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Compte-Rendu - CR CM 2019 22 oct
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2019 22 oct)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
Commune
de
01430
ST
MARTIN
DU
FRESNE
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
OCTOBRE
2019
à 20
heures
Sous
la présidence
de
Mr
Dominique
TURC,
Maire,
En
exercice
: 15
Présents
:
11
Votants
:
13
Absents
excusés
:
Mme
Clémence
HERCULE.
Mme
Sandrine
VAUDON.
M.
Michel
VELAS
ayant
donné
procuration
à M.
Pierre
BURGAT.
M.
Christophe
JACQUEMET
ayant
donné
procuration
à M.
David
GAUTHIER.
Secrétaire
de
séance:
Mme
Christelle
ECOFFARD.
En
début
de
séance,
Monsieur
Le
Maire
présente
à l’assemblée
le rapport
d’activité
de
Haut
Bugey
Agglomération
pour
l’année
2018.
Ensuite
Monsieur
Le
Maire
explique
que
M.
MARMIER
ne
pourra
pas
assurer
le déneigement
du
plateau
de
Chamoise
et d’une
partie
du
village
cette
année,
et ce
pour
des
raisons
de
santé.
Il présente
donc
2 devis
de
déneigement
mais
il est
décidé
de
continuer
les
recherches,
ces
2
devis
étant
considérés
trop
élevés.
Le
Conseil
Municipal,
A
l’unanimité,
Accepte
d’augmenter
les
tarifs
des
transports
scolaires
assurés
par
Madame
Janine
MESSY,
pour
les
enfants
du
hameau
de
Chamoise
qui
fréquentent
le lycée
et le
collège,
ainsi
que
les
enfants
de
la SAPRR
qui
fréquentent
l’école
primaire.
Les
nouveaux
tarifs
seront
donc
:
e 30,00
€ par
jour
pour
le Hameau
de
Chamoise,
e 30,00
€ par
jour
pour
le lotissement
de
la SAPRR.
Ces
nouveaux
tarifs
entreront
en
vigueur
le OTer
novembre
2019.
Retient
l’entreprise
EIFFAGE
ENERGIE
SYSTEMES
TELECOM
SUD
EST
d’Ambérieux
d’Azergues
(69)
pour
le déploiement
d’un
dispositif
de
vidéo
protection,
pour
un
montant
de
99
946,56
€ HT
soit
119
935,87
€ TTC.
Accepte
l’état
d’assiette
des
coupes
de
l’année
2020
proposé
par
l’Office
National
des
Forêts
et accepte
la vente
sur
pied
pour
ces
coupes. Décide
d’adopter
la modification
du
RIFSEEP
(nouveau
régime
indemnitaire
pour
les
agents
de
la Commune)
à compter
du
01%
janvier
2020.
Et
autorise
Monsieur
le Maire
à fixer
par
arrêté
individuel
le montant
perçu
par
chaque
agent
au
titre
du
RIFSEEP.
Décide
d’allouer
une
Indemnité
de
Suivi
et
d’Orientation
à Mme
Laurence
GUERVAIN,
assistante
d'enseignement
artistique
au
sein
de
l’école,
d’un
montant
de
400,00
€, pour
la mise
en
scène
du
spectacle
de
fin
d’année.
Le
Conseil
Municipal,
A
2 voix
contre,
4 abstentions
et
7 voix
pour,
Accepte
de
signer
une
convention
de
partenariat
proposé
par
la mutuelle
MUTUALP,
pour
la
mise
en
place
d’un
projet
de
« mutuelle
communale
».
Le
Conseil
Municipal,
Est
informé
:
- Que
le Rond-point
de
l’entrée
sud
du
village
sera
réaménagé
par
l’entreprise
BECOT.
- D’une
demande
de
subvention
exceptionnelle
émise
par
le Sou
des
Ecoles
pour
financer
une
partie
de
la Classe
de
mer
des
CM1/CM2
en
fin
d’année
scolaire.
Un
accord
de
principe
a été
émis.
- Des
remerciements
de
la FNACA
pour
la subvention
allouée
en
2019.
- Que
les
travaux
de
la voie
piétonne
entre
les
Ets
CARRIER
et la
fromagerie
sont
en
attente
des
socles
de
la passerelle.
- Que
les
chicanes
Route
de
Condamine
vont
bientôt
être
installées.
- Que
le projet
de
complexe
sportif
continu,
les
élus
iront
visiter
3 complexes
pour
se
rendre
compte
des
infrastructures
à prévoir.
- Que
le syndicat
de
rivières
SR3A
a réuni
ce
jour
les
agriculteurs
concernés
par
le projet
d’aménagement
des
berges
de
l’Oignin
dans
la plaine.
- Que
l’installation
d’un
point
de
compostage
collectif
est
prévue
entre
le centre
commercial
et l’immeuble
Dynacité,
Rue
de
l’ Ancienne
Gare.
- Que
les
dépôts
sauvages
sont
en
augmentation,
la commune
a consulté
des
entreprises
pour
l’enlèvement
des
déchets
mais
cela
a un
coût
élevé.
- Que
la fontaine
« Clerc
», en
face
de
la Rue
de
Longeville
est
mise
en
eau.
Séance
levée
à 23
h.
Le
Maire,
|
Dominique
TURC