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Document publié le Mardi 21 décembre 2021 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal du 21 decembre 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1/4
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 21 décembre 2021
L’an deux mil vingt et un, le vingt et un décembre à dix-neuf heures quinze minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance à huis clos, sous la Présidence de M. Jean-Yves ROUX, Maire.
Présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Andrée GUILLAUD, Candice GRECO, Sébastien PEROUSE, Michel MEUNIER
Excusés : Béatrice FEUILLOIS donne pouvoir à Andrée GUILLAUD Natacha JUNG-LEGER
Jean-Philippe GUILLAUD
Absent : Christian BARBERET
Date de convocation : 10 décembre 2021
Secrétaire de séance : Andrée GUILLAUD
M. le Maire demande au Conseil Municipal si des observations sont à formuler sur le compte rendu du 09 novembre 2021.
Aucune observation n’étant apportée, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du 09 novembre 2021.
1. Information « Les Géraniums »
M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la signature du compromis de vente des appartements « Les Géraniums » aura lieu le vendredi 14 janvier 2022.
2. Mise à jour du tableau des commissions communales
M. le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire de rectifier la délibération concernant la mise à jour des commissions communales suite à la démission de Michel Meunier au poste d’Adjoint et de toutes les commissions.
SYNDICATS
Communauté de communes des Balcons du Dauphiné :
Titulaire : Jean-Yves ROUX
Suppléant : Gérard REGEAMORTEL
Syndicat des eaux :
Titulaire : Marcel CONSTANTIN
Suppléant : Gérard REGEAMORTEL
SICTOM SYCLUM :
Titulaire : Jean-Yves ROUX
Suppléant : Christian BARBERET 2/4
TE 38 (Territoire d’Energies 38) :
Titulaire : Gérard REGEAMORTEL
Suppléant : Marcel CONSTANTIN
SIRGEMAFAL :
Titulaire : Gérard REGEAMORTEL
Suppléant : Christian BARBERET
Titulaire : Candice GRECO
Suppléant : Marcel CONSTANTIN
SMABB EPAGE (Etablissements Publics d'Aménagement et de Gestion de l'Eau) : Suppléant : Jean-Yves ROUX
CSI (Commission Social Intercommunal) + PLH (Programme Local de l’Habitat) : Titulaire : Gérard REGEAMORTEL
Suppléant : Marcel CONSTANTIN
Déplacements doux :
Titulaire : Gérard REGEAMORTEL
Suppléant : Marcel CONSTANTIN
COMMISSIONS COMMUNALES
Commission des finances et budget :
Jean-Yves ROUX, Marcel CONSTANTIN, Andrée GUILLAUD, Jean-Philippe GUILLAUD, Gérard REGEAMORTEL.
Commission bâtiments :
Gérard REGEAMORTEL, Béatrice FEUILLOIS, Candice GRECO, Sébastien PEROUSE, Jean-Yves ROUX.
Commission voirie :
Jean-Yves ROUX, Christian BARBERET, Sébastien PEROUSE, Gérard REGEAMORTEL.
Commission urbanisme :
Jean-Yves ROUX, Marcel CONSTANTIN, Béatrice FEUILLOIS, Andrée GUILLAUD, Sébastien PEROUSE, Gérard REGEAMORTEL.
Commission communication :
Marcel CONSTANTIN, Candice GRECO, Gérard REGEAMORTEL, Jean-Yves ROUX.
Commission agriculture :
Sébastien PEROUSE, Christian BARBERET, Andrée GUILLAUD.
Conseil d’école :
Gérard REGEAMORTEL, Candice GRECO, Christian BARBERET
COMMISSIONS EXTRA COMMUNALES
Pas de changement.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité la mise à jour du tableau des commissions. 3/4
3. Panneau Pocket
L’application PanneauPocket est en place depuis 1 an, les retours sont positifs, l’application est fonctionnelle.
Le contrat est renouvelé pour un an pour la somme de 180 € TTC.
4. Indemnités agent recenseur et coordonnateur communal
Le recensement de la population aura lieu du jeudi 20 janvier au samedi 19 février 2022.
M. le Maire propose de définir les indemnités du coordonnateur communal et de l’agent recenseur.
Après échanges, il a été proposé de verser la même indemnité aux deux agents.
Le Conseil Municipal, avec 7 voix contre et 1 voix pour rejette cette proposition.
Monsieur le Maire propose en second temps :
Indemnité du coordonnateur communal : 750 euros brut
Indemnité de l’agent recenseur : 650 euros brut
Suite au vote, le Conseil Municipal adopte ces montants avec 2 abstentions et 6 voix pour.
5. Retour commissions extérieures
CSI : Marcel Constantin a rencontré la Vice-présidente responsable du CSI Mme Sitruk pour l’informer officiellement que les élus de Vasselin ne participeront plus aux réunions dédiées à des études de situations (cf. compte rendu du 09 novembre 2021).
En revanche, notre participation pourrait être sollicitée pour des sujets plus généraux, comme l’hébergement d’urgence thème sur lequel un groupe de travail va être constitué.
Syndicat des marais : il est en cours de dissolution, cette procédure s’avère plus compliquée que prévu car le Syndicat possède du foncier mais n’a pas toujours les actes notariés correspondants.
La Communauté de Communes prendra en charge certains travaux d’urgence.
PCAET (Plan Climat Air Energie du Territoire) : Le plan a été validé par le conseil communautaire du 16 décembre 2021. La commune de Vasselin était représentée dans le groupe de travail.
Biodiversité : Prise en compte de la préservation des espèces et des problématiques agricoles.
Par rapport aux problèmes d’environnement, Marcel Constantin a participé au comité de pilotage Natura 2000 qui vient de réélire son bureau et qui a présenté son nouveau document d’objectifs.
Au début du mandat, Jean-Yves Roux avait donné la liste des différents groupes de travail.
Certains groupes sont terminés et d’autres non pas commencés.
La Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné doit présenter un projet territoire fin du premier semestre 2022.
6. Point sur l’année écoulée
Candice Greco n’a pas pu assister à certaines commissions par manque de temps.
Michel Meunier soulève la question de la fibre optique, au cours d’une réunion en présence du Président du Département Jean-Pierre Barbier, la question du déploiement de la fibre optique a été évoquée par des élus, celle-ci ne sera accessible avant 2024. 4/4
Marcel Constantin, au niveau de la communication fait le constat qu’il y a une importante marge d’amélioration, l’objectif est que la communication soit plus fluide entre les élus et avec la population.
Jean-Yves Roux a mis en place une réunion maire et adjoints tous les mardis soir à 18h00 pour améliorer la communication.
7. Questions diverses
Le contrôle de l’air du bâtiment de l’école est obligatoire, un état des lieux a été prévu.
Monsieur le Maire informe que les vœux du Maire sont annulés.
Des devis ont été demandés pour le remplacement des ampoules dans l’église.
Monsieur le Maire informe que le Syndicat des eaux est intervenu sur la rue des Lavoirs pour des problèmes d’écoulements et de canalisations.
Le contrat aidé de Denis Meyssin se termine le 31 janvier 2022.
Fin de la séance à 20h40.