Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - Liste delib
Déliberation - Liste delib 1
Déliberation - liste des deliberations 1
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste delib
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quistinic.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 23 SEPTEMBRE 2026
- Délibération n°2026-063 : Désignation secrétaire de séance - Approuvée
- Délibération n°2026-064 : Projet de rénovation et d’extension de la salle polyvalente communale
- aménagement d’une aire de stationnement – Approuvée
- Délibération n°2026-065 : Fixation des tarifs de la restauration scolaire– Approuvée
- Délibération n°2026-066 : Fixation des tarifs des accueils périscolaire, extrascolaire et de l’espace
jeunes – Approuvée
- Délibération n°2026-067 : Institution de la taxe sur les vacances des locaux d’habitation –
Approuvée
- Délibération n°2026-068 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2026-2028 association Adapeila
pour l’établissement Loisirs Pluriel du Pays de Lorient – Approuvée
- Délibération n°2026-069 : Décision modificative budgétaire budget principal – Approuvée
- Délibération n°2026-070 : Décision modificative budgétaire budget annexe Poul Fetan –
Approuvée
- Délibération n°2026-071 : Admission en non-valeur des pièces irrécouvrables – Approuvée
- Délibération n°2026-072 : Création d’un poste au service entretien des locaux et de la
restauration scolaire – Approuvée
- Délibération n°2026-073 : Participation aux frais de destruction des nids de frelons asiatiques –
Approuvée