00
40
300,00
6251
Voyages
et
déplacements
2 500,00
3
000,00
3
000,00
6261
Frais
d'affranchissement
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6262
Frais
de
télécommunications
47
000,00
44
000,00
44
000,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
1
000,00
2
000,00
2
000,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
2 750,00
5 000,00
5
000,00
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
226
300,00
225
000,00
225
000,00
6284
Redevances
pour
services
rendus
45
000,00
45
000,00
45
000,00
63512
Taxes
foncières
40
000,00
50
000,00
50
000,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
26
500,00
33
300,00
33
300,00
012
Charges
de
personnei,
frais
assimilés
5
364
820,00
5
741
500,00
5
741
500,00
6218
Autre
personnel
extérieur
116
500,00
445
000,00
445
000,00
6336
Cotisations
CNFPT
et
CDGFPT
59
000,00
61
000,00
61
000,00
64111
Rémunération
principale
titulaires
2 500
000,00
2
700
000,00
2 700
000,00
64112
NBI,
SFT,
indemnité
résidence
51
000,00
53
000,00
53
000,00
64118
Autres
Indemnités
titulaires
440
000,00
500
000,00
500
000,00
64131
Rémunérations
non
tit.
510
000,00
500
000,00
500
000,00
6417
Rémunérations
des
apprentis
17
600,00
0,00
0,00
6451
Cotisations
à
l'U.R.S.S.A.F.
563
000,00
575
000,00
575
000,00
Page 15 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Chap
/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
65453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
770
000,00
845
000,00
845
000,00
65454
Cotisations
aux
A.S.S.E.D.I.C.
34
000,00
37
000,00
37
000,00
6455
Cotisations
pour
assurance
du
personnel
170
000,00
480
000,00
180
000,00
65456
Versement
au
F.N.C.
supplément
familial
8
000,00
8 000,00
8 000,00
65457
Cotis.
sociales
liées
à
l'apprentissage
720,00
0,00
0,00
6471
Prestat*
versées
pour
le
compte
du
FNAL.
11
500,00
12
000,00
12
000,00
65473!
Allocations
chômage
versées
directement
0,00
10
000,00
10
000,00
65475
Médecine
du
travail,
pharmacie
3
500,00
3
500,00
3
500,00
65488
Autres
charges
110
000,00
112
000,00
112
000,00
ot4
Atténuations
de
produits
926
000,00
944
000,00
944
000,00
73911
Reversements
conventionnels
de
fiscalité
12
000,00
0,00
0,00
73924
FNGIR
0,00
744
000,00
744
000,00
73923
Fonds
péréquation
ress.
com.
et
intercom
0,00
200
000,00
200
000,00
73923
Reversements
sur
FNGIR
744
000,00
0,00
0,00
773925
Fonds
péréquation
ress.
interco.,commun.
170
000,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
1 272
800,00
1 132
930,00
1
132
930,00
6521
Déficit
budgets
annexes
administratifs
100
000,00
50
000,00
50
000,00
6531
indemnités
135
000,00
138
000,00
138
000,00
6532
Frais
de
mission
2
000,00
2
000,00
2
000,00
6533
Cotisations
de
retraite
18
000,00
18
000,00
18
000,00
6534
Cotis.
de
sécurité
sociale
- part
patron
8
500,00
11
000,00
11
000,00
6535
Formation
25
000,00
25
000,00
25
000,00
6541
Créances
admises
en
non-valeur
1 000,00
4 500,00
4 500,00
6542
Créances
éteintes
0,00
4
000,00
1
000,00
6553
Service
d'incendie
200
000,00
200
000,00
200
000,00
65548
Autres
contributions
17
000,00
43
000,00
43
000,00
6558
Autres
contributions
obligatoires
145
000,00
135
000,00
135
000,00
65731
Subv.
fonct,
Etat
462,00
400,00
400,00
657362
Subv.
fonct,
CCAS
70
000,00
90
000,00
90
000,00
6574
Subv.
fonct.
Associat”,
personnes
privée
549
138,00
416
680,00
416
680,00
658
Charges
diverses
de
gestion
courante
700,00
4 350,00
1 350,00
656
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
0,00
0,00
TOTAL
=
DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
10
876
000,00
11
247
080,00
11
247
080,00
=
(011
+
012
+
014
+
65
+
656)
66
Charges
financières
(b)
226
000,00
198
000,00
198
000,00
66111
Intérêts
réglés
à
l'échéance
226
000,00
198
000,00
198
000,00
67
Charges
exceptionnelles
(c)
31
000,00
38
400,00
38
400,00
6713
Secours
et
dots
0,00
2
000,00
2
000,00
673
Titres
annulés
(sur
exercices
antérieurs
5
000,00
5
000,00
5
000,00
6745
Subv.
aux
personnes
de
droit
privé
25
000,00
30
400,00
30
400,00
678
Autres
charges
exceptionnelles
1 000,00
4 000,00
1 000,00
68
Dotations
provisions
semi-budgétaires
(d)
(6)
0,00
0,00
0,00
022
Dépenses
imprévues
(e)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
11133
000,00
11
483
480,00
11
483
480,00
satb+c+d+e
023
Virement
à la
section
d'investissement
3 092
000,00
3 268
520,00
3 268
520,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(7)
(8)
(9)
450
000,00
500
000,00
500
000,00
6811
Dot.
amort.
et
prov.
Immos
incorporelles
450
000,00
500
000,00
500
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
3
542
000,00
3
768
520,00
3
768
520,00
D'INVESTISSEMENT
043
|
Opérat°
ordre
intérieur
de
Ja
section
(10)
0,00
0,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
3
542
000,00
3
768
520,00
3
768
520,00
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
DE
L'EXERCICE
14
675
000,00
15
252
000,00
15
252
000,00
(=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
+
D
RESTES
A REALISER
N-1
(11)
||
0,00
|
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(11)
|
0,00
|
Page
16 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Chap/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3)
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
15
252
000,00
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(5
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
0,00
€
‘étailler
tes
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
C2.
Modalités
de
vote
l-B.
