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Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Quistinic.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 18 MARS 2025
- Délibération n°2025-001 : Compte Financier Unique 2024 – Budget principal – Approuvée
- Délibération n°2025-002 : Compte Financier Unique 2024 – Budget annexe Poul Fetan –
Approuvée
- Délibération n°2025-003 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 du budget principal –
Approuvée
- Délibération n°2025-004 : Affectation des résultats de l’exercice 2024 du budget annexe Poul
Fetan – Approuvée
- Délibération n°2025-005 : Vote des taux 2025 – Approuvée
- Délibération n°2025-006 : Vote du budget primitif 2025 de la commune – Approuvée
- Délibération n°2025-007 : Vote du budget primitif 2025 Poul Fetan – Approuvée
- Délibération n°2025-008 : Subventions aux associations 2025 – Approuvée
- Délibération n°2025-009 : Forfait scolaire – convention école Sainte-Thérèse 2025 – Approuvée
- Délibération n°2025-010 : Convention école Diwan 2025 – Approuvée
- Délibération n°2025-011 : Tarifs broyage des végétaux pour les particuliers de la commune –
Approuvée
- Délibération n°2025-012 : Vente de bois de chauffage – fixation des tarifs – Approuvée
- Délibération n°2025-013 : Prix de vente des terrains sis rue Pierre de Coubertin – Approuvée
- Délibération n°2025-014 : Vente du terrain n°2 rue Pierre de Coubertin – Approuvée
- Délibération n°2025-015 : Acquisition d’un tracteur pour les services techniques – demande de
subvention – Approuvée
- Délibération n°2025-016 : Modification simplifiée n°1 du PLU – modalités de mise à disposition
du dossier au public – Approuvée
- Délibération n°2025-017 : Droits d’entrée au Parc de Poul Fetan – Approuvée
- Délibération n°2025-018 : Convention école de musique de Languidic – Approuvée
- Délibération n°2025-019 : Désignation d’un délégué élu au CNAS (Comité National d’Action
Sociale) – Approuvée