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Conseil Municipal - cms 481 rcm 0909 2014
Document publié le Mardi 9 septembre 2014 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 481 rcm 0909 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Aménagement du territoire,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 9 SEPTEMBRE 2014 à 20 H 30
Présents : Mme DUPRAZ-FOREY, Mr NIEVOLLET, Mme PRELLE, Mrs FAYS, BERTHOLLET, CARLIN, ROUX-BERNARD, Mmes CALIXTE, BURRIAND-CHAMPIN Absents :Mmes DOBREMEZ, Mr MONNET (excusés)
Mr MONNET Antoine a donné procuration à Mr NIEVOLLET Cédric
Mme DOBREMEZ Isabelle a donné procuration à Mme PRELLE
Mr BERTHOLLET Thierry a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
Il est demandé au Conseil municipal d’autoriser le Maire à consulter un avocat chargé de renseigner ou de défendre la commune en cas de besoin.
Accord du CM.
RENTREE SCOLAIRE 2014-2015
La rentrée scolaire, dans son ensemble, s’est bien déroulée.
23 élèves (Ce1 et Ce2) fréquentent la classe de Vatilieu.
Les activités TAP ont commencé normalement
TRAVAUX
Voirie
Cédric Nievollet fait le point.
Route des Tappaux : une grille a été posée pour récupérer les eaux des terrains en amont afin d’éviter le verglas l’hiver.
Il a été procédé à la reprise de l’entrée des maisons Nievollet et Vallée.
Le curage des fossés sur la route de galle jean est fini.
Fin de semaine : élagage des chemins par l’entreprise Agri’loc.
Route de la Combe : rigole en enrobé affaissée – reprofilage effectué.
Chemin de cassières: le revêtement en bicouche à l’émulsion aura lieu la semaine prochaine. Le marquage au sol route des Tappaux et au Village est prévu.
ACHAT TERRAIN UZEL
La commune a signé l’acte de l’achat du terrain de Mr Uzel pour l’euro symbolique. Le CM tient à remercier Mr Uzel pour ce geste
Une délibération sera prise pour confirmer une servitude concernant un propriétaire voisin. COMPTES RENDUS REUNIONS INTERCOMMUNALES
Charte forestière :
Gaëtan Roux-Bernard informe le CM :
Il est rappelé qu’une convention d’une durée de 4 ans vient d’être signée.
Un référent est à désigner pour la commune.
Rappel des principaux objectifs de la charte :
Assurer une desserte entretenue et multifonctionnelle
Accompagner les propriétaires dans la gestion de leur patrimoine
Réalisation d’une carte support par commune définissant les différents enjeux à prendre en compte lors d’une exploitation de bois
Une réunion avec tous les acteurs est programmée le Mardi 28 octobre 2014 à 20 h à la salle des fêtes de Vatilieu.
Avant cette réunion, il appartiendra d’identifier les différents interlocuteurs concernés par l’élaboration de cette carte (propriétaires, agriculteurs, chasseurs, bûcherons, le conseil général (bois et forêts), association de protection de la nature.
SYMPOSIUM 2015
Madame le Maire rappelle au CM l’importance à faire vivre notre chemin de sculptures. Une réunion de travail est prévue à cet effet.
SEANCE CLOSE A 22 H 20