€ hors
restes
à réatiser.
Cle
vote
de
l'organe
délibérant
porte
Uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
CSS
te
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le
montant
du
compte
66112
sera
négatif.
CS)$ta
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
CZ.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DF
042
=
RI
040.
CÆ)ücune
prévision
budgétaire
ne
doit
fi
gurer
aux
arlicles
675
et 676
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(le
compte
6815
peut
figurer
dans
le détail
du
chapitre
042
si la
commune
ou
l'établissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
("40)Chapite
destiné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(4
f)hscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
17 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
. BP
- 2018
DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre)
nl I — VOTE DU BUDGET HT] nl SECTION DE FONCTIONNEMENT — DETAIL DES RECETTES A2 Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Propositions Vote (4) art(1) budget nouvelles (3) précédent (2) 013 Atténuations de charges 183 000,00 200 000,00 200 000,00 6419 Remboursements rémunérations personnel 140 000,00 150 000,00 150 000,00 65459 Rembourst charges SS et prévoyance 4 000,00 3 000,00 3 000,00 65479 Rembourst sur autres charges sociales 42 000,00 47 000,00 47 000,00 79 Produits services, domaine et ventes div 1 046 000,00 1 026 000,00 À 026 000,00 70311 Concessions cimetières (produit net) 10 000,00 10 000,00 10 000,00 70321 Stationnement et location voie publique 10 000,00 5 000,00 5 000,00 70323 Redev. occupat° domaine public communal 8 000,00 5 000,00 5 000,00 7062 Redevances services à caractère culturel 95 000,00 100 000,00 100 000,00 70631 Redevances services à caractère sportif 400 000,00 400 000,00 100 000,00 7 0632 Redevances services à caractère loisir 145 000,00 150 000,00 150 000,00 7067 Redev. services périscolaires et enseign 620 000,00 585 000,00 585 000,00 70848 Mise à dispo personnel autres organismes 20 000,00 31 000,00 31 000,00 70878 Remb. frais par d'autres redevables 38 000,00 40 000,00 40 000,00 73 Impôts et taxes 7 587 000,00 8 092 000,00 8 092 000,00 73111 Taxes foncières et d'habitation 6 510 000,00 6 545 000,00 6 545 000,00 73112 Cotisation sur la VAE 208 000,00 0,00 0,00 73113 Taxe sur les Surfaces Commerciales 400 000,00 0,00 0,00 73114 imposition Forf. sur Entrep. Réseau 9 000,00 0,00 0,00 73211 Attribution de compensation 0,00 590 000,00 590 000,00 73212 Dotation de solidarité communautaire 0,00 64 000,00 64 000,00 7336 Droits de place 42 000,00 13 000,00 13 000,00 7337 Droits de stationnement 26 000,00 20 000,00 20 000,00 7351 Taxe consommation finale d'électricité 260 000,00 260 000,00 260 000,00 7 362 Taxes de séjour 12 000,00 0,00 0,00 7381 Taxes additionnelles droits de mutation 450 000,00 600 000,00 600 000,00 74 Dotations et participations 5 693 000,00 5 723 000,00 5 723 000,00 7411 Dotation forfaitaire 4 280 000,00 1 170 000,00 4 170 000,00 74121 Dotation de solidarité rurale 316 000,00 335 000,00 335 000,00 74123 Dotation de solidarité urbaine 213 000,00 191 000,00 191 000,00 7473 Participat” Départements 29 000,00 29 000,00 29 000,00 74748 Participat’ Autres communes 20 000,00 20 000,00 20 000,00 7478 Participat” Autres organismes 116 000,00 128 000,00 428 000,00 74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 14 000,00 0,00 0,00 74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 29 000,00 21 000,00 21 000,00 74835 Etat - Compens. exonérat° taxe habitat® 91 000,00 137 000,00 137 000,00 7484 Dotatlon de recensement 0,00 2 000,00 2 000,00 7485 Dotation pour les titres sécurisés 5 000,00 10 000,00 10 000,00 7488 Autres attributions et participations 3 580 000,00 3 680 000,00 3 680 000,00 75 Autres produits de gestion courante 117 000,00 167 000,00 167 000,00 752 Revenus des immeubles 117 000,00 167 000,00 167 000,00 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 14 626 000,00 15 208 000,00 15 208 000,00 (a) = 70 + 73 + 74 +75 +013 76 Produits financiers (b) 0,00 0,00 0,00 77 Produits exceptionneis (c) 30 000,00 25 000,00 25 000,00 773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 5 000,00 5 000,00 5 000,00 7788 Produits exceptionnels divers 25 000,00 20 000,00 20 000,00 78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (5) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES REELLES 14 656 000,00 15 233 000,00 15 233 000,00 = a+b+c+d 042 Opérat” ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 19 000,00 19 000,00 19 000,00 777 Quote-part subv invest transf cpte résul 19 000,00 19 000,00 19 000,00 043 Opérat° ordre intérieur de fa section (9) 0,00 0,00 0,00 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 19 000,00 19 000,00 19 000,00 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 14 675 000,00 15 252 000,00 15 252 000,00 Page 18 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
—————_—
tm,
Chap
/
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
|
art(1)
budget
nouvelles
(3)
précédent
(2)
+
[
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
l
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
|
000]
—
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
=
Différence
ICNE
N
—
ICNE
N-1
(1)Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
CT.
Modalités
de
vote
I-B.
(3)Hors
restes
à réaliser.
(4
Le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
semi-budgétaires.
(6)Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
RF
042
= DI
040.
(7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
aux
articles
775
et
776
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(8)
Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le
détaiü
du
chapitre
042
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
(S)
Chapitre
desliné
à
retracer
les
opérations
particulières
telles
que
les
opérations
de
stocks
ou
liées
à
la
tenue
d'un
inventaire
permanent
simplifié.
