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Conseil Municipal - cms 559 Rcm 10 04 2014
Document publié le Jeudi 10 avril 2014 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 559 Rcm 10 04 2014)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE JEUDI 10 AVRIL 2014 à 20 H
Présents : Me DUPRAZ-FOREY, Mr NIEVOLLET, Mlle PRELLE, Mrs ROUX-BERNARD, FAYS, MONNET, BERTHOLLET, CARLIN, Mlles DOBREMEZ, BURRIAND-CHAMPIN, Mme CALIXTE
Absents : /
Mr BERTHOLLET Thierry a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
COMPTE ADMINISTRATIF 2013
Le Maire présente au CM les résultats de l’exercice 2013 conformes au compte de gestion dressé par le trésorier.
COMMUNE
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
245238.91 € 306653.53 €
Excédent : 61414.62 €
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
440152.03 € 432359.69 €
Déficit : 7792.44 €
Excédent de clôture de l’exercice 2013 :
61414.62 € - 7792.44 € = 53622.18 €
CCAS
Fonctionnement
Dépenses Recettes
1306.15 € 2717.67 €
Excédent de clôture 2013 1411.52 €
Après discussion, le CM procède au vote du compte administratif 2013 à bulletin secret Mme le Maire, ordonnateur ne prend pas part au vote et quitte la salle.
Commune
10 votants : 10 voix Pour - adopté
CCAS
10 votants : 10 voix Pour – adopté
BUDGET PRIMITIF 2014-
Mme Le Maire énonce à l’assemblée les prévisions du budget primitif 2014 préparé par la commission des finances.
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
Achats , var stocks 18390.00 Produits, serv. Ventes 2695.00 Services extérieurs 39700.00 Impôts et taxes 133800.00 Aut services extérieurs 12650.00 Dotations, subventions 138750.00 Impôts et taxes 210.00 Autres produits 800.00 Charges de personnel 64000.00 Aut produits exception. 1540.00 Aut charges de gestion 75320.00 Remboust cigac (nievollet) 5500.00 Charges financières 17250.00
Reversements TPU 11565.00
Dépenses imprévues 16000.00
Virement investisst 28000.00
Total 283085.00 Total 283085.00
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
Déficit invest reporté 7793.00 FC TVA 24900.00 Achat matériel 4000.00 Taxe aménagement 3000.00 Achat bâche véhicule 2000.00 Affectation résultats 64414.00 Illuminations Noël 1500.00 Subv Territoire (Mairie) 10668.00 Acquisitions foncières 8600.00 Subv Detr (Mairie) 11440.00 Travaux voirie 15034.00 Subv chemin Revelore 2845.00 Réaménagement Mairie 45000.00 subv parlementaire 5200.00 Mobilier Mairie 9200.00 virement fonctionnt 28000.00 Fleurissement Village 6600.00 Subv Sédi coffret élec 1000.00 Fleurisst plateau sportif 3600.00 Subv Sédi jaconnière 680.00 Coffret électrique 1500.00
Eclairage abri-bus 1020.00
Emprunts Capital 43300.00
Total 149147.00 Total 149147.00
Le CM, après en avoir délibéré, a décidé d’augmenter le taux des impôts locaux de 0.9 %. Le CM, après discussion , vote à bulletin secret le budget primitif 2014
Commune
11 votants : 11 voix Pour
CCAS
11 votants : 11 voix Pour
CONTRAT MAINTENANCE INFORMATIQUE
Le contrat de maintenance informatique annuel avec la société Castaing étant arrivé à expiration, il est nécessaire de le renouveler.
2 heures de maintenance non utilisées l’an passé sont rajoutées aux 12 heures annuelles de présence sur le site.
Après discussion, le CM accepte le renouvellement du contrat pour un an.
COMMISSIONS COMMUNALES
Suite à l’élection du conseil municipale le 29 mars 2014, les commissions communales et intercommunales sont à renouveler.
