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Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 00h17 par la commune de Venterol.
Lien du pdf (Déliberation - DE 2026 039 temps scolaire a compter de la rentree 2026 2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
: ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Arrondissement
: Forcalquier
VENTEROL
- COMMUNE
Séance
du
lundi
18
mai
2026
Délibération
N°
DE_2026_039
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
dix-huit
mai
deux
mille
dngt-six,
à
20
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
En
Présents
Votants
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
ses
exercice
séances
(à
la
mairie),
sous
la
présidence
de
Michel
10
9
10
PHILIP.
Date
de
la
convocation
:
,
.
11/05/2026
Présents
:Michel
PHILIP,
Bernard
RENOY,
Emmanuel
GHIOTTI,
Régine
DE
LUCA,
Nathalie
UBAUD,
Martine
Pour
Contre
|
Abstention
DA
SILVA,
Simone
AUDOLI-TISON,
Yannick
TAIX
10
0
0
Elodie
FIORELLA
Représentés
:
Guy
ALBRAND
représenté
par
Michel
Résultat
du
vote
:adoptée
PHILIP Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l'article
2121-15
du
CGCT,
Elodie
FIORELLA
est
nommé(e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance.
(Objet
:Temps
scolaires
à
compter
de
la
rentrée
2026/2027.
|
Le
Maire
rappelle
que
durant
la
période
des
travaux
de
requalification
de
l'école
maternelle
pendant
lesquels
les
élèves
étaient
accueillis
dans
les
locaux
du
foyer
de
ski,
les
horaires
scolaires
ont
été
modifiés
afin
de
concorder
avec
les
horaires
du
bus
scolaire,
ces
derniers
réintègrent
les
nouveau
locaux
à
compter
de
la
rentrée
2026/2027,
il
convient
donc
de
les
modifier
à
nouveau.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
:
+
DECIDE
des
horaires
scolaires
suivants
à
compter
de
la
rentrée
2026/2027:
- 7h30/8h50
: garderie
scolaire
- 8h50/12h:
temps
scolaire
- 12h/13h20
: pause
méridienne
(repas
et garderie)
- 13h20/16h10
: temps
scolaire
- 16h10/18h30
: garderie
scolaire
Date
de
transmission
de
l'acte:
19/05/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
19/05/2026
004-210402343-DE 2026 _039-DE
DE_2026_088
AGEDI Michel
PHILIP
Président
de
séance
Date
de
transmission
de
l'acte:
19/05/2026
Date
de
reception
de
l'AR:
19/05/2026
004-210402343-DE
2026
039-DE
AGEDI
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Elodie
FIORELLA
Secrétaire
de
séance
DE_2026 039