Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20230314 STMT CM CR
Compte-Rendu - CR CM 2019 22 oct
Compte-Rendu - CR CM 2020 21 janvier
Compte-Rendu - 20230404 STMT CM CR
unknown - 2026 Manifestations
Compte-Rendu - 2021012 CR CM
Compte-Rendu - 20240910 STMT CM CR
Compte-Rendu - 20230523 CR CM STMT
Compte-Rendu - CR CM 2019 10 déc
Compte-Rendu - CR CM 31 mai 2022
Compte-Rendu - 20230221 Stmt cm cr
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Saint-Martin-du-Frêne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20230221 Stmt cm cr)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT DE L’AIN
Commune de 01430
ST MARTIN DU FRESNE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 FEVRIER 2023 à 19 heures
Sous la présidence de Mr Dominique TURC, Maire,
Présents :
Mme RIGHETTI Nathalie, M. GUINARD Jacques, Mme ECOFFARD Christelle, Adjoints, M. COURAND Serge, Mme VOILLAT Françoise, Mme MERCIER Marie-Christine, M. DURAFOUR Jean-François, Mme GRENIER-CAUSSANEL Véronique, M. DAGALLIER Frédéric, M. BURDET Thibaut, Mme DIAS Pascaline, M. Franck BORN, Mme MANUEL Muriel.
Absent excusé :
M.GIROD Pierre.
Mme Serge COURAND, a été élu secrétaire de séance.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Accepte le virement comme nouveau moyen de paiement pour la régie de recettes cantine garderie.
Autorise Monsieur le Maire à mettre en place ce nouveau moyen de paiement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Approuve le règlement intérieur de la bibliothèque municipale.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Décide de nommer Mme Françoise VOILLAT en tant qu’élu référent pour la bibliothèque.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Accepte la convention de partenariat avec le Département de l’Ain pour le fonctionnement de la bibliothèque municipale.
Autorise Monsieur Le Maire ou son représentant à signer les pièces constitutives du dossier.
Il est noté que M. pierre GIROD est arrivé à 19h35.
Présents :
M.GIROD Pierre, Mme RIGHETTI Nathalie, M. GUINARD Jacques, Mme ECOFFARD Christelle, Adjoints,
M. COURAND Serge, Mme VOILLAT Françoise, Mme MERCIER Marie-Christine, M. DURAFOUR Jean-François, Mme GRENIER-CAUSSANEL Véronique, M. DAGALLIER Frédéric, M. BURDET Thibaut, Mme DIAS Pascaline, M. Franck BORN, Mme MANUEL Muriel.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Accepte la convention pluriannuelle d’objectifs entre ALFA 3A et la Commune pour l’année civile 2023,
Accepte le montant prévisionnel de la subvention qui est fixé à 41 872,00 €. Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer l’ensemble des pièces se rapportant à ce dossier, puis d’assurer les règlements correspondants.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité,
Accepte de régler l’arriéré de 494.51€ d’un administré pour le paiement de ses loyers auprès de DYNACITE.
Précise que ce montant sera réglé sur l’article 65138.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à 9 voix pour et 6 voix contre, Décide d’allouer une subvention exceptionnelle de 500.00 € pour les victimes des séismes en Turquie.
Précise que ce montant sera réglé sur l’article 65748 au compte du Groupement de Secours catastrophe Français.
QUESTIONS DIVERSES :
Le Conseil Municipal est informé que :
- Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 14 mars 2023 à 19h.
- La commission de finances élargie à tout le Conseil Municipal aura lieu le mardi 21 mars à 18h. - Le vote du compte administratif 2022 et du budget primitif 2023 aura lieu lors du conseil municipal du mardi 04 avril 2023 à 19h.
- Monsieur Le Maire a reçu une demande pour l’installation d’un food truck un soir de semaine. - Le fleurissement de cette année sera assuré par nos agents techniques.
Séance levée à 22h Le Maire,
M. Dominique TURC