(1
0)
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
19
15 252
000,00
| VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
. BP
- 2018
Chap/art
813000 8
72001
4
72004
8
72006
8
72007
4
72008
8
72009
4
72010
4 72011 4 72014 472032 14 72101 4 72107 172132 1 72137 172177 172203 172206 172226 172230 172231 172233 172236 172237 172238 172239 172240 172242 172244 172245 172246 172247 172248 172249 172250 172251 172252 173004 180017 180018 180026 180027 180028 184001 184015 184047 184048 185023
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
DEPENSES
Libetlé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
budget
nouvelles
(3)
Stocks Immobilisations
Incorporelles
(sauf
opérations
et 204)
Subventions
d'équipement
versées
(hors
opérations)
Immobilisations
corporelles
(hors
opérations)
Immobilisations
reçues
en
affectation
(hors
opérations)
Immobilisations
en
cours
(hors
opérations)
n°
113000
100
000
n°
172001
n°
172004
n°
172006
n°
172007
n°
172008
n°
172009
n°
172010
n°
172011
n°
172014
n°
172032
n°
172101
n°
172107
n°
172132
n°
172137
n°
172177
n°
172203
n°
172206
n°
172226
100
n°
172230
n°
172231
30
n°
172233
125
n°
172236
115
n°
172237
200
000
n°
172238
40
000
n°
172239
95
n°
172240
15
n°
172242
20
n°
172244
50
n°
172245
n°
172246
12
n°
172247
30
n°
172248
11
n°
172249
25
n°
172250
n°
172251
16
n°
172252
10
n°
173004
15
n°
180017
n°
180018
n°
180026
n°
180027
n°
180028
n°
184001
n°
184015
n°
184047
n°
184048
n°
185023
Page 20
Vote
(a)
340
000 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Chap
/ art
(
Libellé
(1)
Pour
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
(3)
189000
n°
189000
189025
n°
189025
189026
n°
189026
206030
n°
206030
206031
n°
206031
208008
n°
208008
208010
n°
208010
209012
n°
209012
209014
n°
209014
216006
n°
216006
216007
n°
216007
216010
n°
216010
221021
n°
221021
221027
n°
221027
222005
n°
222005
223014
n°
223014
226009
n°
226009
234021
n°
234021
242019
n°
242019
258003
n°
258003
277001
n°
277001
322000
n°
322000
503030
n°
503030
503031
n°
503031
504015
n°
504015
511001
n°
511001
512001
n°
512001
512010
n°
512010
520000
n°
520000
521000
n°
521000
Total
des
d'
fonds
divers
et
réserves
Taxe Subventions
d'investissement
2753
2 599
1
831
870
et
dettes
assimilées
Empruntis
en
euros
Opérat”°
afférentes
à l'emprunt
983
250
176
de
sur
trésorerie
1770
1 590
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00 0,00
Participat”
et
créances
rattachées
Autres
immobilisations
financières
Total
des
dépenses
financières
2 753
250,00
2 604
120,00
2 604
120,00
Total
des
dépenses
d'opérations
pour
compte
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
6 434
7 840
7 840
19
19
19
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
19
000,00
0,00
0,00
0,00
ordre
transfert
entre
sections
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
(8)
Autres
subventions
d'équipement
Charges
transférées
(9)
246
246
Matériel
de
transport
0,00
1
500,00
1
500,00
Agencements
et aménagements
de
terrains
0,00
4 500,00
4 500,00
40
000,00
80
000,00
80
000,00
160
000,00
160
000,00
Constructions Installat”,
matériel
et
outillage
techni
80
000,00
TOTAL
DEPENSES
D'ORDRE
139
265
265
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'’EXERCICE
6 573
000,00
8 105
020,00
8 405
020,00
Total
des
réelles
et
d'ordre
Page 21 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
{2)
+
L
RESTES
A
REALISER
N-1
(11)
|
0,00
|
+
L
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(11)
|
0,00
|
L
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
Î
{13
Détailer
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{23
Cf.
Modañtés
de
vote,
l-B.
(>
Horsrestes
à réaliser.
(42
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5»
Voir
état
I! B
3 pour
le détail
des
opérations
d'équipement.
(6>
Voir
annexe
IV
À 9
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(73
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
D!
040
= RF
042.
{8»
Les
comptes
15,
29,
39,
45
et
59
peuvent
figurer
dans
le
détait
du
chapitre
040
si
la
commune
ou
l'établissement
applique
le
régime
des
provisions
budgétaires.
{>
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à
l'articte
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisation
»).
(1O)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI
041
= RI
041.
(1
)Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
22
8 105
020,00
| VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
IT
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
B2
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
(2)
vo
Stocks
0,00
0,00
|
5%
13
Subventions
d'investissement
{hors
138)
0,00
1 000
000,00
1
000
000,00
1322
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
0,00
1323
Subv.
non
transf.
Départements
0,00
1 000
000,00
1
000
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(hors
165)
1 770
000,00
2 090
500,00
2
090
500,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
500
000,00
500
000,00
16449
Opérat°
de
tirage
sur
ligne
trésorerie
1770
000,00
1 590
500,00
1
590
500,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf
204)
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
1
770
000,00
3
090
500,00
3
090
500,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
930
000,00
1
000
000,00
1
000
000,00
10222
FCTVA
780
000,00
850
000,00
850
000,00
10226
Taxe
d'aménagement
150
000,00
150
000,00
150
000,00
138
Autres
subvent°
invest.
non
transf.
211
000,00
0,00
0,00
1381
Subv
non
transf
Etat
et
établ.
nationaux
211
000,00
0,00
0,00
1388
Autres
subventions
non
transférables
0,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
cautionnements
reçus
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat®
(BA,régie)
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
1
141
000,00
1
000
000,00
1
000
000,00
Total
des
recettes
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
0,00
0,00
TOTAL
RECETTES
REELLES
2
911
000,00
4
090
500,00
4
090
500,00
021
Virement
de
la
sect°
de
fonctionnement
3
092
000,00
3
268
520,00
3
268
520,00
040
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
(7)
(8)
450
000,00
500
000,00
500
000,00
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
des
document
450
000,00
500
000,00
500
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
DE
3
542
000,00
3
768
520,00
3
768
520,00
FONCTIONNEMENT
O41
Opérations
patrimoniales
(9)
120
900,00
246
000,00
246
000,00
2031
Frais
d'études
0,00
150
000,00
150
000,00
2033
Frais
d'insertion
40
000,00
16
000,00
16
000,00
238
Avances
versées
commandes
immo.
incorp.
