Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2019 01 29 CRCM
Compte-Rendu - 2020 09 29 CRCM
Compte-Rendu - 2018 05 29 CRCM
Compte-Rendu - 2018 07 03 CRCM
Compte-Rendu - 2016 05 31 CRCM
Compte-Rendu - 2018 12 04 CRCM
Compte-Rendu - 2023 09 26 CRCM
Compte-Rendu - 2016 11 29 CRCM
Compte-Rendu - 2022 08 30 CRCM
Compte-Rendu - 2016 03 29 CRCM
Compte-Rendu - 2023 08 29 CRCM
Document publié le Mardi 29 août 2023 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2023 08 29 CRCM)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Sport,
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 12/ Pouvoir : 0 / Votants : 12
Présents : ESPIC Xavier, Maire
Carole - TARROUX Francis
Gabriel - GROENEN Jesse
Absents excusés : MOUMIN Jean
- VERBEKE Céline - BACCHIN Patrice.
Conformément à l’article L.2121
Territoriales (CGCT), Madame MANENT Corinne est nommée secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents
Sujet avec débats
● Aménagement du village
● Admission en n
● Décision modificative budgétaire
l’affectation du résultat 2022
Vie Communale
Compte rendu des activités communales
Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
Questions diverses
Compte Rendu de la réunion du
conseil municipal d’Aureville
Mercredi 29 août 2023
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 12/ Pouvoir : 0 / Votants : 12
ESPIC Xavier, Maire - SCHMIT Sylvie - MANENT Corinne TARROUX Francis - CASSAN Christine - ANDRE Dominique GROENEN Jesse - LANDREA Benoît
Absents excusés : MOUMIN Jean-Marc - BOISLIVEAU Anthony BACCHIN Patrice.
l’article L.2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), Madame MANENT Corinne est nommée secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents
Aménagement du village
Admission en non valeur
Décision modificative budgétaire –
l’affectation du résultat 2022
Compte rendu des activités communales
Compte rendu des activités intercommunales
1
Compte Rendu de la réunion du
conseil municipal d’Aureville
Mercredi 29 août 2023 - CM 2023-07
Membres en exercice : 15 / Présents : 12/ Pouvoir : 0 / Votants : 12
MANENT Corinne - AJAC
ANDRE Dominique - CAMUS
BOISLIVEAU Anthony - GILLES André
15 du Code général des Collectivités
Territoriales (CGCT), Madame MANENT Corinne est nommée secrétaire de séance,
ORDRE DU JOUR
Correction de 2
TABLE DES MATIÈRES
SUJETS AVEC DÉBAT
Aménagement global du village
Budget
Admission en Non-valeur cantine scolaire « créance irrécouvrable » (année 2020-2022).
Décision modificative budgétaire - Correction de l'affectation du résultat et virements de crédits
SUJETS SANS DÉBAT
Vie Communale
Urbanisation/Voirie/Travaux
Fermeture de l’accès à la GRANJA DEL CASTEL
Plantation d’un haie champêtre sur la RD 24 et RD 35 (au droit du lotissement le Cossignol)
Appellation de la salle polyvalente
Ecole/Jeunes/Sport/Associations
Sport / Jeunes
Associations
Concert “We Are Nice People”
Campestral 2024
Communication
Vie Intercommunale
Sicoval
QUESTIONS DIVERSES
Fibre optique
Sicoval - Vers un Pass déchèteries en 2024
Secrétariat de mairie 3
Monsieur le Maire ouvre la séance du 29 août 2023 à 20h30. Le compte rendu de
la réunion du 5 juillet 2023 est approuvé à l’unanimité.
SUJETS AVEC DÉBAT
Aménagement global du village
Réflexion globale sur l’aménagement du village : château, jeu, parking.
Xavier ESPIC Maire présente la volonté de la municipalité de réfléchir sur
l’aménagement global et sur la nécessité de mettre en place une méthodologie.
Proposition future des adjoints sur la méthodologie avec notamment :
Réunion du comité de projet « château » avec la présentation du projet
d’aménagement intérieur étudié par Laurie Mauzé.
Réunion avec tous les comités de projets (piétonnier, aménagement,…)
Réunion publique qui présenterait les grands axes (le devenir du village) qui
pourraient servir aux élus de la prochaine mandature.
