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Document publié le Mardi 10 septembre 2013 par la commune de Courcelles-Epayelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+DU+10+septembre+2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT DE L’OISE
ARRONDISSEMENT DE CLERMONT
CANTON DE MAIGNELAY-MONTIGNY
COMMUNE DE COURCELLES-EPAYELLES
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 10 SEPTEMBRE 2013
L’an deux mil treize, le dix septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni à la Mairie sous la présidence de HENNON Jean-Louis, Maire
Présents : Messieurs HENNON Jean-Louis, DE SAINT LOUP Simon, MECEFFAH Maurice, DECHILLY Michel, PICHARD, Christophe, ROBILLARD Georges, THIRY Olivier et Madame SZEWCZYK Bernadette.
Absents excusés : Messieurs GAWLAS Laurent, HUCHEZ François, DE SAINTLOUP Philippe.
Membres en exercice : 11
Présents : 8 Votants : 8
Date de convocation : 29 août 2013 Date d’affichage : 17 septembre 2013
Monsieur ROBILLARD Georges a été élu secrétaire
Ordre du jour :
• Point sur les travaux,
• Inauguration,
• Eclairage Public,
• Questions diverses POINT SUR LES TRAVAUX
Monsieur le Maire donne le résumé des différents travaux en cours sur la commune :
Objet Montant total
HT
Subvention Solde
à charge de la commune
Maison Communale
(Travaux 2012)
70 876.77 € 20 000.00 €
Attente 40 % du CG
50 876.77 €
TRAVAUX 2013
Renforcement du réseau
électrique
192 904.00 € SE 60 34142.28 € - FCTVA 805.38 €
33 336.90 €
Cantine
(prévu 21 000 €)
16 622.00 € 8 000.00 € 8 622.00 €
Réalisation 2 logements dans la
maison communale
145 355.00 € DETR : 65 409.00 €
CCPP : 45 900.00 €
TOTAL : 111 509.00 €
34 046.00 €
Aménagement extérieur de la
maison communale
23 272.00 € 10 000.00 € 13 272.00 €
Logement Ancienne Mairie 16 622.00 € CCPP : 8 311.00 € 8 311.00 €
Branchements Eau Electricité 4000.00 € Don de la société de chasse : 4000.00 €
0 €
TOTAL 2013 93 587.90 €
INAUGURATION MAISON COMMUNALE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’inauguration de la Maison Communale, ainsi que celle de la maison d’accueil du Circuit des Chars et de la Bataille du Matz, aura lieu le SAMEDI 16 NOVEMBRE 2013 à 10h00.
A 10h15 : accueil des autorités, début des cérémonies, départ vers le Monument aux Morts, dépôt de gerbe. 11h00 : inauguration de la nouvelle Mairie, 11h15, inauguration de la maison d’accueil. 11h30 : Allocution des autorités, remerciement aux porte-drapeaux. A l’issue de la cérémonie, un verre de l’amitié sera offert.
ECLAIRAGE PUBLIC
Une demande de devis va être effectuée pour l’éclairage public de la rue du Moulin, rue Grand Louis, rue des Marionnettes et rue du Château. QUESTIONS DIVERSES
- Délibération à prendre pour l’acquisition du terrain communal : M. le Maire informe le Conseil Municipal que, dans le cadre de l’acquisition des parcelles pour le projet de création d’une zone pavillonnaire au cœur de la commune, il pourrait être utile de solliciter le Fonds d’Intervention Foncière de la Communauté de Communes du Plateau Picard : Il s’agit d’un fonds créé pour permettre aux communes d’acquérir des terrains : le Plateau Picard se porte acquéreur des terrains à la place de la commune, celle-ci devant racheter les dits terrains à l’issue du délai de portage maximal de 5 ans. Au prix à payer, s’ajouteront des intérêts calculés sur la base d’un taux annuel de 2 %. Le prix d’acquisition de ces terrains est estimé aujourd’hui à 41723 €. La commune reverse la somme due en totalité à l’issue du délai de portage. La délibération sera inscrite lors du prochain conseil municipal.
- Ravalement de façades de la maison communale : Un devis a été proposé, d’un montant total de 5958.40 € TTC. Le Conseil décide de reporter ces travaux en 2014.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h45.