80
000,00
80
000,00
80
000,00
TOTAL
RECETTES
D'ORDRE
3
662
000,00
4
014
520,00
4
014
520,00
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
6 573
000,00
8
105
020,00
8
105
020,00
{=
Total
des
recettes
réelles
et
d'ordre)
+
[
RESTES
A REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
L
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(10)
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8105
020,00
||
(1)
Détailler
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(2)
Cf.
Modalités
de
vote,
l-B.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
(4)
Le
vote
de
l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Voir
annexe
IV-A9
pour
le
détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers.
(6)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/
040
= DF
042.
{7)
Aucune
prévision
budgétaire
ne
doit
figurer
à l'articte
192
(cf.
chapitre
024
« produit
des
cessions
d'immobilisations
»).
Page
23 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172001
(1)
LIBELLE
: Barreau
routier
avenue
Poste/Alpes
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
At
:
,
:
2 4
(2
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
nn
pour
01/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
27
678,00
|
a
0,00
435
000,00
435
000,00
{b
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
21
798,00
0,00
0,00
0,00
0,00
03
Frais
d'études
20
934,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z03
Frais
d'insertion
864,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2104
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
5
880,00
0,00
435
000,00
435
000,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
5
880,00
0,00
435
000,00
435
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
1 000
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
1
000
000,00
1323
|
Subv.
non
transf.,
Départements
0,00
1 000
000,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobillsations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
565
000,00
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
confommément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'apération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
ai VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
TT
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
EE
——_
—
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
172004
(1)
LIBELLE
: TERRAIN
BIGEARD
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
"A
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ms
pontant
pour
(
01/01/N
(5)
(4)
)
information
(5)
DÉPENSES
0,00
|a
0,00
3 000,00
3000,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobillsations
corporelles
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
2111
Terrains
nus
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
D
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventlons
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobliisations
Incorporelies
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
{a
+ b)
-3
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a;
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
9S
près
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172006
(1)
LIBELLE
: TERRAIN
MELY
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
Pour
vote
r,
Réalisations
Restes
à
Propositions
At.
:
:
2
2 ut
Q
Libetlé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Ps
en
pour
01/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
1
000,00
|b
100000
|b
0,00
Z290
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
zu
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
z21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
1
000,00
1
000,00
0,00
Z1R
|
Terrains
de
voirie
0,00
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
143
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobllisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a
+b)
-1
000,00
(1)
Ouvir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
pian
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
IC: VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
Ill B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172007
(1)
LIBELLE
: TERRAIN
ASSENARE
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
:
:
:
2
4
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Ps
nant
pour
01/01/N
(5)
(4)
mation
(5)
DEPENSES
0,00
| a
0,00
2 500,00
| b
2 500,00
| b
0,00
a
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2111
|Terrains
nus
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFÈCTEES
G
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
21
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobillsatlons
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobllisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a+
b)
-2
500,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
{&)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
(6)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
9
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
cs
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
172008
(1)
LIBELLE
: TERRAIN
LABORDE
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
:
:
:
c
1:
b)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
portent
pour
01/01/N
(5)
(4)
)
ation
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
3
000,00
lb
3
000,00
|
b
0,00
1
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z04
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z1
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
Z12
|
Terrains
de
voirie
0,00
0,00
3 000,00
3
000,00
0,00
21
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
146
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
— (a
+ b)
-3
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(4)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
98 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ill —
VOTE
DU
BUDGET
in
|
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172009
(1)
LIBELLE
: BOUYGUES
NOVEO
TROTTOIR
PITEGNY
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Pi
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
Montant
pour
01/01/N
(5)
(4)
nformation
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
3 000,00
|b
3 000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
2112
|
Terrains
de
voirie
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+ b)
-3
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1} Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
artices
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement
(8)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résuitats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
Uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
9G VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ll VOTE
DU
BUDGET
el
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
TR
————
|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172010
(1)
LIBELLE
: IMAPRIM
CREUX
DU
LOUP
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
es
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
Pa
Nontant
pour
(
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
3
000,00
|b
3 000,00
|b
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
2112
|Terrains
de
voirie
0,00
0,00
3 000,00
3 000,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
[d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-3
000,00
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
6)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résullats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Page
2
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D’'EQUIPEMENT
N°:
172011
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
LE
BELLEVUE
B3
Pour
vote
Art.
Libé
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Mont
(2)
ibellé
(2)
cr
au
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
infor
ant
pour
(5)
(4)
mation
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
360
000,00
|
b
960
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
960
000,00
960
000,00
0,00
2132
immeubles
de
rapport
0,00
0,00
525
000,00
525
000,00
0,00
2138
Autres
constructions
0,00
0,00
435
000,00
435
000,00
0,00
|
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immablilsations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a +b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si négatif
360
000,00
(1 } Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
gnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rensei
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page'à;
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
D
Il —
VOTE
DU
BUDGET
TT
__—
tt
__
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172014
(1)
LIBELLE
: TRAVAUX
BELLEVUE
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ee
Montant
pour
2)
O1/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
40
000,00
|b
40
000,00
|b
0,00
290
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
40
000,00
40
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobillsations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-40
000,00
{1} Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
22
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Gen
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172032
(1)
LIBELLE
: RACCORDEMENT
ERDF
2018
Pour
vote
Art
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vot
M
2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
4 €
ontant
pour
(
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
2315
Installat,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
à
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeiles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
—
(a
+
b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseïgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
233 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
I —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172101
(1)
LIBELLE
: IMPLANTATION
CHALET
OT
VERS
JOURNANS
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
rt.
