Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28 Juin 2023
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 30 Mars 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 7 Decembre 2022
Procès Verbal - Proces Verbal CM 28 Septembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour COM 11 Mai 2022
Déliberation - Deliberation et annexes CM 28 Septembre 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 5 Juillet 2022
Procès Verbal - Ordre du jour CM septembre 2022
Déliberation - 20230928 Ordre du jour 28 septembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour du 28 juin 2022
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28 Septembre 2022
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 28 Septembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité sociale, Investissement et développement économique,
À
angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2022
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 38
dont votes bloqués : 27
Date d'édition 28/09/22 Page 1 DOSSIERS PRIORITAIRES
1 (id : 3704) Action Cœur de Ville - Mise en place du permis de louer Rapporteur : M. MONIER
2 (id : 3689) Action Cœur de Ville - Convention de partenariat Ville d'Angoulême - UNPI 16 - Louer Mieux 16
Rapporteur : M. MONIER
ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projets urbains
3 (id : 3788) (Vote bloqué) Avis - Cessions par l'EPF NA - Route de Bordeaux Rapporteur : M. YOU
4 (id : 3789) Avenant financier à la convention projet portant sur la maîtrise foncière liée au schéma de cohérence et de programmation urbaine - Angoulême 2020 contractualisé avec l'EPF NA Rapporteur : M. MONIER
Mesures en faveur de l'économie locale
5 (id : 3786) (Vote bloqué) Dérogation repos dominicaux - Modification de la liste Rapporteur : M. YOU
6 (id : 3787) Mise en œuvre de la taxe sur les friches commerciales - Liste des biens susceptibles d'être concernés par la taxation au titre de l'année 2022
Rapporteur : M. YOU
7 (id : 3807) (Vote bloqué) Avis sur la création d'une chambre funéraire rue de Bordeaux Rapporteur : M. ELIE
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Voirie, espaces verts
8 (id : 3781) Fonds de concours de GrandAngoulême pour les aménagements cyclables - Phase 5 Rapporteur : M. CHUPIN
RELATIONS INSTITUTIONNELLES ET PROMOTION DU TERRITOIRE Coopération et relations institutionnelles
9 (id : 3795) (Vote bloqué) Convention de mise à disposition d'un terrain de la ville d'Angoulême dans le cadre de l'activité horticulture de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Rapporteur : M. POUSSET
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
10 (id : 3778) (Vote bloqué) Convention d'échange de données à caractère personnel - Caisse d'Allocations Familiales de la Charente / Ville d'Angoulême
Rapporteure : Mme GARCIA
11 (id : 3816) (Vote bloqué) Subvention OMEGA - Convention 2022 Rapporteure : Mme FORT
Date d'édition 28/09/22 Page 2 ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
12 (id : 3790) (Vote bloqué) Partenariat Médiathèques d'Angoulême - Service Départemental de la Lecture "Au fil du conte"
Rapporteur : M. LEFEVRE
13 (id : 3791) (Vote bloqué) Recettes du festival du Film Francophone d'Angoulême - édition 2022 - Convention de répartition
Rapporteur : M. YOU
14 (id : 3733) (Vote bloqué) Coopération décentralisée Angoulême / Ségou (Mali) - Aide à Projet Rapporteur : M. DESAPHY
Sports
15 (id : 3796) (Vote bloqué) Convention Ville d'Angoulême / Grand Angoulême - Modalités d'utilisation des installations aquatiques du Centre Nautilis - Activités sportives des seniors Rapporteur : M. BOURGOIN
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
Santé
16 (id : 3820) (Vote bloqué) Adhésion à l’association ARDEVIE
Rapporteure : Mme REVEL
17 (id : 3826) Avis - Autorisation environnementale de l'entreprise SABATIER tri, recyclage, récupération
Rapporteure : Mme REVEL
ENGAGEMENTS CITOYENS, VIE ASSOCIATIVE
18 (id : 3808) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Achat public
19 (id : 3804) (Vote bloqué) Missions d’études de programmation et de conduite d’opération - constitution d'un groupement de commande
Rapporteur : M. YOU
20 (id : 3805) (Vote bloqué) Missions de maîtrise d’œuvre et missions complémentaires pour des opérations de construction neuve ou de réhabilitation de bâtiments - constitution d'un groupement de commande
Rapporteur : M. YOU
Décisions budgétaires
21 (id : 3802) (Vote bloqué) Budget principal - Exercice 2022 - Créances éteintes Rapporteur : M. YOU
Subventions
22 (id : 3815) Participation financière d'investissement pour des associations Rapporteure : Mme VOUVET
23 (id : 3783) (Vote bloqué) Contrat de Ville 2022 -
Troisième attribution de subventions
Rapporteure : Mme VOUVET
Date d'édition 28/09/22 Page 3 Autres
24 (id : 3780) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Noalis - Rue de la Loire - 10 logements collectifs Rapporteur : M. YOU
25 (id : 3825) Vol de recettes du service du plaçage - Décharge de responsabilité du régisseur Rapporteur : M. POUSSET
26 (id : 3803) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. YOU
RESSOURCES HUMAINES
27 (id : 3813) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
28 (id : 3812) (Vote bloqué) Adhésion à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI)
Rapporteur : M. ELIE
29 (id : 3829) (Vote bloqué) Indemnités de fonction des élus municipaux de la Ville - modification Rapporteur : M. ELIE
30 (id : 3792) (Vote bloqué) Représentations au sein de divers organismes et associations - Modification
Rapporteur : M. BONNEFONT
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
31 (id : 3798) (Vote bloqué) Cession d'un terrain non bâti situé au Domaine de Puyredon Rapporteur : M. MONIER
32 (id : 3800) Cession de 10 parcelles non bâties situées sur l'îlôt Didelon Rapporteur : M. MONIER
33 (id : 3823) (Vote bloqué) Approbation de l’état descriptif de divisions en volumes - Ensemble immobilier - 46 boulevard du Docteur Duroselle
Rapporteur : M. MONIER
34 (id : 3779) (Vote bloqué) Convention Ville/ENEDIS -
Servitude de passage au-dessus du Tunnel de la Gâtine
Rapporteur : M. CHUPIN
35 (id : 3828) (Vote bloqué) Avis sur la vente d'un logement social par LOGELIA - 17 rue Georges Brassens
Rapporteur : M. YOU
DIVERS
36 (id : 3794) (Vote bloqué) Règlement intérieur du conseil municipal - modification Rapporteur : M. BONNEFONT
37 (id : 3830) (Vote bloqué) Gratuité des véhicules de service de la Ville d'Angoulême et du CCAS pour l'occupation d'emplacements de stationnement payant en voirie Rapporteur : M. POUSSET
38 (id : 3811) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
Date d'édition 28/09/22 Page 4