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Conseil Municipal - 2014 09 04 CM Monceaux du 04 09 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monceaux.
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Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Consommateurs,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
Jeudi
04
Septembre
2014
Présents
:
M.COULLARÉ,
Maire
MM
CORLAY,
THOMANN,
CWIKLINSKI,
adjoints
Mmes
DIAS,
DUMOUILIN,
LOPATA,
MARTIN,
conseillères
MM
FACCENDA,
PENINGUE,
QUILLAC,
conseillers
Absents
:Mme
BALCAEN
(excusée),
M.
LEFEBVRE
(pouvoir
à
M.
CORLAY),
Mme
LEGROS,
M.
MACHU
(pouvoir
à M.
CWIKLINSKT).
Secrétaire
de
séance
: M
CORLAY
1°/
Approbation
du
procès
verbal
de
la
séance
du
18
Juin
2014
Deux
corrections
sont
signalées
:
-
page
Î : absence
de
M
Quillac,
-
page
6
: les
zones
humides
seront
compensées
sur
les communes
de
Sacy
et de
La
bruyère.
Le
procès-verbal
est
adopté
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés.
2°/
Subyentions
aux
associations
Après
avoir
examiné
les
comptes
des
associations,
Monsieur
le
Maire
propose
d’allouer
les
subventions
suivantes
ainsi
qu’aux
associations
hors
commune.
+
Tennis
Club
Brenouille/Monceaux
:la
subvention
proposée
est
de
450
€
- Vote
à l’unanimité.
+
Comité
d'Animation
de
Monceaux
(M.
PENINGUE,
membre
du
bureau,
sort
de
l’assistance)
:
la
subvention
proposée
est
de
500
€
- Vote
à l’unanimité.
°
Gymnastique
volontaire
(Mme
Dumoulin,
membre
du
bureau,
sort
de
l'assistance)
:
la
subvention
proposée
est
de
500
€-
Vote
à l’unanimité.
+
La
Société
de
Chasse
(M.
QUILLAC,
membre
de
l’association,
sort
de
l’assistance)
: :
la
subvention
proposée
est
de
400
€
- Vote
à l’unanimité.
+
La
coopérative
scolaire
:
la
subvention
proposée
est
de
600
€-
Vote
à l’unanimité,
+
Le
Ping-Pong
:la
subvention
proposée
est
150
€
- Vote
à l’unanimité.
+
Le
Groupement
des
parents
d’élèves
de
Monceaux
(Mme
Lopata,
trésorière
de
lassociation,
sort
de
l’assistance)
:la
subvention
proposée
est
de
350
€
- Vote
à l’unanimité.
+
Entente
Sportive
de
Monceaux
(Mmes
DIAS
et
MARTIN,
membres
de
l’association,
sortent
de
l’assistance),
la
subvention
proposée
est
de
500
€
- Vote
à l’unanimité.
+
L’Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Pont
Sainte
Maxence
:la
subvention
proposée
est
de
150
€-
Vote
à
l’unanimité
+
__L’APEI
de
Creil
:
la
subvention
proposée
est
de
250
€
- Vote
à l’unanimité.
+
Ligue
contre
le
cancer
:la
subvention
proposée
est
de
150
€
- Vote
à l’unanimité. 3°/
Indemnité
de
conseil
du
trésorier
Vu
l’arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
relatif
aux
conditions
d’attribution
de
l’indemnité
de
conseil
allouée
aux
comptables
non
centralisateurs
du
Trésor
chargés
des
fonctions
de
receveurs
des
communes
et
établissements
publics
locaux,
Il
est
proposé
:
-
De
demander
le
concours
du
Receveur
Municipal
pour
assurer
les
prestations
de
conseil
et
d’assistance
en
matière
budgétaire,
économique,
financière
et
comptable
définies
à
l’article
1 de
l’arrêté
du
16
décembre
1983.
-
D’accorder
l’indemnité
de
conseil
au
taux
de
100%
par
an.
-
Que
cette
indemnité
de
conseil
soit
calculée
selon
les
bases
définies
à l’article
4
de
l’arrêté
interministériel
du
16
décembre
1983
précité
et
soit
attribuée
à Monsieur
Marc
Hellen,
receveur
municipal,
-
De
lui
accorder
également
l’indemnité
de
confection
des
documents
budgétaires.
-
Que
cette
indemnité
de
confection
soit
définie
conformément
à
l’article
1 de
l’arrêté
interministériel
du
16
septembre
1983
précité
et
sera
attribuée
à M.