:
2
:
PI
‘a
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Ps
on
pour
01/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
65
000,00
65
000,00
fb
0,00
Zz1
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
immobilisations
en
cours
0,00
0,00
65
000,00
65
000,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
65
000,00
65
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
2
Immobliisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-—
(a
+
b)
-65
C00,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
Un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
ls
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
tes
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
4 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EÉQUIPEMENT
(I B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172107
(1)
LIBELLE
: MOBILIER
URBAIN
2018
Pour
vote
k
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Mont
7
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1(3)
|
nouvelles
4)
infor
ant
pour
)
01/01/N
{5)
(4)
rmation
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
lb
0,00
à
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
1578
|
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
à
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
à
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N°1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
4
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
6
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
2
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
21
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-—
(a
+b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin de financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement. près
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{3)
Aremplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a
pement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
(4)
Lorsque
l'opération
d'équi
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
3S VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill VOTE
DU
BUDGET
Il
mm)
...
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D’EQUIPEMENT
N°:
172137
(1)
LIBELLE
: Travaux
BXNS
en
parallèle
avec
travaux
CD01
Pour
vote
TT.
Réalisations
Restes
à
Propositions
%
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1(3)
|
nouvelles
ms
DR
pour
O1/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
100
000,00
|b
100
000,00
|b
0,00
ÆN
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æu
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æ1
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æ2
lmmobillsations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
A)
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
Z
3%
|installat,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimllées
0,00
0,00
2QO
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
2-4
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobliisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobliisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+d)-(a+b)
-100
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détaïller
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
ta commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
prop
ositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seutes
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Page
2 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
TE
—
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
=
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’'EQUIPEMENT
B3
b—
À
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172226
(1)
LIBELLE
: pistes
cyclables
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vot
M
Art.
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ge
.
ontant
pour
(2)
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
—
1! "2
|
DEPENSES
150
476,97
|
a
0,00
100
000,00
|
b
100
000,00
|
b
0,00
20
Immobllisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
8 887,80
0,00
0,00
0,00
0,00
2152
insiallations
de
voirie
8
887,80
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
141
589,17
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
2315
instaliat°,
matériel
et
outillage
techni
141
589,17
0,00
100
000,00
100
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N°1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
à
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
381
Subv
non
transf
Etat
et
établ.
nationaux
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobliisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
“100
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{t} Ouvrir
un
cadre
par
opération,
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3}
Aremplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
Compte
administralif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
ports
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
—————
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
TT
|
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172230
(1)
LIBELLE
: avenue
perdtemps
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Mont
A2)
Libellé
(2)
cumulées
au
réaliser
N-1
nouvelles
(4)
infor
pour
O1/01/N
(3)
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
197
916,00
|
a
0,00
30
000,00
|
b
30
000,00
|
b
0,00
z
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æ
01
Subventions
d'équipement
versées
197
916,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z
OW582
|
Autres
grpts
- Bâtiments
et
instailat®
197
916,00
0,00
0,00
0,00
0,00
z
7
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
2
35
installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
30
000,00
30
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
24
Immoblilsations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobllisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-30
000,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a +b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
confomément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'axercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
prapositions
nouvelles.
(5)
Lotsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
3 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
OR]
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172236
(1)
LIBELLE
: Carrefour
à feux
RD984C
Pour
vote
"
Libellé
(2)
cumulées
na
a
(3)
ae
°
si
Res
pour
01/01/N
{5)
(4)
n
(5)
DÉPENSES
348,00
|a
0,00
340
000,00
340
000,00
| b
TI
20
Immobilisations
incorporelles
348,00
0,00
0,00
0,00
Bu
208
|
Frais
d'insertion
348,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
|
Terrains
nus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,08
0,00
0,00
0,00
0,00
M
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
340
000,00
340
000,00
0,00
235
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
340
000,00
340
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
_
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeltes
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
-340
000,00
{1) Ouvrir
un
cadre
par
opération,
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3}
À remplir
Uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page près
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
. BP
- 2018
IN —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
172239
(1)
LIBELLE
: pl.
gambetta
terreaux
(soutenement
et
voie)
Pour
vote
éalisati
tes
à
Propositions
At
.
Réalisations
Res
p
Q
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
nn
Re
01/01/N
(5)
(4)
ion
(5)
DEPENSES
13936,60
|
a
0,00
5
000,00
5
000,00
#
b
0,00
Z1
|
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
nn ZZVW
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ne zæ1
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
z2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
z3
Immobilisations
en
cours
13
936,60
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
De Z
36
|
Installat°,
matériei
et
outillage
techni
13
936,60
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobllisations
Incorporelles
0,00
0,00
2©4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
24
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectatlon
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-5
000,00
Excédent de financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détaïlerles
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administralif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(à)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
ie
vole
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
‘© VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ll -
VOTE
DU
BUDGET
DÉTAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180017
(1)
LIBELLE
: SOL
TERRASSE
ECOLE
PERDTEMPS
B3
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
_
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
”
Montant
pour
01/01/N
(5)
(4)
FMation
(5)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
7 500,00
| b
7 500,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
7 500,00
7 500,00
0,00
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
7 500,00
7 500,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,09
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
-
(a
+b)
-7
500,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
apération.
(2)
Détailier
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
adm
(4)
Lorsque
l'opération
d
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
Ll
Inistratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
"équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renssignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il -
VOTE
DU
BUDGET
Men
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180018
(1)
LIBELLE
: CHAUFFERIE
ECOLE
MATERNELLE
PERDTEMPS
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Los
Montant
pour
(2)
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
U'2
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180026
(1)
LIBELLE
: façade
chauffage
et
volet
ecole
Pour
vote
ee
Réalisations
Restes
à
Propositions
v
2
Libellé
{2}
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
CAO
Montant
pour
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
149
629,22
|
a
0,00
25
000,00
|b
25000,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
228,00
6,00
0,00
0,00
0,00 ,
2033
Frais
d'insertion
228,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporeltes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
149
401,22
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
2313
Constructions
149
401,22
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
—
(a
+ b)
-25
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
com
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
son!
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colannes
sont
renseignées
Page
u3
pte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
trenseignées.
