Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131222
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 091019
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 220503
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 280618
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 260623
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 141220
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 121218
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 091121
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 280621
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne 131221
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 260917
Document publié le Mardi 26 septembre 2017 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal Aubagne du 260917)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
21/09/2017 09:37
.../...
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 SEPTEMBRE 2017
(Espace Bras d’Or)
ORDRE DU JOUR
________________
COMMISSION « URBANISME, DROITS DES SOLS, LOGEMENT »
01-260917 - Approbation de la mise en place d'un « périmètre délimité des abords »
autour des Monuments Historiques : Engagement de la démarche.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
02-260917 - Approbation de la mise en place d'un Secteur Patrimonial Remarquable
sous régime d'un Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine :
Engagement de la procédure.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
03-260917 - Règlement Local de Publicité Communal : Prescription de la révision et
modalités de la concertation.
Rapporteur : Madame Jeannine LEVASSEUR
COMMISSION « FINANCES BUDGET ECONOMIE »
04-260917 – Fiscalité / Taxe d’Habitation :
Modification de l’abattement général à la base.
Rapporteur : Madame Danielle MENET
COMMISSION « QUALITE DE VIE ET AGRICULTURE »
05-260917 - Mise en place d’une Redevance d’Occupation Provisoire du Domaine
Public pour les chantiers de travaux sur les ouvrages de réseau de distribution de gaz naturel et d’électricité.
Rapporteur : Monsieur Laurent COLOMBANI
06-260917 - Approbation de la convention de gestion relative à l’entretien du
périmètre du tramway et de la plateforme avec la Métropole Aix-Marseille- Provence.
Rapporteur : Monsieur Laurent COLOMBANI 21/09/2017 09:37
.../...
COMMISSION « SECURITE »
07-260917 - Dépénalisation du stationnement :
Approbation des tarifs et des forfaits de post-stationnement.
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
08-260917 - Approbation de la Convention avec l’Agence Nationale de Traitement
Automatisé des Infractions (A.N.T.A.I.).
Rapporteur : Monsieur Vincent RUSCONI
COMMISSION « CULTURE PATRIMOINE ET TRADITIONS »
09-260917 - Approbation de la Charte d’engagement « Ensemble en Provence :
réseau départemental des territoires engagés dans le lien culture/social ». Rapporteur : Monsieur Philippe AMY
COMMISSION « JEUNESSE ET DEMOCRATIE LOCALE »
10-260917 -: Approbation de la participation de la Ville aux transports des étudiants / Dispositif d’aide « Ecobus » Année 2017/2018.
Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
11-260917 - Renouvellement du dispositif Chéquier Loisirs 2018. Rapporteur : Monsieur Giovanni SCHIPANI
COMMISSION « EDUCATION - ENFANCE »
12-260917 - Approbation des taux de rémunération des enseignants sur les temps
périscolaires et ateliers de réussite éducative.
Rapporteur : Monsieur Bruno FOTI
COMMISSION « POLITIQUE SOCIALE ET PETITE ENFANCE »
13-260917 - Approbation de la Convention de partenariat avec le Groupement de Coopération Medico Sociale Alzheimer « Le Fil Rouge ».
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
14-260917 - Adhésion de la Ville d’Aubagne à la Charte MONALISA.
Rapporteur : Madame Hélène TRIC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
15-260917 - Personnel Communal :
Définition d’emploi « Chargé Projets Culturels ».
Rapporteur : Monsieur Alain ROUSSET 21/09/2017 09:37
.../...
VIE MUNICIPALE
16-260917 - Comptes-rendus des délégations du Conseil Municipal à Monsieur Le
Maire conformément aux Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Rapporteur : Monsieur Le Maire
--- ooo O ooo --- 21/09/2017 09:37
.../...