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Compte-Rendu - Compte Rendu CM 20 11 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 20 11 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Démocratie locale et participation citoyenne,
Ville d'Orly
B—
Direction
de
l'administration
juridique
et
des
instances
01.48.90.22.52
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
20
NOVEMBRE
2014
L'an
deux
mille
quatorze,
le
vingt
novembre,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le
treize
novembre
deux
mille
quatorze,
s'est
assemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
Christine
JANODET
-
maire.
ETAIENT
PRESENTS
: Madame
Christine
JANODET,
Maire
Mesdames,
Messieurs
les
Maire-adjoints
CHAZOTTES
Jean-François
-
BARRÉ
Stéphanie
-
BENAINI
Hind
-
KERMANI
Hamide
-
BESNIET
Nathalie
-
BEN
CHEIKH
Imène
-
HERLIN
Marilyne
-
FAROUZ
Paul-
GIRARD
Alain
-
MARCONI
Jacqueline.
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
DE
BARROS
Christian
-
BESSAMI
Dahmane
-
STOUVENEL
Pierre
-
KUCINSKI
Monique
-
BONNISSEAU
Geneviève
-
DAUTRY
Josiane
-
AVILES
CORONA
Maribel
VERA
Malikat
-
BRISSEPOT
Christian
-
BAUM
Frank-Eric
-
ATLAN
Thierry
-
BETTAYEB
Karine
-
EL
AMRANI
Sana
-
PISANU
Marco-
CROS
Lyonel-
MESSACI
Brahim
-
REYNAUD
Denis-
BOUARNI
Azhour.
ETAIENT
REPRESENTES
Monsieur
PERRIER
Pascal
représenté
par
Thierry
ATLAN
Monsieur
RADJOUH
Farid
représenté
par
Hind
BENAINI
Monsieur
BOURGEOIS
Patrick
représenté
par
Stéphanie
BARRÉ
Monsieur
JOURDE
Eddy
représenté
par
Christine
JANODET
Madame
ASSOGBAVI
Line
représentée
par
Denis
REYNAUD
Madame
CIMINO
Marianne
représentée
par
Marco
PISANU
1
—
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il
a
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil.
Monsieur
BRISSEPOT
Christian
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages
a
été
désigné
pour
remplir
cette
fonction.
Il
l’a
acceptée.
Monsieur
Christophe
JOSEPH,
Directeur
général
des
services
de
la
Ville,
qui
assistait
à
la
séance,
a
été
désigné
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. La
séance
est
ouverte
à
20h40.
2
- Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance.
Adopté
à
l'unanimité.
Pour
ce
qui
concerne
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
jeudi
18
septembre
2014,
Madame
la
Maire
informe
que,
en
accord
avec
Madame
BOUARNI
Azhour,
une
partie
des
propos
qui
lui
était
injustement
attribuée
dans
son
intervention
qu'on
retrouve
en
page
54-55
du
procès-verbal
concerné,
est
supprimée.
La
phrase
suivante
est
donc
supprimée
:
«
Bref,
nous
ne
sommes
pas
contre
cette
réforme
car
elle
va
dans
le
sens
des
enfants.
».
3
—-
Compte
rendu
des
décisions
prises
par
Madame
la
Maire
au
titre
de
la
délégation
donnée
par
le
Conseil
municipal
par
délibération
du
17
avril
2014
en
application
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Des
questions
sont
posées
par
Monsieur
MESSACI
concernant
les
décisions
d-CP-
2014/682,
d-CP-2014/686
et
par
Monsieur
PISANU
sur
la
décision
d-CP-
2014/686. L'Assemblée
municipale
prend
acte.
4
-
Communications
de
la
Municipalité.
Madame
la
Maire
présente
Madame
Isabelle
LOURSEL
la
nouvelle
Directrice
générale
adjointe
en
charge
de
la
Culture,
de
la
démocratie
de
proximité,
de
l'événementiel
et
de
l'animation
de
la
ville.
L'Assemblée
municipale
lui
souhaite
la
bienvenue
à
Orly.