Dans
cs
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180027
(1)
LIBELLE
: chaudière
ecole
Perdtemps
Pour
vote
Ci
Réalisations
Restes
à
Propositions
Ar.
:
«
/
on
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
ponané
pour
01/01/N
(5)
(4)
EE
(
DEPENSES
4850,35
|a
0,00
8
000,00
8
000,00
|b
0,00
210
Immobllisations
incorporelles
86,35
0,00
0,00
0,00
0,00
Z2033
|
Frais
d'insertion
86,35
0,00
0,00
0,00
0,00
zt4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Zz1
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobllisations
en
cours
4
764,00
0,00
8
000,00
8
000,00
0,00
2313
Constructions
4
764,00
0,00
8
000,00
8
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
Incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobllisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c+d)-(a+b)
-8
000,00
Excédent de financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3}
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
enseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouveltes.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
(EU VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2048
Ill —-
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D’'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
180028
(1)
LIBELLE
: matériel
perdtemps
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
qe
Libellé
(2)
cumulées
au |
réaliser
N-1
(3) |
nouvelles
a
ne
DÉSnRpoUt
L
@
01/01/N
(5)
(4)
Information
(5)
DEPENSES
3427,89
|
a
0,00
4
800,00
|b
4800,00
}b
0,00
2
Immobilisations
incorporeltes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
24
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
3
427,89
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
2183
Matériel
de
bureau
et
informatique
1 007,02
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
Mobilier
2
420,87
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2315
installat”,
matériel
et
outillage
techni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
}d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a+
b)
-4
800,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
al
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
LS
près
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anlicipée
des
résultats.
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
Ill B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
184001
(1)
LIBELLE
: INFORMATIQUE
2018
Pour
vote
es
iti
"a
Libellé
(2)
Dmuiees
qu
Pr
NA
(3)
Pelle
°
a
iron
ea
R
01/01/N
(5)
(4)
FT
DEPENSES
0,00
|a
0,00
132
000,00
|b
132
000,00
|
b
0,00
ze!
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
72
000,00
72
000,00
0,00
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
72
000,00
72
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[221
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
60
000,00
60
000,00
0,00
Z183
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
60
000,00
60
000,00
0,00
222
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
€
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a +b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
“132
000,00
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
artictes
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
solt
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
GG VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
B3
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
184015
(1)
LIBELLE
: MOBILIER
MAIRIE
2018
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Li
Libellé
(2)
cumulées
au
| réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
ao
Pari
pour
01/01/N
(5)
(4)
mation
(5)
DÉPENSES
0,00
|a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
[b
0,00
à
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ü4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
à
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
183
Matériel
de
bureau
et
informatique
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
U
2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
|
A
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
1
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
2
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
Z2ù
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a+
b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
{&)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
U+
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
Hi B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
184047
(1)
LIBELLE
: Réserve
mob
écoles
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
At
:
.
Pa
@
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
a
ré
pour
01/01/N
(5)
(4)
ion
(5)
DEPENSES
30
524,16
|
a
0,00
5
000,00
|
b
5
000,00
lb
0,00
z9
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Z
4
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æi
Immobllisations
corporeiles
30
524,16
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
Z
18
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
1 493,61
0,00
0,00
0,00
0,00
Z
14
|
Mobiier
29
030,55
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
Zz2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Zz
3
Immobllisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFÉCTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
18
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
2Q
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
274
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-(a+b)
-5
000,00
Excédent de financement
si
positif
Besoin
de
financement
si négatif
1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3)
À
rempir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lersque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
prop
Giitions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
LE
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ZE
|
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
—
"M
|
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
À
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
189000
(1)
LIBELLE
: CLIM
LOCAL
POUBELLE
VERTES
CAMPAGNES
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
d
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Fi
sentant
pour
01/01/N
{5}
(4)
Mation
(5)
DEPENSES
0,00
|
a
0,00
4000,00
|
b
4000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
233
Constructions
0,00
0,00
4
000,00
4
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+ b)
-4
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détaitler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
au
l'établissement.
(3)
À
femplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
com,
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l’objet
d'un
vote,
prop
Ositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
LS
pe
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill -
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
il B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
189026
(1)
LIBELLE
: materiel
vertes
campagnes
2017
RESULTAT
= (c
+ d)-(a+b)
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
Aït
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
2)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
(4)
infomse
pour
01/01/N
(5)
(4)
ion
(5)
DEPENSES
128615
|a
0,00
4
800,00
|
b
4
800,00
|
b
0,00
zo
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ZzO4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
1
286,15
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
2183
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
439,34
0,00
0,00
0,00
0,00
2184
|
Mobiiler
846,81
0,00
4 800,00
4 800,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobllisations
incorporeiles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-4
800,00
(1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
au
l'établissement.
{3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
S> VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
lil —
VOTE
DU
BUDGET
ln
|
_.
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
206030
(1)
LIBELLE
: façade
boulodrome
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
f
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ms
eneRne
pour
01/01/N
(5)
(4)
Mation
(5)
DÉPENSES
15
896,24
|
a
0,00
5000,00
|b
5000,00
}b
0,00
T7
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
15
896,24
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
23
Constructions
15
896,24
0,00
5
000,00
5
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
146
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-5
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Quvir
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
Chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
saules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
Sj VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
208008
(1)
LIBELLE
: construction
halle
des
sports
Pour
vote
éalisati
tes
à
Propositions
D:
Réalisations
| Res
ta
t
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ms
ets
ee
01/01/N
(5)
(4)
ion
(5)
DEPENSES
1
648
551,03
|
a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
Lb
0,00
Len æt
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Se.
za
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
ie z
1
immobilisations
corporelles
22
388,80
0,00
0,00
0,00
0,00
ie. Z
TK
|'installations
générales,
agencements
1 980,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Zz
1%
|
Autres
matériels,
outillages
incendie
5
539,81
0,00
0,00
0,00
0,00
z
1%
[Autres
inst.
matérieloutil.
techniques
5 832,00
0,00
0,00
0,00
0,00
>
“14
|
Mobilier
2
733,60
0,00
0,00
0,00
0,00
2
14
À
Autres
immobilisations
corporelles
6 303,39
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
a
—
273
Immobilisations
en
cours
1
626
162,23
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
—
©
—
2233
|
Constructions
1
534
186,26
0,00
40
000,00
10
000,00
0,00
223%
|
Installat,
matériel
et
outillage
techni
91
975,97
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
122
|
Subv.
non
transf.
