Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - de 04 2026
Procès Verbal - de 19 2025
Procès Verbal - de 25 2025
Procès Verbal - de 35 2025
Procès Verbal - de 40 2025
Procès Verbal - de 39 2025
Procès Verbal - de 42 2025
Procès Verbal - de 44 2025
Procès Verbal - de 16 2025
Procès Verbal - de 46 2025
Procès Verbal - de 32 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Manspach.
Lien du pdf (Procès Verbal - de 32 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
Envoyé
en
préfecture
le
03/12/2025
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
Reçu
en
préfecture
le
03/12/2025
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Publié
le
EM
Séance
du
25
novembre
2025
1D
:068-216802009-20251125-32_2025-DE
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
exercice
: 14
Absences
:
5
Procuration :
1
MANSPACE
Date de convocation
: 14/11/2025
Sous
la
présidence
de
M.
Daniel
DIETMANN,
Maire
Etaient
présents
: Mmes
Nathalie
DURAND,
Mireille
JOLY,
Caroline
KIGER,
MM.
Jean-Marie
FLURY,
Sébastien
GENTZBITTEL,
Jeremy
GERBER,
Brice
GSCHWIND,
Dominique
RICHARD,
Absents
excusés
:
Mme
Nathalie
VERRIER,
Adjointe,
(donne
pouvoir
à
M.
Brice
GSCHWIND),
M.
Pascal
WIEDEMANN,
Adjoint,
Mme
Marie-Paule
BINDA,
MM.
Nicolas
HANS,
Jean-Louis
STANTINA
Délibération
32/2025
Objet
: Décision
budgétaire
modificative
n°2
Vu
la
modification
de
la
durée
hebdomadaire
de
service
des
agents
en
charge
de
entretien
des
bâtiments
communaux
et
la
mise
à disposition
d’un
agent
à l'EPAGE
Largue,
Vu
les
compromis
de
vente
de
terrains
communaux
signés,
le
Conseil
municipal
DECIDE,
à
l’unanimité,
de
prendre
en
compte
les
dépenses
et
recettes
suivantes
:
Dépenses
de
fonctionnement
Chapitre
012
:une
augmentation
de
3
100.00
€
Atticle
6413
:1
300.00
€
Nouveau
montant
:3
400.00
€
Article
6450
:21
000.00
€
Nouveau
montant
:22
000.00
€
Recettes
de
fonctionnement
Chapitre
70
: une
augmentation
de
3
100.00
€
Article 7084:
0E
Nouveau
montant
: 3
100.00
€
©
Equilibre
du
budget
en
section
de
fonctionnement
de
656
123.41
€
Recettes
d’investissement
Chapitre
024
:une
augmentation
de
90
875.00
€
Article
024
:1
000.00
€
Nouveau
montant
:
91
875.00€
Sur-équilibre
du
budget
en
section
d’investissement
de
140
499.41
€
Certifié
exécutoire
Suivent
les
signatures
au
registre
Manspach,
le
2%
,12
.2025
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Le
Maire,
Daniel
DIETMANN
Daniel
DIETMANN
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
administratif
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.