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unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 30.01.2015 Compte rendu sommaire Bureau
Document publié le Vendredi 30 janvier 2015
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Var Estérel Méditerranée - 30.01.2015 Compte rendu sommaire Bureau)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
N°
Délib RAPPORTEUR TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
1. M. BERTORA
Pôle production du Grand Capitou à Fréjus –
Retrait de la délibération n° 5 du 28 novembre
2014 relative à la modification n° 3 du dossier
de réalisation de la ZAC.
ADOPTE A L'UNANIMITE
2. M. BERTORA
Pôle production du Grand Capitou à Fréjus –
Modification n° 3 du dossier de réalisation de la
ZAC.
ADOPTE A L'UNANIMITE
3. M. BOUDOUBE
Programme d'Intérêt Général – Avenant n° 2 à
la convention de partenariat financier avec le
Conseil général – Reconduction.
ADOPTE A L'UNANIMITE
4. M. OLLIVIER
Renouvellement de mises à disposition à temps
partiel des agents de la ville de Roquebrune-sur-
Argens au profit de la communauté
d'agglomération Var Estérel Méditerranée.
ADOPTE A L'UNANIMITE
5. Mme ROUBEUF
Création d'un emploi permanent de catégorie A
en application de l'article 3-3-2 de la loi n° 84-
53 du 26 janvier 1984 (susceptible d'être pourvu
par un agent contractuel).
ADOPTE A L'UNANIMITE
6. M. BROGLIO Modification du tableau des effectifs. ADOPTE A L'UNANIMITE