Marc
Hellen,
receveur
municipal.
Après
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal
adopte
cette
indemnité
de
conseil.
4°/
Convention
avec
le
SMOA
pour
mise
à
disposition
des
locaux
Monsieur
Le
Maire
présente
le
projet
de
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
à
Monceaux
pour
les
réunions
du
SMOA.
Le
Syndicat
Mixte
Oise-Aronde,
situé
à
Compiègne,
représenté
par
son
Président
M.
MARINI
Philippe
et
La
commune
de
Monceaux,
représenté
par
M
COULLARE
Alain,
lequel
ayant
exposé
que
la
plupart
des
réunions
du
SMOA
se
déroulent
au
sein
de
la
mairie
de
Monceaurx.
Ont
convenu
:
Article
1°
: Objet de la convention
La
présente
convention
a pour
objet
de fixer
le
montant
annuel
du
dédommagement
de
la
Commune
pour
l’utilisation
des
locaux
de
la mairie par
le SMOA.
Article
2 : Nature
de
la prestation
La
commune
met
à
disposition
une
salle
équipée
informatiquement
(vidéo
projecteur,
écran)
située
en
mairie pour
la tenue
des
réunions
du
SMOA.
Article
3
: Montant
de
la prestation
Le
montant pour
l'utilisation
de
cette
salle
est fixée
à 1000
E/an.
Article
4 : Règlement
de
la prestation
Le
montant
prévu
à l'article
3 sera
réglé par
le SMOA
auprès
de
la
Commune
à la fin
de
chaque
année
écoulée. Article
5 : Durée
de
la convention
La
convention
est établie pour
une
durée
illimitée
Article
6 : Modification
de
la convention
La
présente
convention
peut
subir
des
modifications
qui prennent
la forme
d'un
avenant
et doivent
être
acceptées par
l'ensemble
des
signataires
Article 7
: Résiliation
de
la convention
La présente
convention pourra
être
résiliée
d’un
commun
accord
entre
les signataires.
Le
conseil
adopte
cette
convention
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés. 5°/
Point
sur
les
travaux
en
cours
- avenants
au
marché
Création
de
réseaux
pour
l’extension
du
groupe
scolaire
(Avenant
n°1)
Monsieur
le
Maire
informe
ses
collègues
que
les
travaux
de
création
des
réseaux
pour
l’extension
du
groupe
scolaire
ont
dépassé
de
plus
de
5%
le
seuil
du
marché
;La
commission
d’appel
d’offres
s’est
réunie
pour
voter
les
avenants
suivants
:
Lot
n°1
- Assainissement
- Eau
potable
:
Montant
HT
:3035,86
€
HT
Montant
TTC
:3643,03
€
TTC
Lot
n°2
- Cour
d’école
- Electricité
—
Eclairage
—
Télécom
Montant
HT
:2796,62
€
HT
Montant
TTC
:3355,94
€
TTC
Après
avoir
entendu
les
explications
du
Maire,
le
Conseil
Municipal
valide
ces
avenants
et
autorise
le
Maire
à signer
tous
documents.
Point
sur
les
travaux
en
cours
Les
élus
qui
le souhaitaient
ont
pu
visiter
le chantier
avant
le conseil.
Monsieur
Le
Maire
profite
de
ce
sujet pour
faire
un
rappel
des
subventions
qui
nous
ont
été
notifiées :
-
Par
le
Conseil
Général
: 61920
euros,
39%
sur
un
montant
de
travaux
de
158781
euros
(études
préalables,
réseaux,
une
classe
modulaire),
-
Par
l’Etat
(DETR,
dotation
d'équipement
des
territoires
ruraux):
34118
euros,
soit
45%
sur
un
montant
de
travaux
de
75118
euros
(un
module
sanitaire
et
la
restructuration
des
classes
maternelles).
6°/
Point
sur
les
dossiers
en
étude
et
RD
200
Dossiers
en
cours :
Monsieur
le Maire
fait
le point
sur
les projets
ou
dossier
en
cours
à savoir
:
-
Classes
modulaires
: appel
d’offre
est
en
cours.
La
commission
se
réunit
le
16
septembre
pour
l’ouverture
des
plis.
-
Réparation
des
fissures
du
terrain
de
sport
pour
un
montant
de
2598
€
HT.
(devis
de
la
société
Verdad).
-
Achat
d’un
chalet
pour
le rangement
des
vélos
de
l’école
pour
un
montant
de
4222
€
HT
(devis
de
M
Wrzochol),
-
Fermeture
du
préau
par
des
panneaux
de
bois
suite
à la démolition
des
locaux
de
stockage
(travaux
réalisés
par
les
services
techniques).