Ensuite,
Madame
la
Maire
donne
quelques
explications
sur
l’évolution
de
la
consultation
sur
le
Contrat
de
développement
territorial
du
Grand
Orly
(le
CDIT)
qui
devait
être
mise
en
place,
dans
les
14
communes
concernées,
du
10
novembre
au
4
décembre.
Elle
avait
communiqué
cette
information
lors
du
Conseil
municipal
d'octobre.
Les
informations
avaient
été
publiées
dans
le
journal
municipal
Orlymaville
du
mois
de
novembre.
Malheureusement,
Monsieur
le
Préfet
de
Région
n'a
pas
été
en
situation
de
fournir,
aux
Collectivités
territoriales
concernées,
dans
les
délais
initialement
prévus,
le
texte
du
contrat
validé
par
l'Etat
et
l'arrêté
préfectoral
modifié
définissant
le
périmètre
du
CDIT.
En
conséquence
les
collectivités
ont
été
amenées
à
interrompre
la
procédure
de
consultation
publique
et
à
retirer,
temporairement,
l'examen
de
ce
contrat
de
l'ordre
du
jour
des
Conseils
municipaux.
Il
en
va
donc
de
même
pour
la
réunion
du
Conseil
municipal
de
décembre
qui
devait
se
prononcer
sur
la
signature
de
ce
CDIT.
Madame
la
Maire
avait
été
donc
contrainte,
pour
des
raisons
de
procédure
réglementaire,
de
déplacer
la
date
du
prochain
Conseil
au
16
décembre.
Dans
l'attente
d’un
nouveau
calendrier
pour
cette
consultation,
Madame
la
Maire
propose
donc
de
revenir
à
la
date
initiale
ordinaire,
pour
réunir
le
Conseil
municipal
et
de
se
retrouver
le
Jeudi
18
Décembre.
Le
Conseil
municipal,
unanime,
approuve
la
proposition
de
réunir
le
prochain
Conseil
le
Jeudi
18
Décembre
2014.
Maintenant
les
événements
à
venir
: Vendredi
21
novembre:
à
18h,
dans
le
hall
du
Centre
administratif
et
à
la
suite
des
différentes
manifestations
organisées,
à
Orly,
pour
la
commémoration
du
centenaire
de
la
guerre
14-18,
aura
lieu
le
vernissage
de
l'exposition
qui,
à
partir
des
44
Orlysiens
morts
pour
la
France,
retracera
les
faits
marquants
de
cette
période.
Samedi
22
novembre
: Restitutions
des
Rencontres
d'Orly
dans
les
salons
de
la
mairie
à
10h.
Le
soir
à
20h30,
le
concert
pour
la
Paix
et
la
Solidarité
au
Centre
culturel.
Dimanche
23
novembre
:
A
partir
de
14h,
le
Battle
de
breakdance
organisé,
tous
les
ans,
par
l'association
Orlywood-Prod
au
gymnase
Youri
Gagarine.
Mardi
25
novembre:
Dans
le
cadre
de
la
journée
consacrée
aux
violences
faites
aux
femmes,
projection
à
20h
du
film
«
Les
Insoumises
».
Jeudi
27
novembre
: Conseil
de
quartier
Ouest,
à
20h,
salle
de
l'Orangerie.
Samedi
29
novembre
:
Noces
de
Platine
(70
ans
de
mariage)
de
Monsieur
et
Madame
RESSICAUD.
Samedi
6
décembre
: À
partir
de
8h30,
accueil
des
nouveaux
Orlysiens,
dans
la
salle
de
réception,
pour
découvrir,
pendant
la
matinée,
la
ville
et
ses
services.
Mercredi
10
décembre
: Distribution
des
colis
de
Noël
aux
Séniors
dans
le
hall
du
centre
administratif.
Jeudi
11
décembre
:
En
soirée,
réunion
publique,
au
centre
culturel,
de
présentation
du
projet
de
reconstruction
du
collège
Desnos.
Samedi
13
décembre
: Journée
des
Solidarités
organisée
par
le
Conseil
général
à
partir
de
14h
au
gymnase
Desnos.