Agriculture, environnement , forêt : MONNET Antoine, NIEVOLLET Cédric, CARLIN Jérôme, ROUX-BERNARD Gaëtan
Aide sociale : DOBREMEZ Isabelle, CALIXTE Blanche
Bâtiments : FAYS Roger, DUPRAZ-FOREY Isabelle, BERTHOLLET Thierry, DOBREMEZ Isabelle
Education, scolaire : PRELLE Patricia, BURRIAND-CHAMPIN Gwenaëlle, DUPRAZ-FOREY Isabelle, ROUX-BERNARD Gaëtan
Finances : DUPRAZ-FOREY Isabelle, NIEVOLLET Cédric, FAYS Roger, PRELLE Patricia, ROUX-BERNARD Gaëtan
Sécurité routière : DOBREMEZ Isabelle, BERTHOLLET Thierry
Urbanisme : FAYS Roger, DUPRAZ-FOREY Isabelle, NIEVOLLET Cédric, BERTHOLLET Thierry, ROUX-BERNARD Gaëtan
Vie associative : CALIXTE Blanche, BURRIAND-CHAMPIN Gwenaëlle, PRELLE Patricia, DUPRAZ-FOREY Isabelle
Voirie : NIEVOLLET Cédric, ROUX-BERNARD Gaëtan
Communication, Bibliothèque : PRELLE Patricia, DUPRAZ-FOREY Isabelle
Appel d’offres : DUPRAZ-FOREY Isabelle, FAYS Roger, ROUX-BERNARD Gaëtan, DOBREMEZ Isabelle, NIEVOLLET Cédric
Fleurissement du Village : CALIXTE Blanche, CARLIN Jérôme, PRELLE Patricia, BURRIAND-CHAMPIN Gwenaëlle, ROUX-BERNARD Gaëtan COMMISSIONS INTERCOMMUNALES
SYNDICAT SCOLAIRE
Titulaires : PRELLE Patricia, BURRIAND-CHAMPIN Gwenaëlle
Suppléants : DUPRAZ-FOREY Isabelle, ROUX-BERNARD Gaëtan
SMICTOM
Titulaires : CARLIN Jérôme, DUPRAZ-FOREY Isabelle
Suppléants : BERTHOLLET Thierry, NIEVOLLET Cédric
SEDI (syndicat électrique)
Titulaire : FAYS Roger Suppléant : DOBREMEZ Isabelle
AGEDI informatique : PRELLE Patricia
EPFL (établissement public foncier local)
Titulaire : DUPRAZ-FOREY Isabelle, Suppléant : NIEVOLLET Cédric
CONSEIL D’ECOLE
DUPRAZ-FOREY Isabelle, PRELLE Patricia , BURRIAND-CHAMPIN Gwenaëlle
CONTRAT DE RIVIERES
CARLIN Jérôme, BERTHOLLET Thierry
CHARTE FORESTIERE
ROUX-BERNARD Gaëtan, CARLIN Jérôme
PHOTO AERIENNE DE LA COMMUNE
Jérôme CARLIN présente à l’assemblée plusieurs propositions de photo aérienne en couleur qui figurera contre le mur à l’intérieur de la Mairie.
Après avoir étudié ces propositions et après discussion, , le CM a fait un premier choix sur l’apparence de la photo aérienne souhaitée notamment la distinction de la commune.par rapports aux communes voisines.
FLEURISSEMENT DU VILLAGE
La commission chargée du fleurissement du village se réunira le jeudi 17 avril prochain pour étudier l’aménagement des espaces verts devant la Mairie.
Dans un premier temps, l’entreprise chargée des travaux procédera à la suppression et à l’arrachage des divers arbustes dans les différents massifs et jardinières.
Ce projet d’aménagement consiste en :
La végétalisation des espaces verts avec les essences appropriées
L’aménagement des bordures
La reprise du jardin d’enfants
SEANCE CLOSE A 23 H 15