Une discussion s’engage sur l’aménagement piétonnier et sa remise en état :
pose de poutres en bois pour diriger l’eau et éviter les ruissellements.
Budget
Xavier ESPIC explique qu’il s’agit des non-paiements (solde des dettes) qui
s'élèvent à 11.37 €. Il demande l’accord des élus pour prendre une
délibération afin d’effacer cette dette. Le coût du recouvrement (temps,
énergie, coûts d’envoi) serait supérieur au gain. Il est proposé de joindre
aux factures un courrier expliquant que même les centimes sont dus.
Admission en Non-valeur cantine scolaire « créance irrécouvrable » (année 2020-2022).
CM - 2023-07/01-15
Monsieur le Maire expose que le comptable, Monsieur François GRANGE, ne peut
recouvrer les titres ou produits portés sur l’état des « taxes et produits
irrécouvrables » ci-joint, pour raison de « créances minimes ».
Il demande donc l’allocation en non-valeur de ce titre de cantine dont le
montant s’élève à la somme suivante :
Année 2020 - titre n° 95/2020 : 10.47 €
Année 2022 - titre 328/2022 : 0.90 €
Soit un total de 11.37 €
Ouï l’exposé de son Président et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal émet un avis favorable et accorde décharge au comptable des sommes
détaillées ci-dessus. Il autorise Monsieur le Maire à établir un mandat d’un
montant de 11.37 €.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Monsieur le Maire informe son conseil municipal qu’il est nécessaire de corriger une erreur matérielle sur l’affectation du résultat 2022. Il propose la décision modificative suivante : 4
Objet : Décision modificative budgétaire - Correction de l'affectation du résultat 2022 et virements de crédits. CM - 2023-07/02-16
Désignation Diminution sur crédits
ouverts
Augmentation sur crédits
ouverts
D 001 : Solde d'exécution de
la section d'investissement
reporté
27 722.06 €
Entretien et réparations sur
bâtiments publics
28 222.06 €
D 681 : Dot. aux amort., aux
dépréc. et aux prov. - Ch.
fonctionnement
500.00 €
D2188-202311 : Aménagement
équipement jeunes
1 000 €
D 2188-202314 : Divers
achats d’équipement
1 000 €
R 002 : Résultat de
fonctionnement capitalisé
27 722.06 €
R 1068 : Excédents de
fonctionnement capitalisés
27 722.06 € 5
SUJETS SANS DÉBAT
Vie Communale
Urbanisation/Voirie/Travaux
Fermeture de l’accès à La GRANJA DEL CASTEL
M. Xavier Espic présente le projet pour permettre une fermeture, mise en
sécurité, de la salle des fêtes. Suite aux diverses discussions la pose d’un
portail comme initialement prévues s’avère compliqué, l’architecte a proposé
la pose d’une barrière en bois à bascule. Il faut étudier les mesures de
sécurité pour que la barrière reste bloquée quand elle est ouverte et ne pas
retomber,… Il faudra penser à rajouter sur le contrat de location un
paragraphe sur la responsabilité de cette barrière.
Au cours de cette semaine, l'entreprise (UTTP) vient réparer l’accès à la
salle des fêtes (là où il y avait un affaissement dû aux orages) avec pose de
caniveaux, mise à niveau, renforcement et goudronnage.
Plantation d’une haie champêtre en bordure du champ municipal au
croisement des RD 24 et RD 35 (au droit du lotissement le Cossignol)
Jesse Groenen présente l’appel à projet lancé auprès de l’association Arbres
et Paysages d’Autan. Près de 300 m linéaires : plantation tous les mètres
d’un arbuste selon une haie stratifiée (3 hauteurs)
● 260 plants buissonniers (tous les mètres)
● 20 plants un peu plus hauts (style cognassier, pommiers,…) 4-5 m
● 20 plants plus grands : 5-6 m
● 24m3 de paillage (12-15 centimètres de hauteur)
Le devis total 810€ il faut prévoir la plantation.
Prévoir une journée « citoyenne » accompagnée par Caminarem, la période
idéale serait les mois de janvier-février.
Une subvention, demandée par Arbres et Paysages d'Autan pourrait être
accordée.
Appellation de la salle polyvalente
Le foyer rural souhaite appeler l’ancienne salle des fêtes « salle des
activités ».
