Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20230221 STMT CM CR
Compte-Rendu - CR CM 2019 22 oct
Compte-Rendu - CR CM 2020 21 janvier
Compte-Rendu - 20230523 CR CM STMT
Compte-Rendu - CR CM 2018 17 juillet.
Compte-Rendu - CR CM 08 novembre 2016
Compte-Rendu - CR CM DU 19 05 2015
Compte-Rendu - 20210315 CR CM STMT0309
Compte-Rendu - CR CM 05 avril 2022
Compte-Rendu - 20210406 CR CM STMT
Compte-Rendu - 20230404 Stmt cm cr
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230404 Stmt cm cr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
04
AVRIL
2023
à 19
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
Présents
:
M.GIROD
Pierre,
Mme
RIGHETTI
Nathalie,
M.
GUINARD
Jacques,
Mme
ECOFFARD
Christelle,
Adjoints,
M.
COURAND
Serge,
Mme
VOILLAT
Françoise,
Mme
MERCIER
Marie-Christine,
M.
DURAFOUR
Jean-François,
Mme
GRENIER-CAUSSANEL
Véronique,
M.
DAGALLIER
Frédéric,
Mme
SERRA
VALLE
Pascaline,
M.
Franck
BORN,
Mme
MANUEL
Muriel.
Absents
excusés
:
M.
BURDET
Thibaut
qui
donne
procuration
à M.
BORN
Franck.
Mme
Nathalie
RIGHETTI,
a été
élue
secrétaire
de
séance.
En
début
de
séance,
Monsieur
Le
Maire
demande
à rajouter
le point
suivant
à l’ordre
du
jour
:
e Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
de
la liste
électorale
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à l’unanimité,
Désigne
les
membres
de
la commission
de
contrôle
de
la liste
électorale,
de
la façon
suivante
:
e Jean-François
DURAFOUR
en
tant
que
conseiller
municipal
de
la liste
majoritaire
e Christelle
ECOFFARD
en
tant
que
conseillère
municipale
de
la liste
majoritaire
e Françoise
VOILLAT
en
tant
que
conseillère
municipale
de
la liste
majoritaire
e Franck
BORN
en
tant
que
conseiller
municipal
de
la liste
minoritaire,
e Muriel
MANUEL
en
tant
que
conseiller
municipal
de
la liste
minoritaire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à
l’unanimité,
Approuve
et vote
le compte
administratif
2022
de
la commune,
présenté
par
M.
Pierre
GIROD),
1°
Adjoint,
et décide
de
l’affectation
du
résultat
en
section
de
fonctionnement.
L’excédent
réel
de
fonctionnement
s’élève
à la
somme
de
1 435
328,54
€.
Compte
tenu
de
la conformité
des
chiffres
du
Compte
Administratif
2022
avec
le Compte
de
Gestion
2022
présenté
par
Monsieur
le Receveur
d’Oyonnax,
approuve
et vote
ce
compte.
Il est
à noter
qu’au
moment
du
vote
du
compte
administratif,
Monsieur
le Maire
quitte
la
salle
et ne
participe
ni
au
débat
ni
au
vote.
Vote
le budget
Primitif
2023
de
la commune.
Sont
budgétés
en
investissement
cette
année
:
e Aménagements
de
voirie
divers.
+ Acquisition
d’un
terrain
pour
la réalisation
d’un
parking
public.
e Travaux
divers
de
réparation
des
bâtiments
communaux.
°
Changement
du
système
des
chauffage
des
vestiaires
du
football
et de
l’école
maternelle. Désamiantage
et démolition
d’un
bâtiment
acquis
en
2022.
Aménagement
des
Rues
de
la Fromagerie,
du
Visinal
et du
Champ
de
Foire.
Les
VRD
d’une
future
MARPA.
Achat
d’un
nouveau
véhicule
pour
les
agents
techniques.
Achat
d'équipements
pour
les
services
techniques.
Amélioration
de
la desserte
forestière
de
la Combe
de
Vau
et du
plateau
de
Chamoise.
Décide
de
fixer
le taux
des
taxes
directes
locales
pour
l’année
2023
comme
ci-dessous
mentionné
:
- Foncier
bâti
:
23,05
%
- Foncier
non
bâti
:
38,63
%
- Taxe
d’habitation
:
6,02
%
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et
à lunanimité,
Accepte
d’octroyer,
pour
l’exercice
2023,
les
subventions
aux
associations
suivant
le tableau
ci-dessous
:
Associations
Subvention
prévue
Amicale
anciens
combattants
500,00
€
Amicale
boules
350,00
€
Amicale
donneurs
de
sang
350,00
€
Amicale
sapeurs-pompiers
2 000,00
€
Club
de
l'amitié
1 500,00
€
Comedy'ain
350,00
€
Comité
des
fêtes
4 000,00
€
Conscrits
700,00
€
ESMCV
2 500,00
€
Gym
volontaire
400,00
€
Les
amis
de
la Tour
500,00
€
Les
amis
de
la Tour
: projet
son
et
lumière
7 000,00
€
Société
de
chasse
250,00
€
Sou
des
écoles
2 500,00
€
Team
tonic
300,00
€
Haut
B'Gey
Volant
150,00
€
Idées
Fils
150,00€
FNACA
150,00
€
Association
Sportive
COLLEGE
THEODORE
ROSSET
500,00
€
CECOF
150,00€
Lycée
Professionnel
privé
Rural
de
l'Ain
250,00
€
RESTAURANTS
DU
CŒUR
de
l'AIN
250,00
€
BANQUE
ALIMENTAIRE
DE
L'AIN
250,00
€
Association
familles
traumatisés
150,00
€
Association
main
dans
la main
350,00
€
Coop
scolaire
800,00
€
Prévention
routière
80,00
€
USEP
150,00
€
JSP
du
HAUT
BUGEY
150,00€
BTP
CFA
de
l'Ain
150,00€
MFR
« La
Vernée
»
100,00
€
ALFA
3A
42
000,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité,
Accepte
la mission
de
maîtrise
d’œuvre
de
la SCP
PRUNIAUX-GUILLER
relative
à
l'aménagement
de
voirie
et réseaux
divers
prévus
dans
la Rue
de
la Fromagerie,
du
Champ
de
Foire
et le
Chemin
du
Visinal,
pour
un
montant
de
11
540,00
€ HT
soit
13
848,00
€ TTC.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
l’ensemble
des
pièces
constitutives
du
dossier,
puis
d’assurer
les
règlements
correspondants.
QUESTIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
:
- Le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le mardi
23
mai
2023
à 19h.
Séance
levée
à 21h00
Le
Maire,
M.
Dominique
TURC