Régions
0,00
0,00
1%8
|
Autres
subventions
non
transférables
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
2œ
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
20
4
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
{a
+b)
“10
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2}
Détailler
tes
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
prapositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
57 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
de
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
209012
(1)
LIBELLE
: Aménagement
école
de
musique
appart
bibliothèque
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
"
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ni
Montant
pour
01/01/N
(5)
(4)
N'ormation
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
10
000,00
|b
10
000,00
Pb
0,00
20
immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
237%
[Constructions
0,00
0,00
10
000,00
10
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c
+
d)—
(a
+b)
-10
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir un cadre par opératian. (2) Détailler les articles conformément au plan de comptes
appliqué
par
la
commune
au
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l’objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
S3 KW
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Il -
VOTE
DU
BUDGET
lil
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
216006
(1)
LIBELLE
: conformité
éléc.escalier
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Art.
_
(2)
Libellé
(2)
cumulées
au
{|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Pa
ponent
pour
01/01/N
(5)
(4)
(4)
n'ormation(s)
DEPENSES
75813,50
|a
0,00
2 000,00
2000,00
|b
0,00
A
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
75
813,50
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
2313
|
Constructions
75
813,50
0,00
2
000,00
2
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)—
{a
+b)
-2
000,00
{1} Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
rense!
gnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Page
si VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
216007
(1)
LIBELLE
: TRAVAUX
LOGEMENTS
VISITATION
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
le)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
"
ontent
pour
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DÉPENSES
0,00
|a
0,00
50
000,00
50
000,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération.
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
(3)
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
SS VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
221021
(1)
LIBELLE
: extension
ecole
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Al
te
.
0
ü
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Ps
manne
pour
01/01/N
(5)
(4)
ion
(5)
DEPENSES
6
282
781,63
|
a
0,00
2
000
000,00
2
000
000,00
1 b
0,00
æ!t
Immobilisations
incorporelles
190
653,10
0,00
0,00
0,00
0,00
ZU
|
Frais
d'études
168
068,44
0,00
0,00
0,00
0,00
Z%
|
Frais
d'insertion
22
584,66
0,00
0,00
0,00
0,00
ZÆ4
|
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
z1
Immobilisations
corporelles
339
450,67
0,00
0,00
0,00
0,00
= Z
1
|Terrains
nus
325
858,07
0,00
0,00
0,00
0,00
Z
1
|
Matériel
de
bureau
et
informatique
5 613,60
0,00
0,00
0,00
0,00
Z
18
|
Autres
immobilisations
corporelles
7 979,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
5
752
677,86
0,00
2
000
000,00
2
000
000,00
0,00
238
|
Constructions
5
618
997,01
0,00
2
000
000,00
2
000
000,00
0,00
27315
|
Installat,
matériel
et
outillage
techni
70
127,96
0,00
0,00
0,00
0,00
28
|
Avances
versées
commandes
immo.
63
552,89
0,00
0,00
0,00
0,00
incorp.
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-
(a
+b)
-2
000
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si négatif
€)
Ouvnr
un
cadre
par
opération.
{2)
D'étailler
les
artictes
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3)
À
rempir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
daux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentés
pour
information,
seules
cas
deux
colonnes
sont
renselgnées
Page VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
|
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
Ill
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
221027
(1)
LIBELLE
: materiel
parozet
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
4
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ni
Montant
pour
04/01/N
(5)
(4)
Normation
(5)
DEPENSES
620,70
|a
0,00
4 800,00
4 800,00
|
b
0,00
ztQ
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
zoi
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[21
Immobilisations
corporelles
620,70
0,00
4
800,00
4
800,00
0,00
[214
|
Mobilier
620,70
0,00
4 800,00
4 800,00
0.00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
-4
800,00
RESULTAT
= (c
+ d)-
(a +b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1} Quvir
un
cadre
par
opération.
{2}
Oélailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
propositions
nouvelles.
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infommation,
saules
cas
deux
colonnes
sont
renseignées
Page
S-
près
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
ces
deux
colonnes
sont
renssignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assembiée
porte
uniquement
sur
les VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
111 —
VOTE
DU
BUDGET
(Il
DETAIL
DES
CHAPITRES
D’OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
242019
(1)
LIBELLE
: aménagement
chauvilly
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
Fe.
or
pour
@
01/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
2743,20
|
a
0,00
25
000,00
|b
25
000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
25
000,00
25
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
2
743,20
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
2
743,20
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N°1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)
—
(a
+b)
-25
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l’objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées,
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
SR VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
ER
——
——
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
ïï
—
HN
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
Es
|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
258003
(1)
LIBELLE
: ACHAT
TRANCHEUSE
A
PAIN
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
a
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
re
Montant
pour
2)
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
2 500,00
2500,00
|b
0,00
21
Immobilisations
incorporelles
0,09
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2
500,00
2
500,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
2 500,00
2
500,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-(a+b)
-2
500,00
Excédent de financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats,
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vole
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
SG VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
277001
(1)
LIBELLE
: ACQUISITION
CAGES
TERRAINS
FOOT
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
Pour
vote
re
Réalisations
Restes
à
Propositions
Vot
e)
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
à $
Montant
pour
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
0,00
|a
0,00
5000,00
lb
5000,00
|
b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 +
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
2188
|
Autres
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
5 000,00
5
000,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
[
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
c
0,00
|d
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c
+ d)—
(a
+b)
-5
000,00
(4) Ouvar
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'ass
propositions
nouvelles
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
GC
emblée
porte
uniquement
sur
tes
s
s
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
111
- VOTE
DU
BUDGET
ill
;
s
=
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
TU
——
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
504015
(1)
LIBELLE
: aménagement
étage
MJD
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
F-
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ne.
porac
pour
01/01/N
(5)
(4)
ation
(5)
DEPENSES
0,00
[a
0,00
400
000,00
400
000,00
|b
0,00
0
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,09
0,00
0,00
0,00
O4
|
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æ
0!