À
partir
de
14
h,
le
Noël
des
enfants
du
personnel
dans
les
salons
de
la
Mairie.
Samedi
13
et
dimanche
14
décembre
: Le
Marché
de
Noël,
place
du
Marché.
Dimanche
14
décembre
: Concert
à
15h
à
l'église
Saint
Germain.
Madame
la
Maire
propose
ensuite
d'aborder
l'ordre
du
jour
:
5
-
Désignation
d'un
adjoint
au
maire,
chargé
de
quartier,
en
remplacement
de
Monsieur
Patrick
BOURGEOIS.
La
candidature
de
Monsieur
Thierry
ATLAN
au
poste
d'adjoint
au
maire
chargé
de
quartier
est
adoptée
à
la
majorité
(7
abstentions).
6
-
Remplacement
d’un
membre
démissionnaire
au
sein
de
la
commission
municipale
Aménagement
et
élections
de
membres
au
sein
des
commissions
municipales
Aménagement
et
Ressources.
Sont
élus
à
la
majorité
(7
abstentions) :
- Monsieur
Thierry
ATLAN
à
la
commission
Aménagement
;
-
Monsieur
Christian
BRISSEPOT
à
la
commission
municipale
Ressources
; -
Madame
Sana
EL
AMRANI
en
tant
que
co-présidente
de
la
commission
municipale
Ressources.
7
-
Modification
des
représentants
du
Conseil
municipal
dans
les
différentes
instances.
Sont
élus
à
la
majorité
(7
abstentions)
:
1
- Conseil
d'administration
du
centre
culturel
communal
d'Orly :
Madame
Imène
BEN
CHEIKH.
2
-
Conseil
de
l'école
maternelle
Noyer
Grenot :
Madame
Maribel
AVILES
CORONA
en
tant
que
titulaire.
3
—- Conseil
de
l’école
élémentaire
Romain
Rolland
A :
Madame
Maribel
AVILES
CORONA
en
tant
que
suppléante.
4
-
Conseil
d'administration
de
la
SEMORLY
:
Monsieur
Thierry
ATLAN.
5
-
Comité
technique
paritaire
(CTP)
et
au
comité
d'hygiène
et
de
sécurité
CHS)
:
Monsieur
Christian
BRISSEPOT,
en
tant
que
titulaire,
Monsieur
Thierry
ATLAN,
suppléant. 8
- Orientations
budgétaires
2015.
L'assemblée
prend
connaissance
du
rapport
:
Majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
abstentions
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
9
-
Dissolution
du
SIEPOR
(Syndicat
Intercommunal
du
Pôle
Orly
Rungis)
et
modification
du
résultat
de
fonctionnement
repris
en
2014.
Adopté
à
l'unanimité.
10
-
Garantie
d'emprunt
en
faveur
de
Valophis
Habitat
dans
le
cadre
d’une
résidentialisation
de
522
logements
située
rue
Square
Foucault
à
Orly. (Opération
d'aménagement
d'espaces
extérieurs
et
de
résidentialisation
de
parkings)
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
11
-
Budget
supplémentaire
2014
-
budget
annexe
d’assainissement.
Adopté
à
l'unanimité.
12
-
Décision
modificative
n°3
postérieure
au
budget
primitif
et
au
budget
supplémentaire
2014.
Adopté
à
l'unanimité.
13
-
Approbation
du
budget
supplémentaire
2014
du
Centre-médico-
psycho-pédagogique
(CMPP).
Adopté
à
la
majorité
(7
abstentions
:
3
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
4 14
-
Mise
en
place
du
«
Comité
Consultatif
des
Centres
Municipaux
de
santé
»
:
élections
du
collège
des
professionnels
et
des
représentants
des
usagers.
Membres
de
droit
: Christine
JANODET,
Stéphanie
BARRE
et
un
représentant
de
l'A.R.S.
Collège
des
professionnels
de
santé,
élus
du
12
au
18
novembre
au
sein
des
centres
municipaux
de
santé :
Dr
BAUT
Emmanuel,
Dr
RAHIM
Brahim,
médecins
généralistes.
