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Déliberation - 2025 6 11
Déliberation - 2025 4 8
Déliberation - 2025 6 4
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 6 4)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Date
de mise
en
liqne
de
l'acte
21/11/2025
EXTRAIT
—
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
|
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MAZERES
(ARIÈGE)
Nombre
de
Conseillers
en exercice
:
27
Présents
:
17
N°
2095
G
4
Procurations
:
2
Votants
:
19
L'an
DEUX MILLE
VINGT
CINQ
le
15
OCTOBRE
à
18
H
00,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire.
s'est
réuni
salle
«
André
TRIGANO,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Louis
MARETTE.
Date
convocation
du
Conseil
Municipal
:
vendredi
9
octobre 2025
Etaient
présents
:
Mrs
BOUSQUET,
CAPY,
COTTAVE-CLAUDET, DARDIER,
DELGENES,
ESTRADE,
GOURMANDIN.
LABEUR,
MARETTE,
PORTES
et
TOURAILLES.
Mmes
DAGNAC.
DESAINT,
PONS,
RIGAL.
ROOU
et
SANEGRE.
À
donné
pouvoir
:
Mme
SALOMÉ
à
Mme
PONS
M.
ZAMBONI
à
M.
MARETTE
Absents
excusés
:
Mrs
DEJEAN,
FONTA.
Mmes
BELMAS,
DARBAS,
BRIQUET-BOISSIÈRE,
GUILLEMAT,
PITORRE
et
THIOUX.
Secrétaire
de
séance
:
Louis
DARDIER
OBJET
Convention
pour
l’organisation
d'activités
d'enseignement pendant
le
temps
scolaire
impliquant
des
intervenants
extérieurs
2025-2026
Michel
LABEUR,
Adjoint
en
charge
des
questions
scolaires, rappelle
à
l'assemblée
l'aide
indirecte
apportée
à
l'école
élémentaire
Victor
Hugo
par
la
mise
à
disposition
d'un
intervenant
extérieur
dans
la
discipline
des
arts
et
de
la
culture,
et
sa
prise
en
charge
financière.
Une
convention
annuelle
régit
les
conditions
de
cette
mise
à
disposition
qui
concerne
l'année
scolaire
2025-2026.
À
l'unanimité,
l'assemblée,
>
autorise
la
signature
de
cette convention
par
Monsieur
Le
Maire.
FAIT
ET
DELIBERE
les
JOURS
MOIS
ET
AN
QUE
SUSDIT
Pour copie
conforme
-
au
registre
sont
les
signatures
MAZERES,
le
10
novembre
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Louis
DARDIER
Date de
réception
AR
:
20/11/2025
Numéro de l'acte
:
6 202564
Identifiant
unique
de
l'acte
:
009-210901856-20251015-6
202564-DE
Matières
de
l'acte
:
6.4
Autres
actes
réglementaires