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
zi
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
æ2
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
400
000,00
400
000,00
0,00
z
3ù
Constructions
0,00
0,00
400
000,00
400
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
(Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
2©O
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
2%
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
{c
+
d)-
(a
+b)
400
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvrir
ur
cadre
par
opération.
{2)
D'étailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3}
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
comple
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(à)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
GI VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Il —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
511001
(1)
LIBELLE
: AMENAGEMENT
DE
LA
MAISON
MEDICALE
ORANGE
I B3
|
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
rt
:
:
:
ee
2
Libellé
(2}
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
ni
Portage
pour
01/01/N
(5)
(4)
Mation
(5)
DÉPENSES
0,00
{a
6,00
50
000,00
50
000,00
| b
0,00
20
Immobilisations
incorporeiles
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
2031
|
Frais
d'études
0,00
0,00
50
000,00
50
000,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
43
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c+
d)-{a+b)
-50
000,00
Excédent
de
financement
si positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1) Ouvir
un
cadre
par
opération,
(2)
Oétalier
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la
commune
ou
l'établissement.
{3)
À
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renselgnées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles
{5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
C2.
VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
+
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
TT
RE
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
B3
|
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
512010
(1)
LIBELLE
: camèra
vidéo
2017
Pour
vote
Réalisations
Restes
à
Propositions
Fi
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
|
nouvelles
ne.
ontent
pour
@
01/01/N
(5)
(4)
Information
(5)
DEPENSES
31
749,06
|
a
0,00
150
000,00
150
000,00
|
b
0,00
[220
Immobilisations
incorporelles
228,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21033
Frais
d'insertion
228,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Zz04
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
28
056,06
0,00
0,00
0,00
0,00
21568
|Autres
matériels,
outillages
incendie
20
316,04
0,00
0,00
0,00
0,00
2
183
Matériel
de
bureau
et
informatique
7
740,02
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,09
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
3
465,00
0,00
150
000,00
150
000,00
0,09
2315
Installat”,
matériel
et
outillage
techni
3 465,00
0,00
150
000,00
150
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
=
(c
+
d)-{a
+b)
-150
000,00
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
{1)
Ouvrir
un
cadre
par
opération.
{2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
(3)
A
remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le
vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
(4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Dans
ce
cas,
le
vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles.
(5)
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
infommation,
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées.
Page
63 VILLE
DE
GEX
- BUDGET
PRINCIPAL
- BP
- 2018
Ill —
VOTE
DU
BUDGET
DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
OPERATION
D'EQUIPEMENT
N°:
520000
(1)
LIBELLE
: M.O.
PMR
Ill B3
Pour
vote
Réalisations
|
Restes
à
Propositions
Vote
Montant
Libellé
(2)
cumulées
au
|
réaliser
N-1
(3)
nouvelles
.
pour
01/01/N
(5)
(4)
(4)
information
(5)
DEPENSES
91
307,74
| a
0,00
200
000,00
200
000,00
|b
0,00
Immobilisations
incorporelles
30
137,26
0,00
0,00
0,00
0,00
Frais
d'études
25
453,95
0,00
0,00
0,00
0,00
Frais
d'insertion
4
683,31
0,00
0,00
0,00
0,00
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
corporelles
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
61
170,48
0,00
200
000,00
200
000,00
0,00
2313
Constructions
61
170,48
0,00
200
000,00
200
000,00
0,00
RECETTES
(répartition)
Restes
à
réaliser
N-1
(3)
Recettes
de
l'exercice
{Pour
information)
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
c
0,00
|
d
0,00
1
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
6
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
RESULTAT
= (c
+ d)
- (a
+b)
Excédent
de
financement
si
positif
Besoin
de
financement
si
négatif
-200
000,00
(1) Ouvrir
un
cadre
par
opération
(2)
Détailler
les
articles
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
la commune
ou
l'établissement.
{3}
A remplir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
a
{4)
Lorsque
l'opération
d'équipement
constitue
un
chapitre
faisant
l'objet
d'un
vote,
ces
propositions
nouvelles.
{5}
Lorsque
l'opération
d'équipement
est
présentée
pour
information,
Page
GU
deux
colonnes
sont
rensei
seules
ces
deux
colonnes
sont
renseignées
près
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats
gnées.
Dans
ce
cas,
le vote
de
l'assemblée
porte
uniquement
sur
les GC o8eq
ejeunuxyogI8ju) &Njonns E] 8p sed JueA8jes eu sua1q nO (€)
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81 ABSAU ne }JEJ 158 Uofouo, ied jueuiesIo 8j ‘snid j8 sjueliqeu 000 04 8P SSUNLLLOS sa| SueQ ‘(Uopouo} e| e juepuodsauoo) SHIU9 UN je} 158 ONU) J8d JUBLUESION 6] ‘Nid 18 SiUe]IQEU DOG € 8P SSUNLULOS s8] sue (OL-LLES “H 1 L-LLEZ ‘4 ‘C-2LES ‘71) exouue za6pnq no oyqnd
luaWuossiqe;9 ue s9BUS anblun gUANOE 8 SS0IA8S Saj J9 S8|099 SEP SESSIE9 se] SILLOW SIRENSIUIWPE SSIAS }9 SjU8aSSIIqE)S SiNa| “SUNUALOO JS} SUN SUIOW ne jueus:duuon sjuewednouf se) ‘snid je sjueiqeu 006 € ep Seunluuos se] inod eso}eËgo j58 1819 Je9 ep uoganpoid e (1)
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000 252 Gk 052$ oS2€LB L 028 Le 00S 824 050 28 008 z8b EL 092 S1S 068 2927 0S+ 64Y 065 0162 144744: luoueuuopauoy op sesuadYp SAUNA [eJOL
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