Dr
PUJOL
Grégoire,
médecin
spécialiste.
Dr
TURLAY
Catherine,
chirurgien
dentiste.
Madame
VENERA
Sandrine,
assistante
dentaire.
Madame
ALBERT
Florence
et
Madame
GAMAIN
Noëlle,
infirmières.
Monsieur
LEMOINE
Grégory,
kinésithérapeute.
Madame
JAIME
Fabienne,
cadre
administratif.
Madame
DELANEE
Anaïs
et
Madame
VINHAS
Goretti,
agents
administratifs
(accueil). Collège
des
représentants
des
usagers
de
santé
tirés
au
sort
en
séance
:
Madame
ACHARI
Zoulma,
Madame
AFINI
Sara,
Madame
ATTALI
Aurore,
Madame
BLANCHARD
Annie,
Madame
BONVALET
Sylviane,
Madame
CHARDAIRE
Chantal,
Monsieur
GENIN
Albert,
Madame
NESTEL
Mauricette,
Madame
TAURUS
Leslie.
15
-
Commission
communale
d'accessibilité
-
rapport
annuel.
L'assemblée
municipale
prend
acte
du
rapport
annuel
de
l'accessibilité
2013
et
approuve
à
l'unanimité
le
plan
d'actions
2015
porté
par
le
Centre
communal
d'action
sociale.
16
-
Avenant
à
la
convention
du
1°
août
2011
avec
le
bailleur
Valophis
Habitat
pour
l'implantation
et
l'usage
des
tribornes
sur
le
square
Charles
de
Foucauld
dans
le
quartier
des
Navigateurs.
Adopté
à
l'unanimité.
17
-
Participation
financière
de
la
ville
au
Fonds
de
Solidarité
pour
l'Habitat
(FSH)
2014.
Adopté
à
l'unanimité.
18
-
Cession
par
la
Ville
au
promoteur
HERTEL
d’un
lot
à
bâtir
de
7
650
mètres
carrés
au
Clos
Pantin.
Adopté
à
l'unanimité.
19
-
Modification
du
tableau
des
effectifs
permanents.
Adopté
à
l'unanimité. 20
-
Création
de
deux
emplois
permanents
à
temps
complet
d’attaché
principal. Adopté
à
la
majorité
(3
voix
contre
du
groupe
Agir
pour
Orly
et
4
abstentions
(dont
2
pouvoirs)
du
groupe
Une
nouvelle
ère
pour
Orly).
21
- Politique
de
régulation
des
collections
de
la
médiathèque.
Adopté
à
l'unanimité.
Questions
diverses
Trois
questions
ont
été
déposées
par
Monsieur
MESSACI
au
nom
du
groupe
Agir
pour
Orly
:
-
Jeunesse
: Madame
la
Maire
annonce
qu'il
est
remis
ce
soir
à
chaque
Président
de
groupe
un
dossier
comportant
une
fiche
par
question
posée
sur
le
bilan
de
la
saison
2013-2014
du
secteur
jeunesse.
-
Démission
de
Monsieur
BOURGEOIS
:
En
accord
avec
Monsieur
MESSACI,
Madame
la
Maire
estime
avoir
répondu
lors
du
rapport
n°5.
-
Situation
d'une
employée
communale
(maladie
prétendument
contagieuse)
et
des
mesures
prises
en
direction
de
ses
collègues
de
bureau
: Madame
la
Maire
a
répondu
que
l’ensemble
des
dispositifs
avaient
été
mis
en
place,
en
lien
avec
l'ARS,
par
la
direction
Santé-Prévention
et
les
centres
municipaux
de
santé.
Madame
la
Maire
a
précisé
à
l’ensemble
des
membres
du
Conseil
municipal
que
l'agent
concerné
allait
mieux
et
que
chacun
souhaitait
son
rétablissement
dans
les
meilleures
conditions
et
les
meilleurs
délais.
La
séance
est
levée
à
23H30.
Le
secrétaire
de
séance
La
Maire
d'Orly
Christian
BRISSEPOT
De
Christine
JANODET