Après discussion l’ensemble du conseil municipal propose de l’appeler « Salle
Andrée Saleil » ce qui est adopté à l’unanimité après avoir demandé
préalablement l'accord de la famille.
École/Jeunes/Sport/Associations
École
Les bâtiments scolaires et cours de récréation seront prêts à recevoir les
élèves pour la rentrée 2023. L’employé municipal s’emploie au mieux pour
satisfaire les demandes faites par les institutrices.
Sport / Jeunes
Nous allons essayer de prévoir la retransmission du match de la coupe du
monde à l’occasion de la journée sportive des 4 communes le 14 octobre 2023. 6
Prévisions de soirée cinéma : les 16/12 soirées jeunes « les Tuches » mais
aussi le 9/12 téléthon – Journée olympique le 25/05.
Rando-Basc : à ce jour, une vingtaine d’inscrits. 40 places ont été
réservées. Faire un rappel dans les prochaine Brèves
Associations
Le forum des associations se déroulera le samedi 2 septembre. Dominique ANDRE
essaie d’informer les associations qui n’ont pas été contactées.
Demander aux associations leurs besoins de réservation sur l’année 2023-2024
en leur indiquant les dates déjà réservées
Concert “We Are Nice People”
Compte tenu de la météo, un repli sous la halle de La Granja del Castèl est
autorisé. Pose de rubalise pour protéger les plantes, fermeture du parking,
les toilettes seront à la mairie.
Campestral 2024
Prévoir une première réunion au mois de septembre 2023.
CCAS
Séance de cinéma prévue pour le 18 novembre 2023 avec le film “Simone”.
Communication
Une Brèves est à distribuer avant ce week-end.
Vie Intercommunale
Sicoval
RAS
QUESTIONS DIVERSES
Fibre optique
Le caminot del Bosquet est maintenant éligible. Sauveterre est encore en
attente tout comme une partie du Bois Grand. A ce jour la moitié des maisons
du Bois Grand sont reliées, les travaux continuent.
Sicoval - Vers un Pass déchèteries en 2024
L’accès aux déchèteries pour les particuliers est réglementé par la
présentation d’un justificatif de domicile, mais cette obligation reste
contraignante pour les usagers. Afin d’éviter aux utilisateurs des
déchèteries de devoir penser à apporter un justificatif à chaque venue, le
Syndicat Mixte Decoset met en place une procédure vous permettant de créer un
compte et d’obtenir un PASS pour accéder à l’ensemble des déchèteries de son
territoire. 7
La mise en place définitive du badge d’accès est fixée au 1er mars 2024, date
à laquelle il deviendra obligatoire, pour les usagers, de se présenter avec
un Pass à l’entrée des sites.
Il est demandé à M. le Maire de se renseigner sur le pourquoi de ce Pass.
Secrétariat de mairie
Une réflexion est en cours pour modifier les jours d’accueil du secrétariat
de mairie. En effet, suite à une étude qui a été réalisée sur plusieurs mois,
pour évaluer la fréquentation des Aurevillois lors de l’ouverture du samedi
matin, il a été constaté que celle-ci est très faible.
Un entretien sera organisé avec le personnel pour étudier les possibilités de
modifier les heures d’accueil au public qui pourraient être reportées du
samedi matin au jeudi soir.
Dans tous les cas, si une modification des horaires d’accueil était
envisagée, celle-ci sera mise en place en provisoire, pour une durée de 6
mois.
Monsieur Xavier ESPIC clôt la réunion du conseil municipal à 23h00
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le mardi 26 septembre
2023 à 20h30 dans la salle de réunion de La Granja del Castèl 8
CM-07/2023-01/15 : Admission en Non-valeur cantine scolaire « créance
irrécouvrable » (année 2020-2022)
CM-07/2023-02/16 : Décision modificative budgétaire - Correction de
l'affectation du résultat 2022 et virements de crédits.
AJAC Carole
ANDRE Dominique
BACCHIN Patrice absent
BOISLIVEAU Anthony absent
CAMUS Gabriel
CASSAN Christine
ESPIC Xavier
GILLES André absent
GROENEN Jesse
LANDREA Benoît
MANENT Corinne
MOUMIN Jean-Marc absent
SCHMIT Sylvie
TARROUX Francis
VERBEKE Céline absente