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Déliberation - liste des deliberations adoptees cml 28 juin 2023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune d'Angerville-l'Orcher.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations adoptees cml 28 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL- LISTE DES DELIBERATIONS
He Séance du 28 juin 2023 à 20 h 30
Ordre du jour de la séance :
- Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2023- Approbation - Désignation du cabinet de maitrise d'œuvre pour la réalisation du diagnostic de l’église, marché subséquent 1 de la consultation «accord cadre mono attributaire de maïtrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de l’église partiellement protégée au titre des monuments historiques
- Questions diverses
dede dede de de ee ne
2023-35 Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 13 juin 2023-Approbation
> Approuvée à l'unanimité
2023-36 Désignation du cabinet de maitrise d’œuvre pour la réalisation du diagnostic de l’église, marché subséquent 1 de la
consultation « accord cadre mono attributaire de maitrise d’œuvre dans le cadre de la restauration de l’église partiellement
protégée au titre des monuments historiques
> Adoptée à l’unanimité
Questions diverses
Le Maire,
Frédéric BASILLE