-
Achat
de
3 bancs
pour
l’école
placés
sous
le préau,
montant
de
891
€ HT
(devis
de
M
Lefèbvre),
-
Consolidation
de
la
voûte
de
la
chapelle
de
l’église.
M
Le
Maire
attend
un
nouveau
devis
pour
préparer
un
dossier
de
demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la Réserve
Parlementaire.
Le
coût
est
estimé
à
12000
€ HT
pour
ces
travaux.
RD200 : M.
Corlay
expose
au
conseil
le compte
rendu
du
commissaire
enquêteur
suite
à l’enquête
publique
pour
la mise
à 2
fois
2 voies
de
la RD
200
sur
notre
territoire.
Les
remarques
de
la commune
ont
été prises
en
compte
par
le
Conseil
Général.
Elles
concernaient
essentiellement
le
réseau
d’évacuation
des
eaux
pluviales
de
la commune
le long
de
la RD
29. T°/
Situation
budgétaire
et
emprunt
auprès
de
la
Caisse
d’Epargne
Situation
budgétaire
À
fin
août,
les
dépenses
de
fonctionnement
sont
de
280
593
€
sur
un
budget
prévu
de
556
576
€.
Le
budget
est
maîtrisé
malgré
les
dépenses
imprévues
liées
aux
travaux
de
l’école.
La
situation
financière
(trésorerie)
est
correcte.
Emprunt Monsieur
le
Maire
expose
la nécessité
de
recourir
à un
emprunt
pour
le financement
des
travaux
d’aménagement
du
groupe
scolaire.
Il propose
de
valider
la proposition
de
la Caisse
d'Epargne
de
Picardie
à savoir :
Prêt
long
terme
: à taux
révisable
sur
Index
livret A
majoré
de
1,00%
Montant
: 100
000
€
Durée :
15
ans
Périodicité
: annuelle
Annuité
: 7782,55
€ (intérêt
et capital)
au taux
actuel
du
livret
A.
Frais
de
commission
: 200
€
Remboursement
par
anticipation
: possible
(partiel
ou
total)
à chaque
échéance
moyennant
une
indemnité
de
3%
du
capital
restant
dû.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
retenir
cette
proposition,
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
toutes
les
formalités
et
à signer
tout
document
nécessaire
pour
la
mise
en
place
de
ce
prêt.
8°/
Informations
sur
la
rentrée
scolaire
Le
nombre
d’enfants
pour
la
rentrée
scolaire
2014/2015
est
de
113.
25
enfants
en
moyenne
fréquentent
le
périscolaire.
Environ
55
enfants
fréquentent
la
cantine.
De
ce
fait
4
personnes
sont
prévues
pour
ce
service,
soit
une
personne
de
plus.
Monsieur
Le
Maire
donne
quelques
indications
financières
et
indique
qu’il
faut
réfléchir
à l’actualisation
du
prix
de
ce
service.
99/
Organisation
des
N.A.P.,
Périscolaire,
Cantine
La
mise
en
place
des
NA..P.
débutera
le
vendredi
5
septembre
2014
après-midi.
Il
y
a 64
places
disponibles
pour
accueillir
les
enfants
de
la
maternelle
jusqu’au
CM2.
Il
y aura
plusieurs
ateliers
:activités
sportives,
balades
en
forêt,
cuisine,
jardinage,
arts
plastiques,
informatique,
bricolage,
jeux
de
société.
Les
intervenants
sont
:Mme
Senan-Leduc,
M
Racine,
les
2
ATSEM
et
une
animatrice
de
la
CCPOH.
Cette
activité
NAP
est
pour
l’instant
gratuite.
L'état
apporte
une
prime
d’amorçage
de
50
euros/
enfant.
La
CCPOH
prend
à sa
charge
une
partie
des
coûts.
Le
mercredi
à
11h30,
un
bus
transportera
les
enfants
inscrits
à la
cantine
et
au
centre
de
loisirs
de
Cinqueux. 10°/
Modification
de
la
délibération
des
délégations
du
Conseil
au
Maire
Monsieur
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
revalider
la
délibération
prise
par
le
Conseil
Municipal
en
date
du
18
juin
2014
et
modifiée
comme
suit
:
Considérant
que
le
maire
de
la
commune
peut
recevoir
délégation
du
conseil
municipal
afin
d'être
chargé,
pour
la
durée
de
son
mandat,
de
prendre
un
certain
nombre
de
décisions,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
Article
I
:Le
Maire
est
chargé,
pour
la
durée
du
présent
mandat,
et
par
délégation
du
conseil
municipal
- De
prendre
toute
décision
concernant
la
préparation,
la
passation,
l'exécution
et
le
règlement
des
marchés
de
travaux,
de
fournitures
et
de
services
qui
peuvent
être
passés
sans
formalités
préalables
en
raison
de
leur
montant,
lorsque
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
;
- De
décider
de
la
conclusion
et
de
la
révision
du
louage
de
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
douze
ans
;
- De
passer
les
contrats
d'assurance
;
- De
créer
les
régies
comptables
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux
;
- De
prononcer
la
délivrance
et la
reprise
des
concessions
dans
les
cimetières
;
- D'accepter
les
dons
et
legs
qui
ne
sont
grevés
ni
de
conditions
ni
de
charges
;
- De
décider
l’aliénation
de
gré
à gré
de
biens
mobiliers
jusqu'à
4
600
euros
;
- De
fixer
les
rémunérations
et
de
régler
les
frais
et
honoraires
des
avocats,
notaires,
avoués,
huissiers
de
Justice
el
experts
;
- De
fixer,
dans
les
limites
de
l'estimation
des
services
fiscaux
(domaines),
le
montant
des
offres
de
la
commune
à
notifier
aux
expropriés
et
de
répondre
à
leurs
demandes
;
- De
décider
de
la
création
de
classes
dans
les
établissements
d'enseignement
;
- De
fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
;
- De
donner,
en
application
de
l’article
L
324-1
du
code
de
l'urbanisme,
l'avis
de
la
commune
préalablement
aux
opérations
menées
par
un
établissement
public
foncier
local
;
-
De
signer
la
convention
prévue
par
le
quatrième
alinéa
de
l’article
L
311-4
du
code
de
l'urbanisme
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
constructeur
participe
au
coût
d'équipement
d'une
zone
d ‘aménagement
concerté
et
de
signer
la
convention
prévue
par
le
troisième
alinéa
de
l'article
L
332-11-2
du
même
code
précisant
les
conditions
dans
lesquelles
un
propriétaire
peut
verser
la
participation
pour
voirie
et
réseaux
;
Article
2
: Conformément
à
l'article
L
2122-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
les
compétences
déléguées
par
le
conseil
municipal
pourront
faire
l'objet
de
l'intervention
du
premier
adjoint
en
cas
d'empêchement
du
Maire.
Le
Maire
est chargé
de
l'exécution
de
la présente
délibération.
Le
conseil
Municipal
valide
à l’unanimité
cette
nouvelle
délibération
11°/
Questions
diverses
Décision
modificative
n°1
Il
manque
au
budget
1400
€
pour
le
paiement
des
intérêts
des
emprunts.
Il
faut
prélever
1400
€
au
compte
6226
(honoraires)
et les affecter
au
compte
66111
(intérêts
des
emprunts).
Délibération
acceptée
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés. Personnel
communal
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
que
Monsieur
LALET
Roger
est
embauché
en
C.U.I
(Contrat
Unique
d’Insertion)
depuis
le
1°
septembre
pour
une
durée
d’1
an.
Marais
de
Sacy
Monsieur
Cwiklinski
donne
des
informations
sur
le Marais
:
Une
seconde
naissance
est
intervenue
dans
le troupeau
de
buffles.
Les
fauches,
prévues
et
financées
par
le
Conservatoire,
s’avèrent
impossibles
en
raison
de
l’eau
trop
abondante
tombée
cet
été.
8 ha
seront
donc
à faucher
par
le Conservatoire
en
2015.
Dans
les
clairières
nettoyées,
il y
a des
rejets
de
bouleaux
en
plus
grand
nombre
que
prévu.
Des
travaux
sont
à envisager.
Le
Syndicat
des
Marais,
après
un
travail
sur
la
faune
et
la
flore,
commence
à
orienter
ses
activités
vers
la gestion
de
l’eau.
Un
point
est
fait
sur
le
nombre
de
participants
à
la
visite
des
Marais
de
Sacy-le-Grand
organisée
par
le
Conseil
Général
le
vendredi
19
septembre.
Site Internet M.
Corlay
propose
une
projection
du
nouveau
site
internet
lors
d’une
prochaine
réunion
de
conseil.
Plus
rien
n’étant
inscrit
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à
22
h
25
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
B.
CORLAY
A.
COULLARÉ